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  • 1

    Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1973-1976

    Cote

    1714W37

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

    • 1714 W 37 - DOMBLANS - BRERY - VOITEUR 1973-1976
    • Commission intercommunale de réorganisation foncière...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  • 2
    Bréry, à l'encre, par Villemot, 61 cm x 81 cm. s.d. [1804-1807]

    1 media

    Bréry, à l'encre, par Villemot, 61 cm x 81 cm. s.d. [1804-1807]

    Date

    1804

    Cote

    3Pplan6867

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Bréry, à l'encre, par Villemot, 61 cm x 81 cm. s.d....
  • 3

    Bréry

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6793/6

    • Contexte : Cadastre

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    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Bréry
  • 4

    Bréry

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6793/5

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    • Canton de Sellières
    • Bréry
  • 5

    Bréry

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6793/4

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    • Canton de Sellières
    • Bréry
  • 6

    Bréry

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6793/2

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    • Canton de Sellières
    • Bréry
  • 7

    Bréry

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6793/1

    • Contexte : Cadastre

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    • Canton de Sellières
    • Bréry
  • 8
    Bréry, section B, feuille 3 [1808]géomètre : [Lebeaud]

    1 media

    Bréry, section B, feuille 3 [1808]géomètre : [Lebeaud]

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan862

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    • Bréry, section B, feuille 3 [1808]géomètre : [Lebeaud]
  • 9
    Bréry, section B, feuille 2. [1808]géomètre : [Lebeaud]

    1 media

    Bréry, section B, feuille 2. [1808]géomètre : [Lebeaud]

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan861

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  • 10
    Bréry, section B, feuille 1 [1808]géomètre : [Lebeaud]

    1 media

    Bréry, section B, feuille 1 [1808]géomètre : [Lebeaud]

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan860

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  • 11
    Bréry, section A, feuille 2 [1808]géomètre : [Lebeaud]

    1 media

    Bréry, section A, feuille 2 [1808]géomètre : [Lebeaud]

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan859

    • Contexte : Cadastre

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    • Bréry, section A, feuille 2 [1808]géomètre : [Lebeaud]
  • 12
    Bréry, section A, feuille 1 [1808] géomètre : [Lebeaud]

    1 media

    Bréry, section A, feuille 1 [1808] géomètre : [Lebeaud]

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan858

    • Contexte : Cadastre

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    • Bréry, section A, feuille 1 [1808] géomètre : [Lebeaud]
  • 13
    Bréry, tableau d'assemblage.géomètre : Lebeaud

    1 media

    Bréry, tableau d'assemblage.géomètre : Lebeaud

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan857

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bréry
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bréry, tableau d'assemblage.géomètre : Lebeaud
  • 14

    Matrice des propriétés non bâties, case 496 à 676.

    Date

    1917

    Cote

    3P689

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    • Matrice des propriétés non bâties, case 496 à 676.
  • 15

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

    Date

    1913

    Cote

    3P688

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bréry
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
  • 16

    Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 582, s.d. [début XXe].

    Cote

    3P687

    • Contexte : Cadastre

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    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bréry
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 582,...
  • 17

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500, s.d. [début XXe].

    Cote

    3P686

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Communes commençant par la lettre B
    • Bréry
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500, s.d....
  • 18
    Matrice des propriétés bâties.

    41 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P685

    • Contexte : Cadastre

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    • Bréry
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 19
    Matrice des propriétés bâties.

    46 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P684

    • Contexte : Cadastre

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    • Communes commençant par la lettre B
    • Bréry
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 20

    Matrice foncière.

    Date

    1822

    Cote

    3P683

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    • Bréry
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.