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1

Assainissement non collectif :- réunion du comité de pilotage : 25/052000- circulaire préfectorale n°82 du 24/10/2000Assainissement des collectivités :- circulaire préfectorale n°55 du 30/06/2006- éléments de doctrine départementale + fiches d'aides janvier-février 2007- réunion du 15/02/2007 du groupe assainissement- assainissement des communes rurales (1997/2006)- conventions entre l'Etat et le Conseil général en ce qui concerne la participation de l'Etat au fonctionnement du SATESE (1995/2001)Problématiques en matière d'assainissement :- Chaux des Crotenay : problématiques d'assainissement par rapport à la réalisation de lotissements- Montigny/Ain, Monnet la Ville, Pont-du-Navoy et fromageries (1990)- communes de Cesancey, Longcochon, Grange-de-Vaivre, Nanc-les-Saint-Amour, CC Ain-AngillonSchéma départemental d'élimination des matières de vidange :- réunions des 26/05/1999 et 07/10/1999Pôle de compétence eau-environnement :- réunions des 31/05/2001, 17/04/2002, 17/06/2003 et 03/02/2004Charte de qualité des réseaux d'assainissement de Franche-Comté- version définitive d'avril 2001 (dossier suivi par l'agence de l'eau)

Date

1984-2007

Cote

2286W101

2

Registre matricule.

Date

1914-1961

Cote

2005W51

3

Sainte-Agnès, Arthenas, Augea, Augisey, Beaufort, Bonnaud, Cesancey, Cousance et Cuisia (tome 1)

Date

1835

Cote

3Pplan6624

4
Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès, Bonnaud, Cesancey, Mallerey et Vincelles ; géomètre : Bénier, Olivier aîné, Rosset, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 65 X 99,5 cm.

1 media

Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès, Bonnaud, Cesancey, Mallerey et Vincelles ; géomètre : Bénier, Olivier aîné, Rosset, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 65 X 99,5 cm.

Date

1835

Cote

3Pplan6566

5
Cesancey, section C, le Couchant, feuille 2.géomètre : Olivier cadet

1 media

Cesancey, section C, le Couchant, feuille 2.géomètre : Olivier cadet

Date

1835

Cote

3Pplan970

6
Cesancey, section C, le Couchant, feuille 1.géomètre : Olivier cadet

1 media

Cesancey, section C, le Couchant, feuille 1.géomètre : Olivier cadet

Date

1835

Cote

3Pplan969

7
Cesancey, section B, le Village, feuille 5.géomètre : Olivier aîné

1 media

Cesancey, section B, le Village, feuille 5.géomètre : Olivier aîné

Date

1835

Cote

3Pplan968

8
Cesancey, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Olivier cadet

1 media

Cesancey, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Olivier cadet

Date

1835

Cote

3Pplan967

9
Cesancey, section B, le VIllage, feuille 3.géomètre : Olivier aîné

1 media

Cesancey, section B, le VIllage, feuille 3.géomètre : Olivier aîné

Date

1835

Cote

3Pplan966

10
Cesancey, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Olivier aîné

1 media

Cesancey, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Olivier aîné

Date

1835

Cote

3Pplan965

11
Cesancey, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Olivier aîné

1 media

Cesancey, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Olivier aîné

Date

1835

Cote

3Pplan964

12
Cesancey, section A, le Levant, feuille 3.géomètre : Dussauget

1 media

Cesancey, section A, le Levant, feuille 3.géomètre : Dussauget

Date

1835

Cote

3Pplan963

13
Cesancey, section A, le Levant, feuille 2.géomètre : Dussauget

1 media

Cesancey, section A, le Levant, feuille 2.géomètre : Dussauget

Date

1835

Cote

3Pplan962

14
Cesancey, section A, le Levant, feuille 1.géomètre : Dussauget

1 media

Cesancey, section A, le Levant, feuille 1.géomètre : Dussauget

Date

1835

Cote

3Pplan961

15

Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 579.

Date

1922

Cote

3P769

16

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

Date

1914

Cote

3P768

17
Matrice des propriétés bâties.

51 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P767

18
Matrice des propriétés bâties.

57 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P766

19

Matrice foncière.

Date

1836

Cote

3P765

20
Etat de sections.

121 medias

Etat de sections.

Date

1836

Cote

3P764