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Résultats de la recherche

1

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1984-1988

Cote

1714W17

2

Registres d'appel journalier : trente-et-un cahiers (années scolaires 1950-1951, 1952-1953, 1954-1955, 1956-1957 à 1958-1959, 1960-1961 à 1984-1985).

Date

1950-1985

Cote

2005W68/3

3

Registres matricules : quatre cahiers (1957-1967, 1966-1968, 1972, 1970-1985).

Date

1957-1985

Cote

2005W68/2

4

Echo de la Petite Montagne (L')

Date

1982-...

Cote

Per278

5

Enquête statistique annuelle de l'Education nationale (1963, 1965, 1968, 1969, 1971, 1977, 1978).

Date

1963-1978

Cote

2005W68/1

6

Recensement de la population. Dénombrement de la population, état nominatif des habitants, 1836-1876. Mouvement de la population, 1871-1889, 1892, 1893, 1896. Liste nominative des habitants de la commune, 1881-1975.

Date

1836-1975

Cote

5E101/11

7

Matrice des propriétés non bâties, case 985 à 1108.

Date

1944

Cote

3P649

8
Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

2 lots 347 medias

Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

Date

1933-1942

Cote

3E/12729

9

Matrice foncière, folio 1 à 804, s.d. [1823].

Date

-

Cote

3P643

10

Matrice foncière, folio 805 à 1117, s.d. [fin XIXe].

Date

-

Cote

3P644

11
Bourcia.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

59 medias

Bourcia.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M791

12

Caisse des écoles : budgets.

Date

1901-1932

Cote

5E101/p51

13
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

2 lots 404 medias

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725

14
Naissances, mariages, décès.

2 lots 75 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12978

15

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12978

16

Location du presbytère : baux, délibérations municipales.

Date

1907-1931

Cote

5E101/p24

17

Budgets et chapitres additionnels des exercices 1853, 1901, 1910, 1920.

Date

1852-1929

Cote

5E101/p20

18

Procès-verbaux d'élection.- Élections sénatoriales (1919) ; élections législatives (1876, 1919) ; élections des membres du conseil d'arrondissement (1867-1919); élections cantonales (1867, 1922) ; élections municipales (1865-1925).

Date

1865-1925

Cote

5E101/p16

19

Éclairage de l'école et des rues : polices d'abonnement.

Date

1925

Cote

5E101/p45

20

Listes d'émargement.

Date

1869-1925

Cote

5E101/p15