Arpentement général du territoire du Bouchaud, dressé par Jean-Claude Courtois, arpenteur royal à Frasne-en-Montagne.- Noms des principaux propriétaires : le marquis de Bersaillin, la chapelle Sainte-Catherine de Bersaillin, les familiers de Poligny, le comte de Poly, M. de Villers-Vaudrey, le prieur de Vaux, M. de Barjon, la commanderie du Temple d'Arbois.
Date
1758-1760
Cote
1B19, B280 (Ancienne cote aux AD Jura)
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Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
- Arpentement général du territoire du Bouchaud, dressé...
Producteur :
Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.
