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  1. Résultat n°1

    - ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986- ZPR de Perrigny : arrêté municipal du 23/03/1992- ZPR de Poligny : arrêté municipal du 15/10/1992- ZPR de Salins-les-Bains : arrêté municipal du 20/10/1992- ZPR d'Arbois : arrêté municipal du 24/12/1992- ZPR de Pont-du-Navoy : arrêté municipal du 06/06/1995- ZPR de Tavaux : arrêté municipal du 23/01/1996- ZPR intercommunal : Champagnole, Equevillon, Vannoz, Ney, Sapois, Cize - arrêté préfectoral du 18/01/1999- ZPR de Choisey : arrêté municipal du 17/02/2000

    Date

    1986-2000

    Cote

    2286W112

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
    • Publicité réglementée.
    • - ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986-...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  2. Résultat n°2

    Les Bouchoux : cascade du Moulin- dossier préalable (1960/1961)- arrêté ministériel de classement parmi les sites pittoresques : 04/06/1961Site de Chalain :- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 19/10/1956- deuxième arrêté annulant et remplaçant le précédent en date du 15/09/1971Château-Chalon : ensemble du village- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 04/08/1971- construction d'une maison individuelle Mme Jacquard (commission des sites : 16/11/1970)Dole : quartier des Tanneurs et bords du canal- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 25/09/1947Dole : Mont Roland- implantation d'un relais automatique de radio-téléphonie (1981)- dossier d'étude du site (octobre 1987)- réunions des 20/12/1992 et 04/05/1993- reequête de l'association "les Amis du site du Mont-Roland" (1996/1997)Dole : ensemble urbain- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 06/04/1971

    Date

    1947-1997

    Cote

    2286W11

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Dossiers spécifiques de classement des sites
    • Les Bouchoux : cascade du Moulin- dossier préalable...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  3. Résultat n°3

    Vallée du HérissonCommunes de Bonlieu, la Chaux du Dombief, du Frasnois et de Menetrux- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/10/1944- problème de coupe de bois entre les deux cascades (1944-1950)Lac de Bonlieu et abords- arrêtés ministériels d'inscription sur l'inventaire des sites : 04/07/1944- correspondance entre 1934-1942- aménagement du parc de stationnement (1955/1961)Bourg de Sirod et Sirod : gorges et pertes de l'Ain - ruines du Château-Vilain- arrêtés ministériels classant le site comme monument historique et d'inscription sur l'inventaire des sites : 19/11/1943- rapport d'inspection (1983)Château-Chalon : quartier Puits-Saint-Pierre, bordure de la falaise et ruines du château-fort, restes du vallum vieux tilleul et calvaire- proposition de classement de site (1932/1934)- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/12/1943La Chatelaine : site dit de la Chatelain ainsi que les rochers qui bordent la source de la Cuisance- proposition de classement de site (1906/1931)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 31/07/1931- dossier de suivi (1931/1961)Chaux-des-Crotenay : cascade de la Lemme- dossier e classement de site et correspondance (1945)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/02/1945Point de vue de la route de Cinquétral- dossier de classement de site (1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 10/11/1945Conte et Nozeroy : source de l'Ain- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/01/1944Courbouzon et Lons-le-Saunier : plateau de Montciel- dossier de classement du site (1942-1943)- arrêté ministériel sur l'inventaire des sites : 18/01/1943- dossier sur la construction d'un centre aéré (1961)Frontenay : église gothique et deux tilleuls centenaires- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique pour les tilleuls : 08/07/1910 - dossiers de classement de l'église et correspondance (1931-1933)- dossier de suivi (1933/1939) puis (1961/1975)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites naturels de caractère artistique, historique, scientifque, légendaire ou pittoresque : 02/10/1933Lent : défilé d'Entreporte- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Orgelet : hospice et ses abords- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/01/1944- dossier de suivi (1944/1951)Pratz : abords de la chapelle classée de Saint-Romain de Roche- dossier de proposition de classement (1934)- dossier de classement (1942-1944)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites et monuments naturels : 25/09/1944- correspondance de suivi (1949)Point de vue de la route d'Avignon à Saint-Claude- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945- dossier de suivi (1945/1946)Vue d'ensemble de Saint-Claude : cascade des Combes et gorges de l'Abîme et partie de la vallée du torrent de l'Abîme- dossiers de classement (1934/1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites (15/02/1945)Salins-les-Bains/Fort Saint-André- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique : 14/04/1922- photos du fort (septembre 1947)- dossier de suivi (1937/1947)Septmoncel : terre-plein "sur le Dard" au bord de la RN436- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945Sirod : les rochers des Commères ; Syam : les rochers de Sarrazins- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Chutes de l'Ain aux Forges de Syam- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- dossier de suivi (1945/1946)- dossier "Pont de la Scie sur l'Ain" (1970)Thervay : le Château ruiné de Balançon- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- état des lieux suite à incendie (procès-verbal de gendarmerie du 04/10/1950)- contentieux avec le propriétaire du château sur la démolition du château (1970/1971)Doye : cascade du Moulin du Saut- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 06/04/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Bas : saut de la Sain- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 21/02/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Haut - site de la Cressonnière ; vieux pont et menhir- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Foncine-le-Haut : cascade de la Pisse- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Rochefort-sur-Nenon : vieille porte du Pont- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventarie des sites : 24/12/1943- dossier de travaux (1949)Rochefort-sur-Nenon : Rocher du Saut de la Pucelle, chapelle et ses arbres et anciennes fortifications- copie de l'arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 01/04/1943

