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1

Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

Date

1997-2009

Cote

2286W93

2

Allocation Barangé : états trimestriels des bénéficiaires (un cahier, années scolaires 1951-1952 à 1965-1967), propositions annuelles d'acquisition de matériel (un cahier, années scolaires 1951-1952 à 1965-1967).

Date

1951-1967

Cote

2005W8/2

3

Registres d'appel journalier : quatre cahiers (1947-1948 à 1950-1951).

Date

1947-1951

Cote

2005W8/1

4

Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1978

Cote

1714W18

5

Briod

Date

-

Cote

3Pplan7108

6
Briod, à l'encre, par Girardet, 74 cm x 63 cm.

1 media

Briod, à l'encre, par Girardet, 74 cm x 63 cm.

Date

1807

Cote

3Pplan6868

7

Binans, Blye, Briod, Châtillon, Chille, Conliège, Courbette, Crançot, Lième (la) et Saint-Maur (tome 1 avec tableaux d'assemblage);

Date

1814-1817

Cote

3Pplan6645

8
Briod, section B, le Village, feuille unique.géomètre : E.F. Prost

1 media

Briod, section B, le Village, feuille unique.géomètre : E.F. Prost

Date

1817

Cote

3Pplan884

9
Briod, section A, Chassaigne, feuille 2.géomètre : E.F. Prost

1 media

Briod, section A, Chassaigne, feuille 2.géomètre : E.F. Prost

Date

1817

Cote

3Pplan883

10
Briod, section A, Chassaigne, feuille 1.géomètre : E.F. Prost

1 media

Briod, section A, Chassaigne, feuille 1.géomètre : E.F. Prost

Date

1817

Cote

3Pplan882

11
Briod, tableau d'assemblage.géomètre : Calmels et E.F. Prost

1 media

Briod, tableau d'assemblage.géomètre : Calmels et E.F. Prost

Date

1817

Cote

3Pplan881

12

Canton de Conliège - revue cantonale officielle

Date

2001

Cote

Per1541

13

Entre nous

Date

1934-1942

Cote

Per165

14

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P712

15
Matrice des propriétés bâties.

22 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1912

Cote

3P711

16
Matrice des propriétés bâties.

27 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P710

17

Matrice foncière.

Date

1823

Cote

3P709

18
Etat de sections et matrice foncière.

109 medias

Etat de sections et matrice foncière.

Date

1819

Cote

3P708

19

Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire et architecture.

Date

-

Cote

8oF990

20

Congrès préhistorique de France. Compte rendu de la neuvième session, Lons-le-Saunier, 1913.

Date

-

Cote

8oF98