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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Assainissement non collectif :- réunion du comité de pilotage : 25/052000- circulaire préfectorale n°82 du 24/10/2000Assainissement des collectivités :- circulaire préfectorale n°55 du 30/06/2006- éléments de doctrine départementale + fiches d'aides janvier-février 2007- réunion du 15/02/2007 du groupe assainissement- assainissement des communes rurales (1997/2006)- conventions entre l'Etat et le Conseil général en ce qui concerne la participation de l'Etat au fonctionnement du SATESE (1995/2001)Problématiques en matière d'assainissement :- Chaux des Crotenay : problématiques d'assainissement par rapport à la réalisation de lotissements- Montigny/Ain, Monnet la Ville, Pont-du-Navoy et fromageries (1990)- communes de Cesancey, Longcochon, Grange-de-Vaivre, Nanc-les-Saint-Amour, CC Ain-AngillonSchéma départemental d'élimination des matières de vidange :- réunions des 26/05/1999 et 07/10/1999Pôle de compétence eau-environnement :- réunions des 31/05/2001, 17/04/2002, 17/06/2003 et 03/02/2004Charte de qualité des réseaux d'assainissement de Franche-Comté- version définitive d'avril 2001 (dossier suivi par l'agence de l'eau)
Cote
2286W101
 Date
1984-2007
 Lieu
Jura, département, Chaux-des-Crotenay, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Monnet-la-Ville, commune, Pont-du-Navoy, commune, Cesancey, commune, Longcochon, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Nanc-lès-Saint-Amour, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Assainissement
  • Assainissement non collectif :- réunion du comité de...
2

Registre matricule.
Cote
2005W51
 Date
1914-1961
 Lieu
Cesancey, commune
 Type de document
registre matricule

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Cesancey
  • Registre matricule.
3

Sainte-Agnès, Arthenas, Augea, Augisey, Beaufort, Bonnaud, Cesancey, Cousance et Cuisia (tome 1)
Cote
3Pplan6624
 Date
1835
 Lieu
Sainte-Agnès, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Beaufort
  • Sainte-Agnès, Arthenas, Augea, Augisey, Beaufort, Bonnaud,...
4
Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès, Bonnaud, Cesancey, Mallerey et Vincelles ; géomètre : Bénier, Olivier aîné, Rosset, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 65 X 99,5 cm.

1 media

Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès, Bonnaud, Cesancey, Mallerey et Vincelles ; géomètre : Bénier, Olivier aîné, Rosset, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 65 X 99,5 cm.
Cote
3Pplan6566
 Date
1835
 Lieu
Cesancey, commune, Sainte-Agnès, commune, Mallerey, commune, Vincelles, commune, Bonnaud, commune, Beaufort, canton
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sainte-Agnès
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Bonnaud, Cesancey, Mallerey...
  • Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès,...
5
Cesancey, section C, le Couchant, feuille 2.géomètre : Olivier cadet

1 media

Cesancey, section C, le Couchant, feuille 2.géomètre : Olivier cadet
Cote
3Pplan970
 Date
1835
 Lieu
Cesancey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cesancey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cesancey, section C, le Couchant, feuille 2.géomètre...
6
Cesancey, section C, le Couchant, feuille 1.géomètre : Olivier cadet

1 media

Cesancey, section C, le Couchant, feuille 1.géomètre : Olivier cadet
Cote
3Pplan969
 Date
1835
 Lieu
Cesancey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cesancey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cesancey, section C, le Couchant, feuille 1.géomètre...
7
Cesancey, section B, le Village, feuille 5.géomètre : Olivier aîné

1 media

Cesancey, section B, le Village, feuille 5.géomètre : Olivier aîné
Cote
3Pplan968
 Date
1835
 Lieu
Cesancey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cesancey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cesancey, section B, le Village, feuille 5.géomètre...
8
Cesancey, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Olivier cadet

1 media

Cesancey, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Olivier cadet
Cote
3Pplan967
 Date
1835
 Lieu
Cesancey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cesancey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cesancey, section B, le Village, feuille 4.géomètre...
9
Cesancey, section B, le VIllage, feuille 3.géomètre : Olivier aîné

1 media

Cesancey, section B, le VIllage, feuille 3.géomètre : Olivier aîné
Cote
3Pplan966
 Date
1835
 Lieu
Cesancey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cesancey
  • Plans parcellaires napoléoniens
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10
Cesancey, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Olivier aîné

1 media

Cesancey, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Olivier aîné
Cote
3Pplan965
 Date
1835
 Lieu
Cesancey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cesancey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cesancey, section B, le Village, feuille 2.géomètre...
11
Cesancey, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Olivier aîné

1 media

Cesancey, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Olivier aîné
Cote
3Pplan964
 Date
1835
 Lieu
Cesancey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Documents cadastraux
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12
Cesancey, section A, le Levant, feuille 3.géomètre : Dussauget

1 media

Cesancey, section A, le Levant, feuille 3.géomètre : Dussauget
Cote
3Pplan963
 Date
1835
 Lieu
Cesancey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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13
Cesancey, section A, le Levant, feuille 2.géomètre : Dussauget

1 media

Cesancey, section A, le Levant, feuille 2.géomètre : Dussauget
Cote
3Pplan962
 Date
1835
 Lieu
Cesancey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cesancey
  • Plans parcellaires napoléoniens
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14
Cesancey, section A, le Levant, feuille 1.géomètre : Dussauget

1 media

Cesancey, section A, le Levant, feuille 1.géomètre : Dussauget
Cote
3Pplan961
 Date
1835
 Lieu
Cesancey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cesancey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cesancey, section A, le Levant, feuille 1.géomètre...
15

Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 579.
Cote
3P769
 Date
1922
 Lieu
Cesancey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

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  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cesancey
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 579.
16

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
Cote
3P768
 Date
1914
 Lieu
Cesancey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cesancey
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
17
Matrice des propriétés bâties.

51 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P767
 Date
1911
 Lieu
Cesancey, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cesancey
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
18
Matrice des propriétés bâties.

57 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P766
 Date
1882
 Lieu
Cesancey, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cesancey
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
19

Matrice foncière.
Cote
3P765
 Date
1836
 Lieu
Cesancey, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cesancey
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
20
Etat de sections.

121 medias

Etat de sections.
Cote
3P764
 Date
1836
 Lieu
Cesancey, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cesancey
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.