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  • 1
    Arbois, Beaufort, Cernon, Champagnole.

    1 media

    Arbois, Beaufort, Cernon, Champagnole.

    Date

    2012-2014

    Cote

    2653W/11

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

    • Dossiers instruits en 2012
    • Arbois, Beaufort, Cernon, Champagnole.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  • 2

    Arinthod, Aromas, Boissière (la), Ceffia et Cernon (tome 1)

    Date

    1830-1831

    Cote

    3Pplan6620

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton d'Arinthod
    • Arinthod, Aromas, Boissière (la), Ceffia et Cernon...
  • 3
    Cernon, section E, la Fin d'Aval, feuille 5.géomètre : Romand

    1 media

    Cernon, section E, la Fin d'Aval, feuille 5.géomètre : Romand

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan958

    • Contexte : Cadastre

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  • 4
    Cernon, section E, la Fin d'Aval, feuille 4.géomètre : Romand

    1 media

    Cernon, section E, la Fin d'Aval, feuille 4.géomètre : Romand

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan957

    • Contexte : Cadastre

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  • 5
    Cernon, section E, la Fin d"Aval, feuille 3.géomètre : F. Chaunet fils

    1 media

    Cernon, section E, la Fin d"Aval, feuille 3.géomètre : F. Chaunet fils

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan956

    • Contexte : Cadastre

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  • 6
    Cernon, section E, la Fin d'Aval, feuille 2.géomètre : F. Chaunet fils

    1 media

    Cernon, section E, la Fin d'Aval, feuille 2.géomètre : F. Chaunet fils

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan955

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  • 7
    Cernon, section E, la Fin d'Aval, feuille 1.géomètre : F. Chaunet fils

    1 media

    Cernon, section E, la Fin d'Aval, feuille 1.géomètre : F. Chaunet fils

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan954

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  • 8
    Cernon, section D, Menouille, feuille 3.géomètre : F. Chaunet fils

    1 media

    Cernon, section D, Menouille, feuille 3.géomètre : F. Chaunet fils

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan953

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  • 9
    Cernon, section D, Menouille, feuille 2.géomètre : F. Chaunet fils

    1 media

    Cernon, section D, Menouille, feuille 2.géomètre : F. Chaunet fils

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan952

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  • 10
    Cernon, section D, Menouille, feuille 1.géomètre : Romand

    1 media

    Cernon, section D, Menouille, feuille 1.géomètre : Romand

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan951

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  • 11
    Cernon, section C, le Village, feuille 7.géomètre : Paget

    1 media

    Cernon, section C, le Village, feuille 7.géomètre : Paget

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan950

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  • 12
    Cernon, section C, le Village, feuille 6. géomètre : Dussauget

    1 media

    Cernon, section C, le Village, feuille 6. géomètre : Dussauget

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan949

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  • 13
    Cernon, section C, le Village, feuille 5.géomètre : Dussauget

    1 media

    Cernon, section C, le Village, feuille 5.géomètre : Dussauget

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan948

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  • 14
    Cernon, section C, le Village, feuille 4.géomètre : [Guyard ou Chaunet ?]

    1 media

    Cernon, section C, le Village, feuille 4.géomètre : [Guyard ou Chaunet ?]

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan947

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  • 15
    Cernon, section C, le Village, feuille 3.géomètre : [Guyard ou Chaunet ?]

    1 media

    Cernon, section C, le Village, feuille 3.géomètre : [Guyard ou Chaunet ?]

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan946

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  • 16
    Cernon, section C, le Village, feuille 2.géomètre : Paget ; échelle

    1 media

    Cernon, section C, le Village, feuille 2.géomètre : Paget ; échelle

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan945

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  • 17
    Cernon, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Dussauget

    1 media

    Cernon, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Dussauget

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan944

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  • 18
    Cernon, section B, feuille 5.géomètre : [Guyard ou Chaunet ?]

    1 media

    Cernon, section B, feuille 5.géomètre : [Guyard ou Chaunet ?]

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan943

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  • 19
    Cernon, section B, feuille 4.géomètre : [Guyard ou Chaunet ?]

    1 media

    Cernon, section B, feuille 4.géomètre : [Guyard ou Chaunet ?]

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan942

    • Contexte : Cadastre

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    • Cernon, section B, feuille 4.géomètre : [Guyard ou...
  • 20
    Cernon, section B, feuille 3.géomètre : [Guyard ou Chaunet ?]

    1 media

    Cernon, section B, feuille 3.géomètre : [Guyard ou Chaunet ?]

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan941

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    • Cernon, section B, feuille 3.géomètre : [Guyard ou...