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1
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

2 lots 266 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035

2
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1099

3
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

2 lots 267 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

1893-1902

Cote

3E/11030

4
Tables décennales.

2 lots 149 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1098

5
Cézia, section B, Saint-Didier, feuille 2.géomètre : Paget

1 media

Cézia, section B, Saint-Didier, feuille 2.géomètre : Paget

Date

1830

Cote

3Pplan974

6

Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

Date

1997-2009

Cote

2286W93

7
Etat de sections.

93 medias

Etat de sections.

Date

1831

Cote

3P770

8
Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

66 medias

Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

Date

1841-1891

Cote

5E9/35

9
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

2 lots 404 medias

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725

10
Tables décennales.

2 lots 201 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1093

11
Décès.

179 medias

Décès.

Date

1793-1852

Cote

3E/2222

12
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

247 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8220

13
Naissances.

197 medias

Naissances.

Date

1793-1852

Cote

3E/2219

14

Cézia, Charnod, Chatonnay, Chemilla, Chisséria, Coisia, Condes, Cornod et Dramelay (tome 2)

Date

1830

Cote

3Pplan6621

15

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P774

16
Matrice des propriétés bâties.

20 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P772

17
Mariages, publications de mariage.

121 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1793-1822

Cote

3E/2220

18
Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, St-Hymetière & Vosbles, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, Saint-Hymetière et Vosbles, canton d'Arinthod, terminés sur le terrain en 1830. Pour Cézia : 23/05/1830. Pour Chemilla : 24/05/1830. Pour Chisséria : 03/12/1830. Pour Genod : 22/05/1830. Pour Saint-Hymetière : 24/05/1830. Vosbles : 30/12/1830.Date : 1830 ; géomètre : Bénier, Jannin, Deniset, Sauldubois ; échelle : 1/10000 ; dimension : 77,5 X 107 cm.

1 media

Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, St-Hymetière & Vosbles, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, Saint-Hymetière et Vosbles, canton d'Arinthod, terminés sur le terrain en 1830. Pour Cézia : 23/05/1830. Pour Chemilla : 24/05/1830. Pour Chisséria : 03/12/1830. Pour Genod : 22/05/1830. Pour Saint-Hymetière : 24/05/1830. Vosbles : 30/12/1830.Date : 1830 ; géomètre : Bénier, Jannin, Deniset, Sauldubois ; échelle : 1/10000 ; dimension : 77,5 X 107 cm.

Date

1830

Cote

3Pplan6561

19
Cézia, section B, Saint-Didier, feuille 1.géomètre : Paget

1 media

Cézia, section B, Saint-Didier, feuille 1.géomètre : Paget

Date

1830

Cote

3Pplan973

20
Tables décennales.

2 lots 160 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1097