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Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

2286W93

1997-2009

Arbois, commune, Villette-lès-Arbois, commune, Brainans, commune, Champagnole, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Grande-Rivière, commune, Lons-le-Saunier, commune, Mouchard, commune, Morez, commune, Orgelet, commune, Poligny, commune, Risoux (Le), forêt, Rousses (Les), commune, Voiteur, commune, Cézia, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Briod, commune, Fied (Le), commune

Cézia, Charnod, Chatonnay, Chemilla, Chisséria, Coisia, Condes, Cornod et Dramelay (tome 2)

3Pplan6621

1830

Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune

Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, St-Hymetière & Vosbles, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, Saint-Hymetière et Vosbles, canton d'Arinthod, terminés sur le terrain en 1830. Pour Cézia : 23/05/1830. Pour Chemilla : 24/05/1830. Pour Chisséria : 03/12/1830. Pour Genod : 22/05/1830. Pour Saint-Hymetière : 24/05/1830. Vosbles : 30/12/1830.Date : 1830 ; géomètre : Bénier, Jannin, Deniset, Sauldubois ; échelle : 1/10000 ; dimension : 77,5 X 107 cm.

3Pplan6561

1830

Arinthod, canton, Cézia, commune, Chemilla, commune, Chisséria, commune, Genod, commune, Saint-Hymetière, commune, Vosbles, commune

tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

Cézia, section B, Saint-Didier, feuille 2.géomètre : Paget

3Pplan974

1830

Cézia, commune

plan parcellaire napoléonien

Cézia, section B, Saint-Didier, feuille 1.géomètre : Paget

3Pplan973

1830

Cézia, commune

plan parcellaire napoléonien

Cézia, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Paget

3Pplan972

1830

Cézia, commune

plan parcellaire napoléonien

Cézia, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Paget

3Pplan971

1830

Cézia, commune

plan parcellaire napoléonien

Matrice des propriétés non bâties.

3P774

1913

Cézia, commune

Matrice des propriétés bâties.

3P773

1911

Cézia, commune

matrice des propriétés bâties

Matrice des propriétés bâties.

3P772

1882

Cézia, commune

matrice des propriétés bâties

Matrice foncière.

3P771

1831

Cézia, commune

matrice foncière

Etat de sections.

3P770

1831

Cézia, commune

état de section

Cézia.- Renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1931.

6M301

1881-1931

Cézia, commune

liste nominative, résultats généraux

Listes nominatives des familles pour lesquelles les bulletins d'inscriptions sont à distribuer pour le recensement de 1891 : communes des arrondissements de Dole, Lons-le-Saunier, Poligny, Saint-Claude (lacunes importantes).

6M279

1891

Cinquétral, commune, Septmoncel, commune, Repôts (Les), commune, Meussia, commune, Charchilla, commune, Uxelles, commune, Cuttura, commune, Crenans, commune, Ponthoux, commune, Mouille (La), commune, Ranchette, commune, Longchaumois, commune, Chavéria, commune, Blois-sur-Seille, commune, Saint-Lothain, commune, Briod, commune, Chevreaux, commune, Ecrilles, commune, Sarrogna, commune, Villeneuve, commune, Villette (La), commune, Thoirette, commune, Bletterans, commune, Beffia, commune, Saffloz, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Cézia, commune, Crançot, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Gevingey, commune, Etoile (L'), commune, Boissière (La), commune, Balme-d'Epy (La), commune, Messia-sur-Sorne, commune, Chamole, commune, Pillemoine, commune, Pagnoz, commune, Pont-du-Navoy, commune, Recanoz, commune, Montmirey-le-Château, commune, Brevans, commune, Romange, commune, Baverans, commune, Froideville, commune, Gendrey, commune, Pagney, commune, Archelange, commune, Chatelay, commune, Bretenière (La), commune, Sergenon, commune, Foulenay, commune, Gevry, commune, Louvatange, commune, Dampierre, commune, Eclans, commune

liste nominative

Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes d'Agea, Aromas, Anchay, La Boissière, Boutavent, Burigna, Ceffia, Cézia, Cernon, Charnod et Villeneuve, Chaléa, Chatonnay, Chavagna, Chenilla, Chisséria, Coisia, Condes, Cornod, Dramelay, Faverges, Fétigny, Genod, Givria, L'Hôpital, Saint-Hymetière, Lavans-sur-Valouse, Légna, Menouille, Montgefond, Mont (Le), Montadroit, Montcoux, Rupt, Savigna, Sésigna, Sousonne, Thoirette, Valfin-sur-Valouse, Vescles, Viremont, Vogna, Vosbles, Ugna.

6M190

1809

Agea, commune, Aromas, commune, Anchay, commune, Boissière (La), commune, Boutavant, commune, Burigna, commune, Ceffia, commune, Cézia, commune, Cernon, commune, Charnod, commune, Villeneuve-lès-Charnod, commune, Chaléa, commune, Chatonnay, commune, Chavagna, commune, Chenilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Faverges-lès-Charnod, commune, Fétigny, commune, Genod, commune, Givria, commune, Hôpital (L'), commune, Saint-Hymetière, commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Menouille, commune, Montgefond, commune, Mont (Le), commune, Montadroit, commune, Montcoux, commune, Rupt, commune, Savigna, commune, Sésigna, commune, Sousonne, commune, Thoirette, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Viremont, commune, Vogna, commune, Vosbles, commune, Ugna, commune

tableau nominatif

Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

5E9/35

1841-1891

Cézia, commune

liste nominative

Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

3E/12729

1933-1942

Alièze, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Arinthod, commune, Arlay, commune, Aromas, commune, Arthenas, commune, Aubépin (L'), commune, Augea, commune, Augisey, commune, Balanod, commune, Balme-d'Epy (La), commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Beaufort, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Beffia, commune, Bletterans, commune, Blois-sur-Seille, commune, Blye, commune, Boissia, commune, Boissière (La), commune, Bonnaud, commune, Bornay, commune, Bourcia, commune, Bourget (Le), commune, Bréry, commune, Briod, commune, Broissia, commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cesancey, commune, Cézia, commune, Chambéria, commune, Chapelle-Voland, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Charme (La), commune, Charnod, commune, Château-Chalon, commune, Châtillon, commune, Chatonnay, commune, Chavéria, commune, Chazelles, commune, Chemilla, commune, Chevreaux, commune, Chevrotaine, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Chisséria, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Coisia, commune, Condamine, commune, Condes, commune, Conliège, commune, Cornod, commune, Cosges, commune, Courbette, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Crançot, commune, Cressia, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune

table décennale

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

3E/12725

1923-1932

Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Arlay, commune, Bletterans, commune, Chapelle-Voland, commune, Cosges, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, canton, Cogna, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Bornay, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Condamine, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Alièze, commune, Beffia, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Cressia, commune, Aubépin (L'), commune, Balanod, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Balme-d'Epy (La), commune, Bourcia, commune, Broissia, commune, Bréry, commune, Charme (La), commune, Baume-les-Messieurs, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune

table décennale

Naissances, mariages, décès.

3E/11283

1923-1932

Cézia, commune

Naissances, mariages, décès.

3E/11283

1923-1932

Cézia, commune

registre d'état civil