Arpentement général de la commune de Brevans, dressé par Denis Tissot, arpenteur juré au bailliage de Dole.- Noms des principaux propriétaires : MM. de Moréal de Grozon, de Broissia, de Taxenne, le président Raclet, l'hôpital du Saint-Esprit, de Dole, l'hôpital général de la même ville, les dames de la Visitation, les annonciades, l'Hôtel-Dieu, les familiers de Dole, la cure de Baverans, M. Duchamp d'Assaut, M. Guigues de Champvans, MM. de Marenches, les PP. minimes de Dole, le chapitre Notre-Dame de la même ville, la cure de Falletans, les orphelins et les ursulines de Dole, les PP. bénédictins du collège Saint-Jérôme, la communauté de Brevans.
Date
1762-1763
Cote
1B24, B284 (Ancienne cote aux AD Jura)
-
Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
- Arpentement général de la commune de Brevans, dressé...
Producteur :
Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.
