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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.
Cote
1714W7
 Date
1985
 Lieu
Varessia, commune, Essia, commune, Bornay, commune, Arthenas, commune
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

  • 1714 W 7 - ARTHENAS - BORNAY - ESSIA - VARESSIA 1985
  • Commission intercommunale de réorganisation foncière...
2

Bornay
Cote
3Pplan6684/7
 Date
1809-1810
 Lieu
Bornay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Lons-le-Saunier
  • Bornay
3

Bornay
Cote
3Pplan6684/6
 Date
1809-1810
 Lieu
Bornay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Lons-le-Saunier
  • Bornay
4

Bornay
Cote
3Pplan6684/5
 Date
1809-1810
 Lieu
Bornay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Lons-le-Saunier
  • Bornay
5

Bornay
Cote
3Pplan6684/4
 Date
1809-1810
 Lieu
Bornay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Lons-le-Saunier
  • Bornay
6

Bornay
Cote
3Pplan6684/3
 Date
1809-1810
 Lieu
Bornay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Lons-le-Saunier
  • Bornay
7

Bornay
Cote
3Pplan6684/2
 Date
1809-1810
 Lieu
Bornay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Lons-le-Saunier
  • Bornay
8

Bornay
Cote
3Pplan6684/1
 Date
1809-1810
 Lieu
Bornay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Lons-le-Saunier
  • Bornay
9
Bornay, section C, le Village, feuille unique.géomètre : Rebour

1 media

Bornay, section C, le Village, feuille unique.géomètre : Rebour
Cote
3Pplan748
 Date
1810
 Lieu
Bornay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bornay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bornay, section C, le Village, feuille unique.géomètre...
10
Bornay, section B, feuilles 3 et 4.géomètre : Rebour

1 media

Bornay, section B, feuilles 3 et 4.géomètre : Rebour
Cote
3Pplan747
 Date
1810
 Lieu
Bornay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bornay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bornay, section B, feuilles 3 et 4.géomètre : Rebour
11
Bornay, section B, feuille 2.géomètre : Rebour

1 media

Bornay, section B, feuille 2.géomètre : Rebour
Cote
3Pplan746
 Date
1810
 Lieu
Bornay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bornay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bornay, section B, feuille 2.géomètre : Rebour
12
Bornay, section B, feuille 1.géomètre : Rebour

1 media

Bornay, section B, feuille 1.géomètre : Rebour
Cote
3Pplan745
 Date
1810
 Lieu
Bornay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bornay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bornay, section B, feuille 1.géomètre : Rebour
13
Bornay, section A, feuille 2.géomètre : Rebour

1 media

Bornay, section A, feuille 2.géomètre : Rebour
Cote
3Pplan744
 Date
1810
 Lieu
Bornay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bornay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bornay, section A, feuille 2.géomètre : Rebour
14
Bornay, section A, feuille 1.géomètre : Rebour

1 media

Bornay, section A, feuille 1.géomètre : Rebour
Cote
3Pplan743
 Date
1810
 Lieu
Bornay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bornay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bornay, section A, feuille 1.géomètre : Rebour
15
Bornay, tableau d'assemblage.géomètre : Rebour

1 media

Bornay, tableau d'assemblage.géomètre : Rebour
Cote
3Pplan742
 Date
1810
 Lieu
Bornay, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bornay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bornay, tableau d'assemblage.géomètre : Rebour
16

Chez nous
Cote
Per234
 Date
1944
 Lieu
Macornay, commune, Bornay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per201-300
  • Chez nous
17

Matrice des propriétés non bâties.
Cote
3P629
 Date
1913
 Lieu
Bornay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bornay
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties.
18
Matrice des propriétés bâties.

23 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P628
 Date
1911
 Lieu
Bornay, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bornay
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
19
Matrice des propriétés bâties.

28 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P627
 Date
1882
 Lieu
Bornay, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bornay
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
20

Matrice foncière, folio 213 à 264, s.d. [début XXe].
Cote
3P626
 Date- Lieu
Bornay, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bornay
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 213 à 264, s.d. [début XXe].