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1

Garde nationale.- Relevés nominatifs pour l'année 1841 (1840). Service ordinaire : contrôle général [1832]. Garde nationale mobile : liste nominative (1840).

Date

1832-1840

Cote

5E101/p10

2
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

2 lots 266 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035

3

Historique de la paroisse de Louvenne (Jura) et de ses environs. Voies romaines.

Date

-

Cote

4oF19

4

Echo de la Petite Montagne (L')

Date

1982-...

Cote

Per278

5
Mariages, publications de mariage.

181 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/2070

6

Construction de fontaines, lavoirs et puits publics.- Contentieux entre la commune, l'architecte et les adjudicataires des travaux : décompte, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1839-1850

Cote

5E101/p40

7

Nomination des répartiteurs.

Date

1840

Cote

5E101/p6

8

Recensement de la population. Dénombrement de la population, état nominatif des habitants, 1836-1876. Mouvement de la population, 1871-1889, 1892, 1893, 1896. Liste nominative des habitants de la commune, 1881-1975.

Date

1836-1975

Cote

5E101/11

9
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

117 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1684-1738

Cote

5E101/2

10
Bourcia, section E, le Village, feuille 1 [1820-1822]géomètre : pas de nom [Laplace ?]

1 media

Bourcia, section E, le Village, feuille 1 [1820-1822]géomètre : pas de nom [Laplace ?]

Date

1820-1822

Cote

3Pplan785

11

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1984-1988

Cote

1714W17

12

Location du presbytère : baux, délibérations municipales.

Date

1907-1931

Cote

5E101/p24

13
Bourcia, tableau d'assemblage.Avant le 30 janvier 1822, ce tableau d'assemblage était celui de la commune de Civria.géomètre : Parent

1 media

Bourcia, tableau d'assemblage.Avant le 30 janvier 1822, ce tableau d'assemblage était celui de la commune de Civria.géomètre : Parent

Date

1820

Cote

3Pplan772

14
Bourcia, section E, le Village, feuille 3 [1820-1822] géomètre : Laplace

1 media

Bourcia, section E, le Village, feuille 3 [1820-1822] géomètre : Laplace

Date

1820-1822

Cote

3Pplan787

15

Procès-verbaux d'élection.- Élections sénatoriales (1919) ; élections législatives (1876, 1919) ; élections des membres du conseil d'arrondissement (1867-1919); élections cantonales (1867, 1922) ; élections municipales (1865-1925).

Date

1865-1925

Cote

5E101/p16

16

C.G.C. n°3 de Saint-Trivier à Dortan.- Expropriation : notification d'un arrêté préfectoral.

Date

1842

Cote

5E101/p34

17
Bourcia, section E, le Village, feuille 2 [1820-1822] géomètre : Laplace

1 media

Bourcia, section E, le Village, feuille 2 [1820-1822] géomètre : Laplace

Date

1820-1822

Cote

3Pplan786

18

Andelot, Balme-d'Epy (la), Bourcia, Civria, Dancia, Broissia, Croupet, Dessia, Epy, Florentia, Gigny, Villard (le) et Lains (tome 1)

Date

1819-1821

Cote

3Pplan6768

19
Matrice des propriétés bâties.

46 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P646

20
Baptêmes, mariages, sépultures.

25 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1789-1792

Cote

5E101/p1

21
Bourcia, tableau d'assemblage.Avant le 30 janvier 1822, ce tableau d'assemblage était celui de la commune de Dancia.géomètre : Parent

1 media

Bourcia, tableau d'assemblage.Avant le 30 janvier 1822, ce tableau d'assemblage était celui de la commune de Dancia.géomètre : Parent

Date

1820

Cote

3Pplan773

22

Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté. 22 édifices du département du Jura. Relevés, description et état sanitaire. IIe volume.

Date

-

Cote

4oF564/2

23

Quitus du conseil de préfecture de l'exercice.

Date

1885

Cote

5E101/p22

24
Bourcia, section B, la Prairie des Vavres, feuille 1.géomètre : Laplace

1 media

Bourcia, section B, la Prairie des Vavres, feuille 1.géomètre : Laplace

Date

1820

Cote

3Pplan778

25

Matrice foncière, folio 1 à 804, s.d. [1823].

Date

-

Cote

3P643

26
Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Andelot-lès-Saint-Amour, Saint-Julien, La Balme d'Epy, Bourcia, Broissia, Civria, Croupet, Dancia, Dessia, Faverges-lès-Charnod, Florentia, Gigny, Granges-de-Dessia, Lains, Lancette, Lanéria, Liconnas, Louvenne, Nantey, Montagna-le-Templier, Montfleur, Montrevel, Morges, Morval, La Pérouse, Tarcia, Le Villard, Villechantria, Villeneuve-les-Charnod.

87 medias

Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Andelot-lès-Saint-Amour, Saint-Julien, La Balme d'Epy, Bourcia, Broissia, Civria, Croupet, Dancia, Dessia, Faverges-lès-Charnod, Florentia, Gigny, Granges-de-Dessia, Lains, Lancette, Lanéria, Liconnas, Louvenne, Nantey, Montagna-le-Templier, Montfleur, Montrevel, Morges, Morval, La Pérouse, Tarcia, Le Villard, Villechantria, Villeneuve-les-Charnod.

Date

1809

Cote

6M255

27

Matrice des propriétés non bâties, case 985 à 1108.

Date

1944

Cote

3P649

28
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

25 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1789-1792

Cote

5E101/p1

29

Établissement d'un hospice au château de Saint-Julien.- Legs de M. Albert de Lézay-Marnézia aux communes du canton de Saint-Julien et aux communes de Marnézia, Présilly et Moutonne : arrêté préfectoral.

Date

1881

Cote

5E101/p48

30

Tableau de vérification des actes (s.d.).

Date

-

Cote

5E101/p3

31

Caisse des écoles : budgets.

Date

1901-1932

Cote

5E101/p51

32

Hébergement de l'instituteur et de sa classe.- Location chez l'habitant : bail, courrier.

Date

1841-1856

Cote

5E101/p26

33
Bourcia, section H, feuille 4.géomètre : Billet

1 media

Bourcia, section H, feuille 4.géomètre : Billet

Date

1820

Cote

3Pplan796

34

Éclairage de l'école et des rues : polices d'abonnement.

Date

1925

Cote

5E101/p45

35

Enquête statistique annuelle de l'Education nationale (1963, 1965, 1968, 1969, 1971, 1977, 1978).

Date

1963-1978

Cote

2005W68/1

36

Organisation municipale : arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1840-1871

Cote

5E101/p17

37

Signalement d'un déserteur, 1839. Recensement des vétérans, 1826-1827. Versement d'un secours à un ancien soldat, 1841.

Date

1826-1841

Cote

5E101/p9

38
Bourcia, section A, Sénetent, feuille 2.géomètre : pas de nom [Laplace?]

1 media

Bourcia, section A, Sénetent, feuille 2.géomètre : pas de nom [Laplace?]

Date

1820

Cote

3Pplan776

39

Emprunts.

Date

1878-1903

Cote

5E101/p23

40
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

2 lots 404 medias

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725