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43 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1981-1984

    Cote

    1714W15

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

    • 1714 W 15 - BOIS-DE-GAND - CHAUX-EN-BRESSE (la) - FROIDEVILLE...
    • Commission intercommunale de réorganisation foncière...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  • 2
    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de A à C.

    2 lots 226 medias

    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de A à C.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/13838

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • Arrondissement de Dole
    • communes de A à C
    • Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
  • 3
    Bois-de-Gand.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896, 1901, 1911-1936.

    44 medias

    Bois-de-Gand.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896, 1901, 1911-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M399

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 7-Canton de Chaumergy
    • Bois-de-Gand.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  • 4
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    2 lots 72 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13194

    • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

    • B
    • BOIS-DE-GAND
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 5
    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    2 lots 404 medias

    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12725

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
  • 6

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13194

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • B
    • BOIS-DE-GAND
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 7
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    2 lots 266 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11035

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 8
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    77 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/8865

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • B
    • BOIS-DE-GAND
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  • 9

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P599

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bois-de-Gand
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  • 10
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

    2 lots 454 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11043

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 11
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    144 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/8864

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • B
    • BOIS-DE-GAND
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  • 12
    Matrice des propriétés bâties.

    19 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P598

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bois-de-Gand
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 13
    Tables décennales.

    2 lots 81 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1151

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaumergy
    • Tables décennales.
  • 14
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    132 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/8863

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • B
    • BOIS-DE-GAND
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  • 15
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à B.

    2 lots 165 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à B.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11029

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 16
    Tables décennales.

    2 lots 76 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1150

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaumergy
    • Tables décennales.
  • 17
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    134 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/8429

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • B
    • BOIS-DE-GAND
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 18
    Listes nominatives, 1876, 1881, 1886.

    12 medias

    Listes nominatives, 1876, 1881, 1886.

    Date

    1876-1886

    Cote

    5E548/2

    • Contexte : Recensement de population en archives communales

    • B
    • Bois-de-Gand
    • Listes nominatives, 1876, 1881, 1886.
  • 19
    Matrice des propriétés bâties.

    22 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P597

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bois-de-Gand
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 20
    Tables décennales.

    2 lots 87 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1149

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaumergy
    • Tables décennales.