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1

Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

Date

1997-2009

Cote

2286W93

2
Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

2 lots 347 medias

Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

Date

1933-1942

Cote

3E/12729

3
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

2 lots 404 medias

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725

4
Naissances, mariages, décès.

2 lots 51 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11283

5

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11283

6
Cézia.- Renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1931.

39 medias

Cézia.- Renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1931.

Date

1881-1931

Cote

6M301

7
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

2 lots 266 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035

8
Naissances, mariages, décès.

83 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1913-1922

Cote

3E/11282

9

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P774

10
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

2 lots 454 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

Date

1903-1912

Cote

3E/11043

11
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

84 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10965

12
Matrice des propriétés bâties.

20 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P773

13
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

2 lots 267 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

1893-1902

Cote

3E/11030

14
Tables décennales.

2 lots 117 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1101

15
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

112 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10964

16
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

247 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8220

17
Tables décennales.

2 lots 131 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1100

18
Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

66 medias

Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

Date

1841-1891

Cote

5E9/35

19
Listes nominatives des familles pour lesquelles les bulletins d'inscriptions sont à distribuer pour le recensement de 1891 : communes des arrondissements de Dole, Lons-le-Saunier, Poligny, Saint-Claude (lacunes importantes).

98 medias

Listes nominatives des familles pour lesquelles les bulletins d'inscriptions sont à distribuer pour le recensement de 1891 : communes des arrondissements de Dole, Lons-le-Saunier, Poligny, Saint-Claude (lacunes importantes).

Date

1891

Cote

6M279

20
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1099