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  • 1
    Arbois, Beaufort, Cernon, Champagnole.

    1 media

    Arbois, Beaufort, Cernon, Champagnole.

    Date

    2012-2014

    Cote

    2653W/11

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

    • Dossiers instruits en 2012
    • Arbois, Beaufort, Cernon, Champagnole.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  • 2
    Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

    2 lots 347 medias

    Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/12729

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.
  • 3
    Cernon.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    71 medias

    Cernon.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M300

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 2-Canton d'Arinthod
    • Cernon.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  • 4
    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    2 lots 404 medias

    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12725

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
  • 5
    Naissances, mariages, décès.

    2 lots 101 medias

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/11266

    • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

    • C
    • CERNON
    • Naissances, mariages, décès.
  • 6

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/11266

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CERNON
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès
    • Naissances, mariages, décès.
  • 7

    Etats nominatifs, 1851-1876. Etat quantitatif, 1846. Listes nominatives, 1881-1931. Mouvement de la population, 1893-1896. Dénombrement : population classée par profession, 1891. Etats récapitulatifs, 1866-1891.

    Date

    1846-1931

    Cote

    5E92/10

    • Contexte : Archives communales déposées : CERNON

    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
    • Population
    • Etats nominatifs, 1851-1876. Etat quantitatif, 1846....
  • 8

    Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 648.

    Date

    1931

    Cote

    3P757

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cernon
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 648.
  • 9
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    2 lots 266 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11035

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 10
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    127 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/10644

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CERNON
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 11

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

    Date

    1913

    Cote

    3P756

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cernon
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
  • 12
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

    2 lots 454 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11043

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 13
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    185 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10643

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CERNON
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 14
    Matrice des propriétés bâties.

    49 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P755

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cernon
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 15
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    2 lots 267 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11030

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 16
    Tables décennales.

    2 lots 117 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1101

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  • 17
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    198 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10642

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CERNON
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 18
    Mariages, publications de mariage.

    193 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8218

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CERNON
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 19
    Naissances, décès.

    241 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8217

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CERNON
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  • 20
    Tables décennales.

    2 lots 131 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1100

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  • 21
    Listes nominatives, 1851, 1856, 1861, 1866, 1871, 1876, 1881, 1886.

    86 medias

    Listes nominatives, 1851, 1856, 1861, 1866, 1871, 1876, 1881, 1886.

    Date

    1851-1886

    Cote

    5E92/10

    • Contexte : Recensement de population en archives communales

    • C
    • Cernon
    • Listes nominatives, 1851, 1856, 1861, 1866, 1871, 1876,...
  • 22
    Tables décennales.

    2 lots 132 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1099

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  • 23
    Matrice des propriétés bâties.

    41 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P754

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cernon
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 24
    Mariages, publications de mariage.

    220 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/2201

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CERNON
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 25
    Tables décennales.

    2 lots 149 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1098

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  • 26
    Naissances, décès.

    235 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/2198

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CERNON
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  • 27
    Tables décennales.

    2 lots 160 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1097

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  • 28
    Mariages, publications de mariage.

    198 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1831-1852

    Cote

    3E/2200

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CERNON
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 29
    Décès.

    128 medias

    Décès.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/2197

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CERNON
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  • 30
    Tables décennales.

    2 lots 161 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1096

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  • 31
    Naissances.

    176 medias

    Naissances.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/2195

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CERNON
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  • 32
    Tables décennales.

    2 lots 171 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1095

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  • 33
    Tables décennales.

    2 lots 173 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1094

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  • 34

    Arinthod, Aromas, Boissière (la), Ceffia et Cernon (tome 1)

    Date

    1830-1831

    Cote

    3Pplan6620

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton d'Arinthod
    • Arinthod, Aromas, Boissière (la), Ceffia et Cernon...
  • 35
    Etat de sections.

    178 medias

    Etat de sections.

    Date

    1831

    Cote

    3P752

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cernon
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  • 36

    Matrice foncière.

    Date

    1831

    Cote

    3P753

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cernon
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 37
    Cernon, section C, le Village, feuille 3.géomètre : [Guyard ou Chaunet ?]

    1 media

    Cernon, section C, le Village, feuille 3.géomètre : [Guyard ou Chaunet ?]

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan946

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cernon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cernon, section C, le Village, feuille 3.géomètre :...
  • 38
    Cernon, section C, le Village, feuille 6. géomètre : Dussauget

    1 media

    Cernon, section C, le Village, feuille 6. géomètre : Dussauget

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan949

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cernon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cernon, section C, le Village, feuille 6. géomètre...
  • 39
    Cernon, section E, la Fin d'Aval, feuille 2.géomètre : F. Chaunet fils

    1 media

    Cernon, section E, la Fin d'Aval, feuille 2.géomètre : F. Chaunet fils

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan955

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cernon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cernon, section E, la Fin d'Aval, feuille 2.géomètre...
  • 40
    Cernon, section B, feuille 2.géomètre : [Guyard ou Chaunet ?]

    1 media

    Cernon, section B, feuille 2.géomètre : [Guyard ou Chaunet ?]

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan940

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cernon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cernon, section B, feuille 2.géomètre : [Guyard ou...