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  • 1

    Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1986-1989

    Cote

    1714W20

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

    • 1714 W 20 - CERNIEBAUD 1986-1989
    • Commission communale de réorganisation foncière et...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  • 2

    Cerniébaud

    Cote

    3Pplan7110

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Cerniébaud
  • 3

    Arsure-Arsurette, Bief-du-Fourg, Billecul, Censeau, Cerniébaud, Charbonny, Charency, Communailles, Conte, Cuvier, Doye, Essavilly, Esserval-Combe, Esserval-Tartre, Favière (la), Fraroz, Froidefontaine, Gillois, Latette (la), Longcochon, Mièges, Mignovillard, Mournans, Nans (les), Nozeroy, Onglières, Petit-Villard, Plénise, Plénisette, Rix et Trébief.

    Date

    1813-1815

    Cote

    3Pplan6713

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Nozeroy
    • Arsure-Arsurette, Bief-du-Fourg, Billecul, Censeau,...
  • 4
    Cerniébaud, section C, le Village, feuille unique.

    1 media

    Cerniébaud, section C, le Village, feuille unique.

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan935

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cerniébaud
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cerniébaud, section C, le Village, feuille unique.
  • 5
    Cerniébaud, section B, la Côte, feuille 2.

    1 media

    Cerniébaud, section B, la Côte, feuille 2.

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan934

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cerniébaud
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cerniébaud, section B, la Côte, feuille 2.
  • 6
    Cerniébaud, section B, la Côte, feuille 1.

    1 media

    Cerniébaud, section B, la Côte, feuille 1.

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan933

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cerniébaud
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cerniébaud, section B, la Côte, feuille 1.
  • 7
    Cerniébaud, section A, la Grange du Frêne, feuille 2.

    1 media

    Cerniébaud, section A, la Grange du Frêne, feuille 2.

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan932

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cerniébaud
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cerniébaud, section A, la Grange du Frêne, feuille...
  • 8
    Cerniébaud, section A, la Grande du Frêne, feuille 1.

    1 media

    Cerniébaud, section A, la Grande du Frêne, feuille 1.

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan931

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cerniébaud, section A, la Grande du Frêne, feuille...
  • 9
    Cerniébaud, tableau d'assemblage.

    1 media

    Cerniébaud, tableau d'assemblage.

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan930

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cerniébaud
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cerniébaud, tableau d'assemblage.
  • 10

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P751

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cerniébaud
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  • 11
    Matrice des propriétés bâties.

    22 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P750

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cerniébaud
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 12
    Matrice des propriétés bâties.

    22 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P749

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cerniébaud
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 13

    Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P748

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cerniébaud
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].
  • 14

    Matrice foncière.

    Date

    1823

    Cote

    3P747

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cerniébaud
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 15
    Etat de sections et matrice foncière.

    100 medias

    Etat de sections et matrice foncière.

    Date

    1821

    Cote

    3P746

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cerniébaud
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections et matrice foncière.
  • 16
    Cerniébaud.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    50 medias

    Cerniébaud.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M630

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 20-Canton de Nozeroy
    • Cerniébaud.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  • 17
    Communes du Jura.

    1 media

    Communes du Jura.

    Date

    1828-1872

    Cote

    110J701

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives industrielles de la Fonderie.
    • Services commerciaux.
    • Ventes et expéditions.
    • Ventes et relations clientèles.
    • Correspondance reçue des clients pour commandes, réclamations...
    • Correspondance avec les institutions publiques clientes...
    • Administrations communales.
    • Communes du Jura.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  • 18
    Enfant L. Cerniébaud

    1 media

    Enfant L. Cerniébaud

    Date

    1935

    Cote

    39Fi15810

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy

    • Enfant L. Cerniébaud
  • 19
    Enfant L. Cerniébaud

    1 media

    Enfant L. Cerniébaud

    Date

    1935

    Cote

    39Fi15809

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy

    • Enfant L. Cerniébaud
  • 20
    Identités. Lemeresez. Cerniébaud / Maulin. Mièges

    1 media

    Identités. Lemeresez. Cerniébaud / Maulin. Mièges

    Date

    1939

    Cote

    39Fi15735

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy

    • Identités. Lemeresez. Cerniébaud / Maulin. Mièges