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1

Registres d'appel journalier : dix-huit cahiers (années scolaires 1949-1950 à 1953-1954, 1955-1956, 1964-1965, 1968-1969, 1974-1975 à 1982-1983).

Date

1949-1983

Cote

2005W63

2

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Nozeroy. - Société RISKOFF à Censeau (conserverie d'escargots), aide à la reprise de la société (1982). - Dossier Nouveau aux Arsures, ouvrier au chômage voulant créer une entreprise de distribution de surgelés aux Arsures (1981-1982). - Dossier COMBETTE à Censeau, projet de scierie : demande d'aide (1979). - Entreprise GAILLARD à Censeau (artisan menuisier ébéniste), recherche d'un local (1982). - Société CHAUVIN à Censeau (SARL de négoce de bétail), projet de création d'une nouvelle société et demande d'aides (1982). - Etablissements SALOMON à Mignovillard (skis) : coupures de presse (1980), projet d'extension (1979).

Date

1979-1982

Cote

1112W127

3

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Lons-le-Saunier. - Canton de Conliège, commune de Publy : notes (1976-1978), projet d'achat de l'ancienne gare SNCF par la commune. - Canton des Planches-en-Montagne, commune de Foncine-le-Bas : courrier (1982), bail de location avec promesse de vente entre la SARL INDUSAINE et la commune. - Canton de Nozeroy, commune de Censeau : notes relatives à l'achat d'une usine par la commune (1977-1978). - Canton de Nozeroy, commune d'Esserval-Tartre : notes (1977-1979), courrier sur l'implantation d'une usine du travail du bois (1977). - Canton d'Orgelet commune de La Tour-du-Meix : coupures de presse (1980), notes relatives à l'implantation d'une entreprise de mécanique (1980).

Date

1976-1982

Cote

1112W110

4

Censeau

Date

-

Cote

3Pplan7109

5

Arsure-Arsurette, Bief-du-Fourg, Billecul, Censeau, Cerniébaud, Charbonny, Charency, Communailles, Conte, Cuvier, Doye, Essavilly, Esserval-Combe, Esserval-Tartre, Favière (la), Fraroz, Froidefontaine, Gillois, Latette (la), Longcochon, Mièges, Mignovillard, Mournans, Nans (les), Nozeroy, Onglières, Petit-Villard, Plénise, Plénisette, Rix et Trébief.

Date

1813-1815

Cote

3Pplan6713

6
Censeau, section E, les Grangettes, feuille unique.

1 media

Censeau, section E, les Grangettes, feuille unique.

Date

1814

Cote

3Pplan920

7
Censeau, section D, l'Oratoire, feuille unique.

1 media

Censeau, section D, l'Oratoire, feuille unique.

Date

1813

Cote

3Pplan919

8
Censeau, section C, les Moulins, feuille unique.

1 media

Censeau, section C, les Moulins, feuille unique.

Date

1813

Cote

3Pplan918

9
Censeau, section B, la Forêt, feuille unique.

1 media

Censeau, section B, la Forêt, feuille unique.

Date

1813

Cote

3Pplan917

10
Censeau, section A, le Village, feuille 2.

1 media

Censeau, section A, le Village, feuille 2.

Date

1814

Cote

3Pplan916

11
Censeau, section A, le Village, feuille 1.

1 media

Censeau, section A, le Village, feuille 1.

Date

1813

Cote

3Pplan915

12
Censeau, tableau d'assemblage.

1 media

Censeau, tableau d'assemblage.

Date

1814

Cote

3Pplan914

13

L'Echo paroissial de Censeau

Date

1913

Cote

Per1017

14

Echo du Tartre (L') - bulletin de liaison du foyer rural de Censeau

Date

1983-1991

Cote

Per281

15

Matrice des propriétés non bâties, case 489 à 899.

Date

1914

Cote

3P739

16

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 488.

Date

1913

Cote

3P738

17
Matrice des propriétés bâties.

49 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P737

18
Matrice des propriétés bâties.

51 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P736

19

Matrice foncière, folio 461 à 640, s.d. [fin XIXe]

Date

-

Cote

3P735

20

Matrice foncière, folio 1 à 460.

Date

1823

Cote

3P734