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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Registres d'appel journalier : dix-huit cahiers (années scolaires 1949-1950 à 1953-1954, 1955-1956, 1964-1965, 1968-1969, 1974-1975 à 1982-1983).
Cote
2005W63
 Date
1949-1983
 Lieu
Censeau, commune
 Type de document
registre d'appel

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Censeau
  • Registres d'appel journalier : dix-huit cahiers (années...
2

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Nozeroy. - Société RISKOFF à Censeau (conserverie d'escargots), aide à la reprise de la société (1982). - Dossier Nouveau aux Arsures, ouvrier au chômage voulant créer une entreprise de distribution de surgelés aux Arsures (1981-1982). - Dossier COMBETTE à Censeau, projet de scierie : demande d'aide (1979). - Entreprise GAILLARD à Censeau (artisan menuisier ébéniste), recherche d'un local (1982). - Société CHAUVIN à Censeau (SARL de négoce de bétail), projet de création d'une nouvelle société et demande d'aides (1982). - Etablissements SALOMON à Mignovillard (skis) : coupures de presse (1980), projet d'extension (1979).
Cote
1112W127
 Date
1979-1982
 Lieu
Nozeroy, canton, Arsures (Les), commune, Censeau, commune, Mignovillard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
3

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Lons-le-Saunier. - Canton de Conliège, commune de Publy : notes (1976-1978), projet d'achat de l'ancienne gare SNCF par la commune. - Canton des Planches-en-Montagne, commune de Foncine-le-Bas : courrier (1982), bail de location avec promesse de vente entre la SARL INDUSAINE et la commune. - Canton de Nozeroy, commune de Censeau : notes relatives à l'achat d'une usine par la commune (1977-1978). - Canton de Nozeroy, commune d'Esserval-Tartre : notes (1977-1979), courrier sur l'implantation d'une usine du travail du bois (1977). - Canton d'Orgelet commune de La Tour-du-Meix : coupures de presse (1980), notes relatives à l'implantation d'une entreprise de mécanique (1980).
Cote
1112W110
 Date
1976-1982
 Lieu
Nozeroy, canton, Censeau, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Orgelet, canton, Esserval-Tartre, commune, Lons-le-Saunier, arrondissement, Conliège, canton, Publy, commune, Planches-en-Montagne (Les), canton, Foncine-le-Bas, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement...
4

Censeau
Cote
3Pplan7109
 Date- Lieu
Censeau, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
  • Censeau
5

Arsure-Arsurette, Bief-du-Fourg, Billecul, Censeau, Cerniébaud, Charbonny, Charency, Communailles, Conte, Cuvier, Doye, Essavilly, Esserval-Combe, Esserval-Tartre, Favière (la), Fraroz, Froidefontaine, Gillois, Latette (la), Longcochon, Mièges, Mignovillard, Mournans, Nans (les), Nozeroy, Onglières, Petit-Villard, Plénise, Plénisette, Rix et Trébief.
Cote
3Pplan6713
 Date
1813-1815
 Lieu
Arsure-Arsurette, commune, Bief-du-Fourg, commune, Billecul, commune, Censeau, commune, Cerniébaud, commune, Charbonny, commune, Charency, commune, Communailles-en-Montagne, commune, Conte, commune, Cuvier, commune, Doye, commune, Essavilly, commune, Esserval-Combe, commune, Esserval-Tartre, commune, Favière (La), commune, Fraroz, commune, Froidefontaine, commune, Gillois, commune, Latette (La), commune, Longcochon, commune, Mièges, commune, Mignovillard, commune, Mournans-Charbonny, commune, Nans (Les), commune, Nozeroy, commune, Onglières, commune, Petit-Villard, commune, Plénise, commune, Plénisette, commune, Rix, commune, Trébief, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Nozeroy
  • Arsure-Arsurette, Bief-du-Fourg, Billecul, Censeau,...
6
Censeau, section E, les Grangettes, feuille unique.

1 media

Censeau, section E, les Grangettes, feuille unique.
Cote
3Pplan920
 Date
1814
 Lieu
Censeau, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Censeau
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Censeau, section E, les Grangettes, feuille unique.
7
Censeau, section D, l'Oratoire, feuille unique.

1 media

Censeau, section D, l'Oratoire, feuille unique.
Cote
3Pplan919
 Date
1813
 Lieu
Censeau, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Censeau
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Censeau, section D, l'Oratoire, feuille unique.
8
Censeau, section C, les Moulins, feuille unique.

1 media

Censeau, section C, les Moulins, feuille unique.
Cote
3Pplan918
 Date
1813
 Lieu
Censeau, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Censeau
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Censeau, section C, les Moulins, feuille unique.
9
Censeau, section B, la Forêt, feuille unique.

1 media

Censeau, section B, la Forêt, feuille unique.
Cote
3Pplan917
 Date
1813
 Lieu
Censeau, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Censeau
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Censeau, section B, la Forêt, feuille unique.
10
Censeau, section A, le Village, feuille 2.

1 media

Censeau, section A, le Village, feuille 2.
Cote
3Pplan916
 Date
1814
 Lieu
Censeau, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Censeau
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Censeau, section A, le Village, feuille 2.
11
Censeau, section A, le Village, feuille 1.

1 media

Censeau, section A, le Village, feuille 1.
Cote
3Pplan915
 Date
1813
 Lieu
Censeau, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Censeau
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Censeau, section A, le Village, feuille 1.
12
Censeau, tableau d'assemblage.

1 media

Censeau, tableau d'assemblage.
Cote
3Pplan914
 Date
1814
 Lieu
Censeau, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Censeau
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Censeau, tableau d'assemblage.
13

L'Echo paroissial de Censeau
Cote
Per1017
 Date
1913
 Lieu
Censeau, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1001-1100
  • L'Echo paroissial de Censeau
14

Echo du Tartre (L') - bulletin de liaison du foyer rural de Censeau
Cote
Per281
 Date
1983-1991
 Lieu
Censeau, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per201-300
  • Echo du Tartre (L') - bulletin de liaison du foyer...
15

Matrice des propriétés non bâties, case 489 à 899.
Cote
3P739
 Date
1914
 Lieu
Censeau, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Censeau
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 489 à 899.
16

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 488.
Cote
3P738
 Date
1913
 Lieu
Censeau, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Censeau
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 488.
17
Matrice des propriétés bâties.

49 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P737
 Date
1911
 Lieu
Censeau, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Censeau
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
18
Matrice des propriétés bâties.

51 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P736
 Date
1882
 Lieu
Censeau, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Censeau
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
19

Matrice foncière, folio 461 à 640, s.d. [fin XIXe]
Cote
3P735
 Date- Lieu
Censeau, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Censeau
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 461 à 640, s.d. [fin XIXe]
20

Matrice foncière, folio 1 à 460.
Cote
3P734
 Date
1823
 Lieu
Censeau, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Censeau
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 1 à 460.