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Résultats de la recherche

  • 1

    Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1984-1988

    Cote

    1714W19

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

    • 1714 W 19 - BROISSIA 1984-1988
    • Commission communale de réorganisation foncière et...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  • 2

    Recensements nominatifs de la population.

    Date

    1846-1946

    Cote

    5E90/6

    • Contexte : Archives communales déposées : BROISSIA

    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
    • Population
    • Recensements nominatifs de la population.
  • 3
    Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

    2 lots 347 medias

    Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/12729

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.
  • 4

    Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].

    Cote

    3P717

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Broissia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].
  • 5
    Broissia.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    48 medias

    Broissia.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M792

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 27-Canton de Saint-Julien
    • Broissia.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  • 6

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12980

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • B
    • BROISSIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès.
  • 7
    Naissances, mariages, décès.

    2 lots 60 medias

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12980

    • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

    • B
    • BROISSIA
    • Naissances, mariages, décès.
  • 8
    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    2 lots 404 medias

    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12725

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
  • 9
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    2 lots 266 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11035

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 10
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    73 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/9926

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • B
    • BROISSIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 11

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P718

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Broissia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  • 12
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

    2 lots 454 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11043

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 13
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    91 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/9925

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • B
    • BROISSIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 14
    Matrice des propriétés bâties.

    20 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P716

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Broissia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 15
    Tables décennales.

    2 lots 83 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1355

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Julien
    • Tables décennales.
  • 16
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à B.

    2 lots 165 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à B.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11029

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 17
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    96 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/9924

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • B
    • BROISSIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 18
    Tables décennales.

    2 lots 81 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1354

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Julien
    • Tables décennales.
  • 19
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    288 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8126

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • B
    • BROISSIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 20
    Listes nominatives, deux pages recto-verso s.d., 1846, 1851, 1861, 1866, 1876, 1881, 1886, 1891.

    54 medias

    Listes nominatives, deux pages recto-verso s.d., 1846, 1851, 1861, 1866, 1876, 1881, 1886, 1891.

    Date

    1846-1891

    Cote

    5E90/6

    • Contexte : Recensement de population en archives communales

    • B
    • Broissia
    • Listes nominatives, deux pages recto-verso s.d., 1846,...
  • 21
    Tables décennales.

    2 lots 92 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1353

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Julien
    • Tables décennales.
  • 22
    Matrice des propriétés bâties.

    24 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P715

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Broissia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 23
    Tables décennales.

    2 lots 94 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1352

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Julien
    • Tables décennales.
  • 24
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    206 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/2143

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • B
    • BROISSIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 25
    Tables décennales.

    2 lots 102 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1351

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Julien
    • Tables décennales.
  • 26
    Naissances.

    240 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1852

    Cote

    3E/2139

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • B
    • BROISSIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances.
  • 27
    Décès.

    229 medias

    Décès.

    Date

    1793-1852

    Cote

    3E/2142

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • B
    • BROISSIA
    • Registres d'état-civil
    • Décès.
  • 28
    Tables décennales.

    2 lots 102 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1350

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Julien
    • Tables décennales.
  • 29
    Mariages, publications de mariage.

    136 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/2141

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • B
    • BROISSIA
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 30
    Tables décennales.

    2 lots 107 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1349

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Julien
    • Tables décennales.
  • 31
    Tables décennales.

    2 lots 111 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1348

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Julien
    • Tables décennales.
  • 32
    Mariages, publications de mariage.

    157 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1793-1832

    Cote

    3E/2140

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • B
    • BROISSIA
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 33

    Matrice foncière.

    Date

    1823

    Cote

    3P714

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Broissia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 34
    Etat de sections.

    69 medias

    Etat de sections.

    Date

    1823

    Cote

    3P713

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Broissia
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  • 35
    Tables décennales.

    2 lots 114 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1347

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Julien
    • Tables décennales.
  • 36

    Andelot, Balme-d'Epy (la), Bourcia, Civria, Dancia, Broissia, Croupet, Dessia, Epy, Florentia, Gigny, Villard (le) et Lains (tome 1)

    Date

    1819-1821

    Cote

    3Pplan6768

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Julien
    • Andelot, Balme-d'Epy (la), Bourcia, Civria, Dancia,...
  • 37
    Broissia, section B, Chatelard, feuille 1.géomètre : Félix et Jannin

    1 media

    Broissia, section B, Chatelard, feuille 1.géomètre : Félix et Jannin

    Date

    1819

    Cote

    3Pplan889

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Broissia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Broissia, section B, Chatelard, feuille 1.géomètre...
  • 38
    Broissia, section B, Chatelard, feuille 2.géomètre : Félix et Jannin

    1 media

    Broissia, section B, Chatelard, feuille 2.géomètre : Félix et Jannin

    Date

    1819

    Cote

    3Pplan890

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Broissia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Broissia, section B, Chatelard, feuille 2.géomètre...
  • 39
    Broissia, section B, Chatelard, feuille 3.géomètre : Félix et Jannin

    1 media

    Broissia, section B, Chatelard, feuille 3.géomètre : Félix et Jannin

    Date

    1819

    Cote

    3Pplan891

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Broissia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Broissia, section B, Chatelard, feuille 3.géomètre...
  • 40
    Broissia, tableau d'assemblage.géomètre : Félix

    1 media

    Broissia, tableau d'assemblage.géomètre : Félix

    Date

    1819

    Cote

    3Pplan885

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Broissia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Broissia, tableau d'assemblage.géomètre : Félix