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Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

2286W93

1997-2009

Arbois, commune, Villette-lès-Arbois, commune, Brainans, commune, Champagnole, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Grande-Rivière, commune, Lons-le-Saunier, commune, Mouchard, commune, Morez, commune, Orgelet, commune, Poligny, commune, Risoux (Le), forêt, Rousses (Les), commune, Voiteur, commune, Cézia, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Briod, commune, Fied (Le), commune

Canton de Conliège - revue cantonale officielle

Per1541

2001

Vevy, commune, Verges, commune, Saint-Maur, commune, Publy, commune, Revigny, commune, Poids-de-Fiole, commune, Perrigny, commune, Pannessières, commune, Nogna, commune, Mirebel, commune, Montaigu, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Conliège, commune, Châtillon, commune, Briod, commune, Blye, commune

Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

1714W18

1978

Briod, commune

Allocation Barangé : états trimestriels des bénéficiaires (un cahier, années scolaires 1951-1952 à 1965-1967), propositions annuelles d'acquisition de matériel (un cahier, années scolaires 1951-1952 à 1965-1967).

2005W8/2

1951-1967

Briod, commune

Plan des bois communaux.

5E508/plan/1

s.d.

Briod, commune

Bibliothèque scolaire, fondée en 1869. Organisation et états des ouvrages, 1883-1898. Catalogue des livres, 1953-1960.

5E508/93

1869-1960

Briod, commune

Listes nominatives, 1846-1921 et 1954

5E508/23

1846-1954

Briod, commune

Registres d'appel journalier : quatre cahiers (1947-1948 à 1950-1951).

2005W8/1

1947-1951

Briod, commune

registre d'appel

Entre nous

Per165

1934-1942

Vevy, commune, Crançot, commune, Briod, commune

Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

3E/12729

1933-1942

Alièze, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Arinthod, commune, Arlay, commune, Aromas, commune, Arthenas, commune, Aubépin (L'), commune, Augea, commune, Augisey, commune, Balanod, commune, Balme-d'Epy (La), commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Beaufort, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Beffia, commune, Bletterans, commune, Blois-sur-Seille, commune, Blye, commune, Boissia, commune, Boissière (La), commune, Bonnaud, commune, Bornay, commune, Bourcia, commune, Bourget (Le), commune, Bréry, commune, Briod, commune, Broissia, commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cesancey, commune, Cézia, commune, Chambéria, commune, Chapelle-Voland, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Charme (La), commune, Charnod, commune, Château-Chalon, commune, Châtillon, commune, Chatonnay, commune, Chavéria, commune, Chazelles, commune, Chemilla, commune, Chevreaux, commune, Chevrotaine, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Chisséria, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Coisia, commune, Condamine, commune, Condes, commune, Conliège, commune, Cornod, commune, Cosges, commune, Courbette, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Crançot, commune, Cressia, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune

table décennale

Accident du travail. Déclaration.

5E508/86

1941

Briod, commune

Equipement et habillement, 1900-1932. Assurance, 1932-1940.

5E508/42

1900-1940

Briod, commune

Briod

3Pplan7108

Briod, commune

Tableaux de recensement des classes de 1843-1903 et 1923-1927 (à partir de 1850 un an sur cinq). Soutien de famille. - Admission, 1903. Collecte au profit des soldats mobilisés, 1939.

5E508/36

1843-1939

Briod, commune

Caisse des écoles.- Création et satuts, 1882-1883 ; budgets et subvention, 1889-1939. Voir également documents de l'école publique 2005 W 8/1 et 2.

5E508/94

1882-1939

Briod, commune

Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1925-1930 ; à la chambre et au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1884-1906 et 1926. Chambre des métiers : Tableaux des électeurs artisans-maîtres, 1935-1937.

5E508/50

1884-1937

Briod, commune

Etats des chevaux, mulets et voitures, 1880-1905 et 1937.

5E508/39

1880-1937

Briod, commune

Organisation et effectifs de la subdivision, 1904-1931. Elections : Liste et procès-verbal, 1907. Nominations d'officiers et sous-officiers, 1907-1937. Engagements quinquennaux, 1904-1937. Démissions, 1924-1937.

5E508/41

1904-1937

Briod, commune

Contributions directes : rôles d'impositions, 1839-1921 (un par décennie à partir de 1850). Registre de demande de dégrèvement d'impôts, 1889-1937.

5E508/35

1839-1937

Briod, commune

Briod.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

6M474

1876-1936

Briod, commune

liste nominative