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  • 1

    Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1981-1984

    Cote

    1714W15

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

    • 1714 W 15 - BOIS-DE-GAND - CHAUX-EN-BRESSE (la) - FROIDEVILLE...
    • Commission intercommunale de réorganisation foncière...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  • 2

    Bois-de-Gand, Chassagne (la), Chaumergy, Chaux-en-Bresse (la), Chêne-Sec, Commenailles et Deux-Fays (les) (tome 1)

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan6637

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Chaumergy
    • Bois-de-Gand, Chassagne (la), Chaumergy, Chaux-en-Bresse...
  • 3
    Bois-de-Gand, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Berthet

    1 media

    Bois-de-Gand, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Berthet

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan689

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bois-de-Gand
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bois-de-Gand, section B, le Village, feuille 3.géomètre...
  • 4
    Bois-de-Gand, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Berthet

    1 media

    Bois-de-Gand, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Berthet

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan688

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
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    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bois-de-Gand, section B, le Village, feuille 2.géomètre...
  • 5
    Bois-de-Gand, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Berthet

    1 media

    Bois-de-Gand, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Berthet

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan687

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
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    • Bois-de-Gand, section B, le Village, feuille 1.géomètre...
  • 6
    Bois-de-Gand, section A, les Monterots, feuille 3.géomètre : Romand

    1 media

    Bois-de-Gand, section A, les Monterots, feuille 3.géomètre : Romand

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan686

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Bois-de-Gand, section A, les Monterots, feuille 3.géomètre...
  • 7
    Bois-de-Gand, section A, les Monterots, feuille 2.géomètre : Romand

    1 media

    Bois-de-Gand, section A, les Monterots, feuille 2.géomètre : Romand

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan685

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • 8
    Bois-de-Gand, section A, les Monterots, feuille 1.géomètre : Jannin

    1 media

    Bois-de-Gand, section A, les Monterots, feuille 1.géomètre : Jannin

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan684

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Bois-de-Gand, section A, les Monterots, feuille 1.géomètre...
  • 9
    Bois-de-Gand, tableau d'assemblage.géomètre : Jannin

    1 media

    Bois-de-Gand, tableau d'assemblage.géomètre : Jannin

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan683

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bois-de-Gand
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bois-de-Gand, tableau d'assemblage.géomètre : Jannin
  • 10

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P599

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
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    • Bois-de-Gand
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  • 11
    Matrice des propriétés bâties.

    19 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P598

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bois-de-Gand
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 12
    Matrice des propriétés bâties.

    22 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P597

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bois-de-Gand
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 13

    Matrice foncière.

    Date

    1830

    Cote

    3P596

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bois-de-Gand
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 14
    Etat de sections.

    45 medias

    Etat de sections.

    Date

    1824

    Cote

    3P595

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bois-de-Gand
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  • 15
    Bois-de-Gand.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896, 1901, 1911-1936.

    44 medias

    Bois-de-Gand.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896, 1901, 1911-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M399

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 7-Canton de Chaumergy
    • Bois-de-Gand.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  • 16
    Listes nominatives, 1876, 1881, 1886.

    12 medias

    Listes nominatives, 1876, 1881, 1886.

    Date

    1876-1886

    Cote

    5E548/2

    • Contexte : Recensement de population en archives communales

    • B
    • Bois-de-Gand
    • Listes nominatives, 1876, 1881, 1886.
  • 17
    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de A à C.

    2 lots 226 medias

    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de A à C.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/13838

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • Arrondissement de Dole
    • communes de A à C
    • Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
  • 18
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    2 lots 72 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13194

    • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

    • B
    • BOIS-DE-GAND
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 19

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13194

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • B
    • BOIS-DE-GAND
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 20
    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    2 lots 404 medias

    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12725

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.