Filtrer les résultats
Multimédias
  • 58
  • 32
  • 1
Période
  • 2
  • 14
  • 43
  • 17
Lieux
  • 90
  • 17
  • 15
  • 15
  • 14
Afficher plus
Typologies
  • 15
  • 14
  • 7
  • 6
  • 5
Afficher plus

  • sur 5
90 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1985

    Cote

    1714W7

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

    • 1714 W 7 - ARTHENAS - BORNAY - ESSIA - VARESSIA 1985
    • Commission intercommunale de réorganisation foncière...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  • 2

    Bornay

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6684/7

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Bornay
  • 3

    Bornay

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6684/6

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Bornay
  • 4

    Bornay

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6684/5

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Bornay
  • 5

    Bornay

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6684/4

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Bornay
  • 6

    Bornay

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6684/3

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Bornay
  • 7

    Bornay

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6684/2

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Bornay
  • 8

    Bornay

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6684/1

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Bornay
  • 9
    Bornay, section C, le Village, feuille unique.géomètre : Rebour

    1 media

    Bornay, section C, le Village, feuille unique.géomètre : Rebour

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan748

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bornay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bornay, section C, le Village, feuille unique.géomètre...
  • 10
    Bornay, section B, feuilles 3 et 4.géomètre : Rebour

    1 media

    Bornay, section B, feuilles 3 et 4.géomètre : Rebour

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan747

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bornay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bornay, section B, feuilles 3 et 4.géomètre : Rebour
  • 11
    Bornay, section B, feuille 2.géomètre : Rebour

    1 media

    Bornay, section B, feuille 2.géomètre : Rebour

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan746

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bornay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bornay, section B, feuille 2.géomètre : Rebour
  • 12
    Bornay, section B, feuille 1.géomètre : Rebour

    1 media

    Bornay, section B, feuille 1.géomètre : Rebour

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan745

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bornay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bornay, section B, feuille 1.géomètre : Rebour
  • 13
    Bornay, section A, feuille 2.géomètre : Rebour

    1 media

    Bornay, section A, feuille 2.géomètre : Rebour

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan744

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bornay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bornay, section A, feuille 2.géomètre : Rebour
  • 14
    Bornay, section A, feuille 1.géomètre : Rebour

    1 media

    Bornay, section A, feuille 1.géomètre : Rebour

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan743

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bornay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bornay, section A, feuille 1.géomètre : Rebour
  • 15
    Bornay, tableau d'assemblage.géomètre : Rebour

    1 media

    Bornay, tableau d'assemblage.géomètre : Rebour

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan742

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bornay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bornay, tableau d'assemblage.géomètre : Rebour
  • 16

    Chez nous

    Date

    1944

    Cote

    Per234

    • Contexte : Périodiques

    • Per201-300
    • Chez nous
  • 17

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P629

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bornay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  • 18
    Matrice des propriétés bâties.

    23 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P628

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bornay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 19
    Matrice des propriétés bâties.

    28 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P627

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bornay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 20

    Matrice foncière, folio 213 à 264, s.d. [début XXe].

    Cote

    3P626

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bornay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 213 à 264, s.d. [début XXe].