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1

Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

Date

1997-2009

Cote

2286W93

2

Canton de Conliège - revue cantonale officielle

Date

2001

Cote

Per1541

3

Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1978

Cote

1714W18

4

Allocation Barangé : états trimestriels des bénéficiaires (un cahier, années scolaires 1951-1952 à 1965-1967), propositions annuelles d'acquisition de matériel (un cahier, années scolaires 1951-1952 à 1965-1967).

Date

1951-1967

Cote

2005W8/2

5

Plan des bois communaux.

Date

s.d.

Cote

5E508/plan/1

6

Bibliothèque scolaire, fondée en 1869. Organisation et états des ouvrages, 1883-1898. Catalogue des livres, 1953-1960.

Date

1869-1960

Cote

5E508/93

7

Listes nominatives, 1846-1921 et 1954

Date

1846-1954

Cote

5E508/23

8

Registres d'appel journalier : quatre cahiers (1947-1948 à 1950-1951).

Date

1947-1951

Cote

2005W8/1

9

Entre nous

Date

1934-1942

Cote

Per165

10
Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

2 lots 347 medias

Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

Date

1933-1942

Cote

3E/12729

11

Accident du travail. Déclaration.

Date

1941

Cote

5E508/86

12

Equipement et habillement, 1900-1932. Assurance, 1932-1940.

Date

1900-1940

Cote

5E508/42

13

Briod

Date

-

Cote

3Pplan7108

14

Tableaux de recensement des classes de 1843-1903 et 1923-1927 (à partir de 1850 un an sur cinq). Soutien de famille. - Admission, 1903. Collecte au profit des soldats mobilisés, 1939.

Date

1843-1939

Cote

5E508/36

15

Caisse des écoles.- Création et satuts, 1882-1883 ; budgets et subvention, 1889-1939. Voir également documents de l'école publique 2005 W 8/1 et 2.

Date

1882-1939

Cote

5E508/94

16

Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1925-1930 ; à la chambre et au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1884-1906 et 1926. Chambre des métiers : Tableaux des électeurs artisans-maîtres, 1935-1937.

Date

1884-1937

Cote

5E508/50

17

Etats des chevaux, mulets et voitures, 1880-1905 et 1937.

Date

1880-1937

Cote

5E508/39

18

Organisation et effectifs de la subdivision, 1904-1931. Elections : Liste et procès-verbal, 1907. Nominations d'officiers et sous-officiers, 1907-1937. Engagements quinquennaux, 1904-1937. Démissions, 1924-1937.

Date

1904-1937

Cote

5E508/41

19

Contributions directes : rôles d'impositions, 1839-1921 (un par décennie à partir de 1850). Registre de demande de dégrèvement d'impôts, 1889-1937.

Date

1839-1937

Cote

5E508/35

20
Briod.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

51 medias

Briod.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M474