Arpentement général du territoire de Bracon, dressé par Claude-François Lepin, arpenteur à Salins.- Les principaux propriétaires sont : Louis XV, roi de France, M. Quirot, conseiller au Parlement de Besançon, le comte de Mantry, M. de Lemuy, le comte d'Udressier, M. de Vaudrey de la Châtelaine, le conseiller Patouillet, MM. de Montmarlon, de Villette, de Viremont, Mme d'Ounans, M. Gay de Marnoz, M. Moureau de Chalain, l'abbé de Goailles, Mme de Saint-Georges, le président Bonmarchand, l'auditeur Bonmarchand, MM. d'Olivet de Chamole, M. de Patornay, M. de Rabeur, le baron de Salans, le conseiller Masson, Mlle de Préparin, Mme d'Usier, l'hôpital de Salins, la Visitation de Salins, M. du Pasquier, l'hôpital de la Charité de Salins, les chapelles de Notre-Dame-Libératrice et de Saint-Mammès, les enfants bleus du chapitre Notre-Dame de Salins.
Date
1744-1748
Cote
1B20, B281 (Ancienne cote aux AD Jura)
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Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
- Arpentement général du territoire de Bracon, dressé...
Producteur :
Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.