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1

Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

Date

1997-2009

Cote

2286W93

2

Cézia, Charnod, Chatonnay, Chemilla, Chisséria, Coisia, Condes, Cornod et Dramelay (tome 2)

Date

1830

Cote

3Pplan6621

3
Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, St-Hymetière & Vosbles, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, Saint-Hymetière et Vosbles, canton d'Arinthod, terminés sur le terrain en 1830. Pour Cézia : 23/05/1830. Pour Chemilla : 24/05/1830. Pour Chisséria : 03/12/1830. Pour Genod : 22/05/1830. Pour Saint-Hymetière : 24/05/1830. Vosbles : 30/12/1830.Date : 1830 ; géomètre : Bénier, Jannin, Deniset, Sauldubois ; échelle : 1/10000 ; dimension : 77,5 X 107 cm.

1 media

Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, St-Hymetière & Vosbles, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, Saint-Hymetière et Vosbles, canton d'Arinthod, terminés sur le terrain en 1830. Pour Cézia : 23/05/1830. Pour Chemilla : 24/05/1830. Pour Chisséria : 03/12/1830. Pour Genod : 22/05/1830. Pour Saint-Hymetière : 24/05/1830. Vosbles : 30/12/1830.Date : 1830 ; géomètre : Bénier, Jannin, Deniset, Sauldubois ; échelle : 1/10000 ; dimension : 77,5 X 107 cm.

Date

1830

Cote

3Pplan6561

4
Cézia, section B, Saint-Didier, feuille 2.géomètre : Paget

1 media

Cézia, section B, Saint-Didier, feuille 2.géomètre : Paget

Date

1830

Cote

3Pplan974

5
Cézia, section B, Saint-Didier, feuille 1.géomètre : Paget

1 media

Cézia, section B, Saint-Didier, feuille 1.géomètre : Paget

Date

1830

Cote

3Pplan973

6
Cézia, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Paget

1 media

Cézia, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Paget

Date

1830

Cote

3Pplan972

7
Cézia, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Paget

1 media

Cézia, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Paget

Date

1830

Cote

3Pplan971

8

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P774

9
Matrice des propriétés bâties.

20 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P773

10
Matrice des propriétés bâties.

20 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P772

11

Matrice foncière.

Date

1831

Cote

3P771

12
Etat de sections.

93 medias

Etat de sections.

Date

1831

Cote

3P770

13
Cézia.- Renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1931.

39 medias

Cézia.- Renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1931.

Date

1881-1931

Cote

6M301

14
Listes nominatives des familles pour lesquelles les bulletins d'inscriptions sont à distribuer pour le recensement de 1891 : communes des arrondissements de Dole, Lons-le-Saunier, Poligny, Saint-Claude (lacunes importantes).

98 medias

Listes nominatives des familles pour lesquelles les bulletins d'inscriptions sont à distribuer pour le recensement de 1891 : communes des arrondissements de Dole, Lons-le-Saunier, Poligny, Saint-Claude (lacunes importantes).

Date

1891

Cote

6M279

15
Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes d'Agea, Aromas, Anchay, La Boissière, Boutavent, Burigna, Ceffia, Cézia, Cernon, Charnod et Villeneuve, Chaléa, Chatonnay, Chavagna, Chenilla, Chisséria, Coisia, Condes, Cornod, Dramelay, Faverges, Fétigny, Genod, Givria, L'Hôpital, Saint-Hymetière, Lavans-sur-Valouse, Légna, Menouille, Montgefond, Mont (Le), Montadroit, Montcoux, Rupt, Savigna, Sésigna, Sousonne, Thoirette, Valfin-sur-Valouse, Vescles, Viremont, Vogna, Vosbles, Ugna.

128 medias

Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes d'Agea, Aromas, Anchay, La Boissière, Boutavent, Burigna, Ceffia, Cézia, Cernon, Charnod et Villeneuve, Chaléa, Chatonnay, Chavagna, Chenilla, Chisséria, Coisia, Condes, Cornod, Dramelay, Faverges, Fétigny, Genod, Givria, L'Hôpital, Saint-Hymetière, Lavans-sur-Valouse, Légna, Menouille, Montgefond, Mont (Le), Montadroit, Montcoux, Rupt, Savigna, Sésigna, Sousonne, Thoirette, Valfin-sur-Valouse, Vescles, Viremont, Vogna, Vosbles, Ugna.

Date

1809

Cote

6M190

16
Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

66 medias

Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

Date

1841-1891

Cote

5E9/35

17
Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

2 lots 347 medias

Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

Date

1933-1942

Cote

3E/12729

18
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

2 lots 404 medias

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725

19
Naissances, mariages, décès.

2 lots 51 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11283

20

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11283