    Date

    1910-1961

    Cote

    2286W9

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Dossiers spécifiques de classement des sites
    • Vallée du HérissonCommunes de Bonlieu, la Chaux du...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  4. Résultat n°4

    Réunion du 17/02/2004 - dossiers examinés :- Travaux routiers dans le site classé des 7 lacs- Plan de gestion de la forêt de la Chaux du Dombief- Classement du vignoble de Château-Chalon- Mise en place d'un groupe de travail restreint pour examiner les dossiers de com des sites- Demande de certificat de capacité pour l'élevage de bisons- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons d'aquarium- Demande de certificat de capacité pour l'élevage de reptiles et d'amphibiens et demande d'autorisation d'ouverture d'établissement

    Date

    2004

    Cote

    2286W6

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Commission départementale des sites, perspectives et...
    • Réunion du 17/02/2004 - dossiers examinés :- Travaux...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  5. Résultat n°5

    Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1979

    Cote

    1714W24

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
    • 1714 W 24 - CHATEAU-CHALON 1979
    • Commission communale de réorganisation foncière et...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  6. Résultat n°6

    Baume-les-Messieurs, Blois-sur-Seille, Château-Chalon, Domblans, Fied (le), Frontenay et Saint-Germain-les-Arlay

    Date

    1824-1826

    Cote

    3Pplan6827

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Voiteur
    • Baume-les-Messieurs, Blois-sur-Seille, Château-Chalon,...
  7. Résultat n°7

    Baume-les-Messieurs, Blois-sur-Seille, Château-Chalon, Domblans, Fied (le), Frontenay et Saint-Germain-les-Arlay

    Date

    1824-1826

    Cote

    3Pplan6827

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Voiteur
    • Baume-les-Messieurs, Blois-sur-Seille, Château-Chalon,...
  8. Résultat n°8
    Château-Chalon, section D, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset

    1 media

    Château-Chalon, section D, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan1304

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Château-Chalon
    • Plans parcellaires napoéloniens
    • Château-Chalon, section D, le Village, feuille 2.géomètre...
  9. Résultat n°9
    Château-Chalon, section D, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset

    1 media

    Château-Chalon, section D, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan1304

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Château-Chalon
    • Plans parcellaires napoéloniens
    • Château-Chalon, section D, le Village, feuille 2.géomètre...
  10. Résultat n°10
    Château-Chalon, section D, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

    1 media

    Château-Chalon, section D, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan1303

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Château-Chalon
    • Plans parcellaires napoéloniens
    • Château-Chalon, section D, le Village, feuille 1.géomètre...
  11. Résultat n°11
    Château-Chalon, section D, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

    1 media

    Château-Chalon, section D, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan1303

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Château-Chalon
    • Plans parcellaires napoéloniens
    • Château-Chalon, section D, le Village, feuille 1.géomètre...
  12. Résultat n°12
    Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 7.géomètre : Rosset

    1 media

    Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 7.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan1302

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Château-Chalon
    • Plans parcellaires napoéloniens
    • Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 7.géomètre...
  13. Résultat n°13
    Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 7.géomètre : Rosset

    1 media

    Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 7.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan1302

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Château-Chalon
    • Plans parcellaires napoéloniens
    • Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 7.géomètre...
  14. Résultat n°14
    Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 6.géomètre : Rosset

    1 media

    Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 6.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan1301

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Château-Chalon
    • Plans parcellaires napoéloniens
    • Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 6.géomètre...
  15. Résultat n°15
    Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 6.géomètre : Rosset

    1 media

    Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 6.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan1301

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Château-Chalon
    • Plans parcellaires napoéloniens
    • Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 6.géomètre...
  16. Résultat n°16
    Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 5.géomètre : Rosset

    1 media

    Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 5.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan1300

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Château-Chalon
    • Plans parcellaires napoéloniens
    • Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 5.géomètre...
  17. Résultat n°17

    Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 5.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan1300

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Château-Chalon
    • Plans parcellaires napoéloniens
    • Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 5.géomètre...
  18. Résultat n°18
    Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 4.géomètre : Rosset

    1 media

    Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 4.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan1299

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Château-Chalon
    • Plans parcellaires napoéloniens
    • Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 4.géomètre...
  19. Résultat n°19
    Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 4.géomètre : Rosset

    1 media

    Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 4.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan1299

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Château-Chalon
    • Plans parcellaires napoéloniens
    • Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 4.géomètre...
  20. Résultat n°20
    Château-Chalon, section C, Beaufregard, feuille 3.géomètre : Rosset

    1 media

    Château-Chalon, section C, Beaufregard, feuille 3.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan1298

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Château-Chalon
    • Plans parcellaires napoéloniens
    • Château-Chalon, section C, Beaufregard, feuille 3.géomètre...