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1
Baptêmes, mariages, sépultures.

139 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1747-1774

Cote

5E90/1

2
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

139 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1747-1774

Cote

5E90/1

3
Arpentement général du territoire de Broissia et estimation de fonds, dressé par Etienne Véliey, arpenteur juré à la maîtrise des eaux et forêts de Poligny.

105 medias

Arpentement général du territoire de Broissia et estimation de fonds, dressé par Etienne Véliey, arpenteur juré à la maîtrise des eaux et forêts de Poligny.

Date

1765

Cote

1B25

4
Baptêmes, mariages, sépultures.

81 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1779-1793

Cote

5E90/2

5
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

81 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1779-1793

Cote

5E90/2

6

Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].

Date

-

Cote

3P717

7
Naissances.

240 medias

Naissances.

Date

1793-1852

Cote

3E/2139

8
Décès.

229 medias

Décès.

Date

1793-1852

Cote

3E/2142

9
Mariages, publications de mariage.

157 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1793-1832

Cote

3E/2140

10
Tables décennales.

2 lots 135 medias

Tables décennales.

Date

1802-1812

Cote

3E/1346

11
Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Andelot-lès-Saint-Amour, Saint-Julien, La Balme d'Epy, Bourcia, Broissia, Civria, Croupet, Dancia, Dessia, Faverges-lès-Charnod, Florentia, Gigny, Granges-de-Dessia, Lains, Lancette, Lanéria, Liconnas, Louvenne, Nantey, Montagna-le-Templier, Montfleur, Montrevel, Morges, Morval, La Pérouse, Tarcia, Le Villard, Villechantria, Villeneuve-les-Charnod.

87 medias

Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Andelot-lès-Saint-Amour, Saint-Julien, La Balme d'Epy, Bourcia, Broissia, Civria, Croupet, Dancia, Dessia, Faverges-lès-Charnod, Florentia, Gigny, Granges-de-Dessia, Lains, Lancette, Lanéria, Liconnas, Louvenne, Nantey, Montagna-le-Templier, Montfleur, Montrevel, Morges, Morval, La Pérouse, Tarcia, Le Villard, Villechantria, Villeneuve-les-Charnod.

Date

1809

Cote

6M255

12
Tables décennales.

2 lots 114 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1347

13
Broissia, section B, Chatelard, feuille 1.géomètre : Félix et Jannin

1 media

Broissia, section B, Chatelard, feuille 1.géomètre : Félix et Jannin

Date

1819

Cote

3Pplan889

14
Broissia, section B, Chatelard, feuille 2.géomètre : Félix et Jannin

1 media

Broissia, section B, Chatelard, feuille 2.géomètre : Félix et Jannin

Date

1819

Cote

3Pplan890

15

Andelot, Balme-d'Epy (la), Bourcia, Civria, Dancia, Broissia, Croupet, Dessia, Epy, Florentia, Gigny, Villard (le) et Lains (tome 1)

Date

1819-1821

Cote

3Pplan6768

16
Broissia, section B, Chatelard, feuille 3.géomètre : Félix et Jannin

1 media

Broissia, section B, Chatelard, feuille 3.géomètre : Félix et Jannin

Date

1819

Cote

3Pplan891

17
Broissia, tableau d'assemblage.géomètre : Félix

1 media

Broissia, tableau d'assemblage.géomètre : Félix

Date

1819

Cote

3Pplan885

18
Broissia, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Félix

1 media

Broissia, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Félix

Date

1819

Cote

3Pplan887

19
Broissia, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Félix

1 media

Broissia, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Félix

Date

1819

Cote

3Pplan888

20
Broissia, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Félix

1 media

Broissia, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Félix

Date

1819

Cote

3Pplan886