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  • 1
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    139 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1747-1774

    Cote

    5E90/1

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • B
    • Broissia
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 2
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    139 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1747-1774

    Cote

    5E90/1

    • Contexte : Archives communales déposées : BROISSIA

    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 3
    Arpentement général du territoire de Broissia et estimation de fonds, dressé par Etienne Véliey, arpenteur juré à la maîtrise des eaux et forêts de Poligny.

    105 medias

    Arpentement général du territoire de Broissia et estimation de fonds, dressé par Etienne Véliey, arpenteur juré à la maîtrise des eaux et forêts de Poligny.

    Date

    1765

    Cote

    1B25

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

    • Arpentement général du territoire de Broissia et estimation...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  • 4
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    81 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1779-1793

    Cote

    5E90/2

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • B
    • Broissia
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 5
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    81 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1779-1793

    Cote

    5E90/2

    • Contexte : Archives communales déposées : BROISSIA

    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 6

    Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].

    Cote

    3P717

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Broissia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].
  • 7
    Naissances.

    240 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1852

    Cote

    3E/2139

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • B
    • BROISSIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances.
  • 8
    Décès.

    229 medias

    Décès.

    Date

    1793-1852

    Cote

    3E/2142

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • B
    • BROISSIA
    • Registres d'état-civil
    • Décès.
  • 9
    Mariages, publications de mariage.

    157 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1793-1832

    Cote

    3E/2140

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • B
    • BROISSIA
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 10
    Tables décennales.

    2 lots 135 medias

    Tables décennales.

    Date

    1802-1812

    Cote

    3E/1346

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Julien
    • Tables décennales.
  • 11
    Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Andelot-lès-Saint-Amour, Saint-Julien, La Balme d'Epy, Bourcia, Broissia, Civria, Croupet, Dancia, Dessia, Faverges-lès-Charnod, Florentia, Gigny, Granges-de-Dessia, Lains, Lancette, Lanéria, Liconnas, Louvenne, Nantey, Montagna-le-Templier, Montfleur, Montrevel, Morges, Morval, La Pérouse, Tarcia, Le Villard, Villechantria, Villeneuve-les-Charnod.

    87 medias

  • 12
    Tables décennales.

    2 lots 114 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1347

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Julien
    • Tables décennales.
  • 13
    Broissia, section B, Chatelard, feuille 1.géomètre : Félix et Jannin

    1 media

    Broissia, section B, Chatelard, feuille 1.géomètre : Félix et Jannin

    Date

    1819

    Cote

    3Pplan889

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Broissia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Broissia, section B, Chatelard, feuille 1.géomètre...
  • 14
    Broissia, section B, Chatelard, feuille 2.géomètre : Félix et Jannin

    1 media

    Broissia, section B, Chatelard, feuille 2.géomètre : Félix et Jannin

    Date

    1819

    Cote

    3Pplan890

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Broissia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Broissia, section B, Chatelard, feuille 2.géomètre...
  • 15

    Andelot, Balme-d'Epy (la), Bourcia, Civria, Dancia, Broissia, Croupet, Dessia, Epy, Florentia, Gigny, Villard (le) et Lains (tome 1)

    Date

    1819-1821

    Cote

    3Pplan6768

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Julien
    • Andelot, Balme-d'Epy (la), Bourcia, Civria, Dancia,...
  • 16
    Broissia, section B, Chatelard, feuille 3.géomètre : Félix et Jannin

    1 media

    Broissia, section B, Chatelard, feuille 3.géomètre : Félix et Jannin

    Date

    1819

    Cote

    3Pplan891

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Broissia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Broissia, section B, Chatelard, feuille 3.géomètre...
  • 17
    Broissia, tableau d'assemblage.géomètre : Félix

    1 media

    Broissia, tableau d'assemblage.géomètre : Félix

    Date

    1819

    Cote

    3Pplan885

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Broissia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Broissia, tableau d'assemblage.géomètre : Félix
  • 18
    Broissia, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Félix

    1 media

    Broissia, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Félix

    Date

    1819

    Cote

    3Pplan887

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Broissia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Broissia, section A, le Village, feuille 2.géomètre...
  • 19
    Broissia, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Félix

    1 media

    Broissia, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Félix

    Date

    1819

    Cote

    3Pplan888

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Broissia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Broissia, section A, le Village, feuille 3.géomètre...
  • 20
    Broissia, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Félix

    1 media

    Broissia, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Félix

    Date

    1819

    Cote

    3Pplan886

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Broissia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Broissia, section A, le Village, feuille 1.géomètre...
  • 21

    Matrice foncière.

    Date

    1823

    Cote

    3P714

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Broissia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 22
    Tables décennales.

    2 lots 111 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1348

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Julien
    • Tables décennales.
  • 23
    Etat de sections.

    69 medias

    Etat de sections.

    Date

    1823

    Cote

    3P713

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Broissia
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  • 24
    Tables décennales.

    2 lots 107 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1349

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Julien
    • Tables décennales.
  • 25
    Mariages, publications de mariage.

    136 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/2141

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • B
    • BROISSIA
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 26
    Tables décennales.

    2 lots 102 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1350

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Julien
    • Tables décennales.
  • 27

    Recensements nominatifs de la population.

    Date

    1846-1946

    Cote

    5E90/6

    • Contexte : Archives communales déposées : BROISSIA

    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
    • Population
    • Recensements nominatifs de la population.
  • 28
    Listes nominatives, deux pages recto-verso s.d., 1846, 1851, 1861, 1866, 1876, 1881, 1886, 1891.

    54 medias

    Listes nominatives, deux pages recto-verso s.d., 1846, 1851, 1861, 1866, 1876, 1881, 1886, 1891.

    Date

    1846-1891

    Cote

    5E90/6

    • Contexte : Recensement de population en archives communales

    • B
    • Broissia
    • Listes nominatives, deux pages recto-verso s.d., 1846,...
  • 29
    Tables décennales.

    2 lots 102 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1351

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Julien
    • Tables décennales.
  • 30
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    206 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/2143

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • B
    • BROISSIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 31
    Tables décennales.

    2 lots 94 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1352

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Julien
    • Tables décennales.
  • 32
    Tables décennales.

    2 lots 92 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1353

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Julien
    • Tables décennales.
  • 33
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    288 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8126

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • B
    • BROISSIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 34
    Broissia.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    48 medias

    Broissia.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M792

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 27-Canton de Saint-Julien
    • Broissia.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  • 35
    Matrice des propriétés bâties.

    24 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P715

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Broissia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 36
    Tables décennales.

    2 lots 81 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1354

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Julien
    • Tables décennales.
  • 37
    Tables décennales.

    2 lots 83 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1355

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Julien
    • Tables décennales.
  • 38
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à B.

    2 lots 165 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à B.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11029

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 39
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    96 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/9924

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • B
    • BROISSIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 40
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

    2 lots 454 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11043

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...