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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.
Cote
1714W37
 Date
1973-1976
 Lieu
Voiteur, commune, Bréry, commune, Domblans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

  • 1714 W 37 - DOMBLANS - BRERY - VOITEUR 1973-1976
  • Commission intercommunale de réorganisation foncière...
2
Bréry, à l'encre, par Villemot, 61 cm x 81 cm. s.d. [1804-1807]

1 media

Bréry, à l'encre, par Villemot, 61 cm x 81 cm. s.d. [1804-1807]
Cote
3Pplan6867
 Date
1804
 Lieu
Bréry, commune
 Type de document
plan par masses de culture

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Plans par masse de culture
  • Bréry, à l'encre, par Villemot, 61 cm x 81 cm. s.d....
3

Bréry
Cote
3Pplan6793/6
 Date
1808-1813
 Lieu
Bréry, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Sellières
  • Bréry
4

Bréry
Cote
3Pplan6793/5
 Date
1808-1813
 Lieu
Bréry, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Sellières
  • Bréry
5

Bréry
Cote
3Pplan6793/4
 Date
1808-1813
 Lieu
Bréry, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Sellières
  • Bréry
6

Bréry
Cote
3Pplan6793/2
 Date
1808-1813
 Lieu
Bréry, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Sellières
  • Bréry
7

Bréry
Cote
3Pplan6793/1
 Date
1808-1813
 Lieu
Bréry, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Sellières
  • Bréry
8
Bréry, section B, feuille 3 [1808]géomètre : [Lebeaud]

1 media

Bréry, section B, feuille 3 [1808]géomètre : [Lebeaud]
Cote
3Pplan862
 Date
1808
 Lieu
Bréry, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bréry
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bréry, section B, feuille 3 [1808]géomètre : [Lebeaud]
9
Bréry, section B, feuille 2. [1808]géomètre : [Lebeaud]

1 media

Bréry, section B, feuille 2. [1808]géomètre : [Lebeaud]
Cote
3Pplan861
 Date
1808
 Lieu
Bréry, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bréry
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bréry, section B, feuille 2. [1808]géomètre : [Lebeaud]
10
Bréry, section B, feuille 1 [1808]géomètre : [Lebeaud]

1 media

Bréry, section B, feuille 1 [1808]géomètre : [Lebeaud]
Cote
3Pplan860
 Date
1808
 Lieu
Bréry, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bréry
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bréry, section B, feuille 1 [1808]géomètre : [Lebeaud]
11
Bréry, section A, feuille 2 [1808]géomètre : [Lebeaud]

1 media

Bréry, section A, feuille 2 [1808]géomètre : [Lebeaud]
Cote
3Pplan859
 Date
1808
 Lieu
Bréry, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bréry
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bréry, section A, feuille 2 [1808]géomètre : [Lebeaud]
12
Bréry, section A, feuille 1 [1808] géomètre : [Lebeaud]

1 media

Bréry, section A, feuille 1 [1808] géomètre : [Lebeaud]
Cote
3Pplan858
 Date
1808
 Lieu
Bréry, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bréry
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bréry, section A, feuille 1 [1808] géomètre : [Lebeaud]
13
Bréry, tableau d'assemblage.géomètre : Lebeaud

1 media

Bréry, tableau d'assemblage.géomètre : Lebeaud
Cote
3Pplan857
 Date
1808
 Lieu
Bréry, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bréry
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bréry, tableau d'assemblage.géomètre : Lebeaud
14

Matrice des propriétés non bâties, case 496 à 676.
Cote
3P689
 Date
1917
 Lieu
Bréry, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bréry
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 496 à 676.
15

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
Cote
3P688
 Date
1913
 Lieu
Bréry, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bréry
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
16

Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 582, s.d. [début XXe].
Cote
3P687
 Date- Lieu
Bréry, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bréry
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 582,...
17

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500, s.d. [début XXe].
Cote
3P686
 Date- Lieu
Bréry, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bréry
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500, s.d....
18
Matrice des propriétés bâties.

41 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P685
 Date
1911
 Lieu
Bréry, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bréry
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
19
Matrice des propriétés bâties.

46 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P684
 Date
1882
 Lieu
Bréry, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bréry
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
20

Matrice foncière.
Cote
3P683
 Date
1822
 Lieu
Bréry, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bréry
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.