Sinistres agricoles.- Déclarations, s. d. [seconde moitié du XIXe s.] et 1924-1936.
Date
-
Cote
5E5/12
-
5E5/12
Entre le 1er janvier 1663 et le 31 janvier 1704
5E5/1
Entre le 1er janvier 1704 et le 31 août 1723
5E5/2
Entre le 1er avril 1718 et le 31 décembre 1743
5E5/3, 5E5/5 (Ancienne cote aux AD Jura)
Entre le 1er avril 1718 et le 31 décembre 1743
5E5/3, 5E5/5 (Ancienne cote aux AD Jura)
1744-1760
5E5/4, 5E5/3 (Ancienne cote aux AD Jura)
1744-1760
5E5/4, 5E5/3 (Ancienne cote aux AD Jura)
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.