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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Arbois, Beaufort, Cernon, Champagnole.

1 media

Arbois, Beaufort, Cernon, Champagnole.
Cote
2653W/11
 Date
2012-2014
 Lieu
Champagnole, commune, Arbois, commune, Beaufort, commune, Cernon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2012
  • Arbois, Beaufort, Cernon, Champagnole.
2

Arinthod, Aromas, Boissière (la), Ceffia et Cernon (tome 1)
Cote
3Pplan6620
 Date
1830-1831
 Lieu
Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Ceffia, commune, Cernon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton d'Arinthod
  • Arinthod, Aromas, Boissière (la), Ceffia et Cernon...
3
Cernon, section E, la Fin d'Aval, feuille 5.géomètre : Romand

1 media

Cernon, section E, la Fin d'Aval, feuille 5.géomètre : Romand
Cote
3Pplan958
 Date
1830
 Lieu
Cernon, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cernon
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cernon, section E, la Fin d'Aval, feuille 5.géomètre...
4
Cernon, section E, la Fin d'Aval, feuille 4.géomètre : Romand

1 media

Cernon, section E, la Fin d'Aval, feuille 4.géomètre : Romand
Cote
3Pplan957
 Date
1830
 Lieu
Cernon, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cernon
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cernon, section E, la Fin d'Aval, feuille 4.géomètre...
5
Cernon, section E, la Fin d"Aval, feuille 3.géomètre : F. Chaunet fils

1 media

Cernon, section E, la Fin d"Aval, feuille 3.géomètre : F. Chaunet fils
Cote
3Pplan956
 Date
1830
 Lieu
Cernon, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cernon
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cernon, section E, la Fin d"Aval, feuille 3.géomètre...
6
Cernon, section E, la Fin d'Aval, feuille 2.géomètre : F. Chaunet fils

1 media

Cernon, section E, la Fin d'Aval, feuille 2.géomètre : F. Chaunet fils
Cote
3Pplan955
 Date
1830
 Lieu
Cernon, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cernon
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cernon, section E, la Fin d'Aval, feuille 2.géomètre...
7
Cernon, section E, la Fin d'Aval, feuille 1.géomètre : F. Chaunet fils

1 media

Cernon, section E, la Fin d'Aval, feuille 1.géomètre : F. Chaunet fils
Cote
3Pplan954
 Date
1830
 Lieu
Cernon, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cernon
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cernon, section E, la Fin d'Aval, feuille 1.géomètre...
8
Cernon, section D, Menouille, feuille 3.géomètre : F. Chaunet fils

1 media

Cernon, section D, Menouille, feuille 3.géomètre : F. Chaunet fils
Cote
3Pplan953
 Date
1830
 Lieu
Cernon, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cernon
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cernon, section D, Menouille, feuille 3.géomètre :...
9
Cernon, section D, Menouille, feuille 2.géomètre : F. Chaunet fils

1 media

Cernon, section D, Menouille, feuille 2.géomètre : F. Chaunet fils
Cote
3Pplan952
 Date
1830
 Lieu
Cernon, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cernon
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cernon, section D, Menouille, feuille 2.géomètre :...
10
Cernon, section D, Menouille, feuille 1.géomètre : Romand

1 media

Cernon, section D, Menouille, feuille 1.géomètre : Romand
Cote
3Pplan951
 Date
1830
 Lieu
Cernon, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cernon
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cernon, section D, Menouille, feuille 1.géomètre :...
11
Cernon, section C, le Village, feuille 7.géomètre : Paget

1 media

Cernon, section C, le Village, feuille 7.géomètre : Paget
Cote
3Pplan950
 Date
1830
 Lieu
Cernon, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cernon
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cernon, section C, le Village, feuille 7.géomètre :...
12
Cernon, section C, le Village, feuille 6. géomètre : Dussauget

1 media

Cernon, section C, le Village, feuille 6. géomètre : Dussauget
Cote
3Pplan949
 Date
1830
 Lieu
Cernon, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cernon
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cernon, section C, le Village, feuille 6. géomètre...
13
Cernon, section C, le Village, feuille 5.géomètre : Dussauget

1 media

Cernon, section C, le Village, feuille 5.géomètre : Dussauget
Cote
3Pplan948
 Date
1830
 Lieu
Cernon, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
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14
Cernon, section C, le Village, feuille 4.géomètre : [Guyard ou Chaunet ?]

1 media

Cernon, section C, le Village, feuille 4.géomètre : [Guyard ou Chaunet ?]
Cote
3Pplan947
 Date
1830
 Lieu
Cernon, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cernon
  • Plans parcellaires napoléoniens
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15
Cernon, section C, le Village, feuille 3.géomètre : [Guyard ou Chaunet ?]

1 media

Cernon, section C, le Village, feuille 3.géomètre : [Guyard ou Chaunet ?]
Cote
3Pplan946
 Date
1830
 Lieu
Cernon, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cernon
  • Plans parcellaires napoléoniens
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16
Cernon, section C, le Village, feuille 2.géomètre : Paget ; échelle

1 media

Cernon, section C, le Village, feuille 2.géomètre : Paget ; échelle
Cote
3Pplan945
 Date
1830
 Lieu
Cernon, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cernon
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cernon, section C, le Village, feuille 2.géomètre :...
17
Cernon, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Dussauget

1 media

Cernon, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Dussauget
Cote
3Pplan944
 Date
1830
 Lieu
Cernon, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
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  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cernon, section C, le Village, feuille 1.géomètre :...
18
Cernon, section B, feuille 5.géomètre : [Guyard ou Chaunet ?]

1 media

Cernon, section B, feuille 5.géomètre : [Guyard ou Chaunet ?]
Cote
3Pplan943
 Date
1830
 Lieu
Cernon, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cernon
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cernon, section B, feuille 5.géomètre : [Guyard ou...
19
Cernon, section B, feuille 4.géomètre : [Guyard ou Chaunet ?]

1 media

Cernon, section B, feuille 4.géomètre : [Guyard ou Chaunet ?]
Cote
3Pplan942
 Date
1830
 Lieu
Cernon, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cernon
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cernon, section B, feuille 4.géomètre : [Guyard ou...
20
Cernon, section B, feuille 3.géomètre : [Guyard ou Chaunet ?]

1 media

Cernon, section B, feuille 3.géomètre : [Guyard ou Chaunet ?]
Cote
3Pplan941
 Date
1830
 Lieu
Cernon, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Cernon, section B, feuille 3.géomètre : [Guyard ou...