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1

Mission d'expertise et de suivi des épandages de boues (MESE)- mise en place du comité d'orientation de la MESE- Réunions du comité d'orientation de la MESE (2000 à 2005)- Conventions de recyclage en agriculture des boues d'épuration et accords cadre (1999/2007)- Projet de création d'une unité de fabrication et de traitement des boues de station d'épuration (M. Marcel MANCHON) (1999/2001)- Construction d'une station d'épuration à Saint-Julien-sur-Suran (régime de déclaration : récépissé n°3/98 du 13/02/1998)- Problématiques liées à l'épandage des boues de stations d'épuration : Morez, Orgelet, Bois d'Amont, Le Frasnois, La Loye (2002/2006)- Valorisation des boues et déchets issus de l'assainissement - étude GIRUS / Conseil Général / Agence de l'eau (janvier 2003) - réunions 2001/2003- Traitement des eaux usées urbaines (1999/2007) : convention en date du 29/12/2008- Révision du zonage des zones sensibles (1997/2009)

Date

1999-2009

Cote

2286W102

2

Pollutions des rivières et dépôts divers. - L'Ain à Thoirette.- Déversement d'un égoût : requête d'un particulier (1999). - le Bief du Moulin à Crotenay.- Pollution de site (2002). - la Bienne - pollution aux hydrocarbures : requêtes de particuliers (2008). - la Cuisance : pollution par les Etablissements Hettier à Mesnay (1983). - le Doubs : dépôt de poteaux en béton (2004). - la Furieuse : pollution par un rejet d'eaux usées du centre de soins de Pont-d'Héry (1997) et écoulement du purin (2004). - la Londaine : pollution par la société des Aciers de Champagnole (1985). - la Loue : dépôts de gravats, rejets agricoles, déversements d'égoûts (2001/2003). - le Martinet : pollution par l'entreprise Gaudin (1987). - l'Orain : pollution par les Etablissements Solvay (1989), par du purin (1990), enfouissement de cadavres (1999), et travaux en infraction à Saint-Baraing (2006). - l'Orbe : pollutions (société Guillerminet à Bois d'Amont 1984 et Bonnefoy distribution 1987). - le Savignard : pollution chimique par les Etablissements Massardier à Macornay (1980). - la Seille à Baume-les-Messieurs : requête d'un particulier (2005). - le Suran : pollution par la Société fromagère de Véria (1981). Pollutions des rivières au PCB - la Vallière et le Doubs (réunions août 2009). - le Rhône (2008). Pollutions eau potable. - Plaine jurassienne.- Pollution par les PCB : requête d'un particulier (2007). - Valfin-sur-Valouse.- Pollution du réseau d'alimentation : procès-verbal de gendarmerie (1991/2002). Divers eau potable.- Droit d'eau sur l'Ain à Syam (forges) : demande du propriétaire (2002)

Date

1981-2009

Cote

2286W108

3

BARRETAINE (Hôtellerie des Monts de Vaux, 1993) ; BOIS D’AMONT (Hôtel club du Risoux, 1995) ; BONLIEU (Auberge de la Poutre, 2006 ) ; BONLIEU (Hotel du Lac, 1976) ; CHAUSSIN (Hôtel chez Bach, 2007) ; LA CHAUX DU DOMBIEF (Auberge du Hérisson, 1992) ; CHILLE (Parenthèse, 1997).

Date

1976-2007

Cote

2431W3

4

Le Bois d'Amonier

Date

2001-2007

Cote

Per1456

5

Villages-vacances.- BELLEFONTAINE (Village de vacances de Bellefontaine, 1985) ; BOIS D AMONT (Village de vacances Renouveau, 1989) ; LAMOURA (Village de vacances de Lamoura, 2006) ; MAISOD (Village vacances Familles de Vouglans- Brillat, 1984) ; LES MOUSSIERES (Village club « Georges Moustaki », 1991) ; PREMANON (Village vacances « Le mont fier », 2001).

Date

1984-2006

Cote

2431W7

6

Utilisation du bois dans la construction :- problèmatique des constructions de chalets bois dans le Jura + interventions des constructeurs (1993/2003)- réunions des 14/09/1993 et 22/06/1994 en Préfecture- pôle de compétence "Hébergement touristique" : lettre au DDE (16/10/1993)- réunions du groupe de travail "Bois" à la DDE (1995/1997)- bilan du pôle de compétence "Filière Bois" (01/09/1997)- réunion du 24/10/1997 en préfecture- le bois dans les bâtiments agricoles type "Tunnels" : réunions du 23/10/1996 à la Chambre d'agriculture et des 21/11/1996 et 10/03/1997 au CAUE- réunions au CG (mai à novembre 2000)- compte-rendu du colloque "valoraisation du bois d'altitude" du 05/07/1997 à Bois d'Amont- document-projet "Canevas des nouvelles orientations régionales forestières de Franche-Comté" soumis à l'approbation de la commission régionale de la forêt et des produits forestiers le 22/12/1997- Projet de création d'une plate-forme de broyage de déchets-bois à Lons-le-Saunier par l'association EPART (1994/1995)

Date

1993-2003

Cote

2286W65

7

Le Messager de Bois d'Amont

Date

1977-1989

Cote

Per120

8
Stage à Bois-d'Amont.

1 media

Stage à Bois-d'Amont.

Date

1986

Cote

166J25

9

Echo paroissial de Bois d'Amont

Date

1962-1971

Cote

Per40

10

Morez-Bois d'Amont (Jura), carte IGN.Carte de France. Carte IGN, Morez-Bois d'Amont, type 1922, feuille XXXII-XXXIV-27, tirage IGN 1943.

Date

1943

Cote

3Fi3423

11
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

2 lots 215 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

Date

1933-1942

Cote

3E/14628

12

Matrice foncière, folio 1 à 1000, s.d. [fin XIXe).

Date

-

Cote

3P588

13

Matrice foncière, folio 1001 à 1332, s.d. [fin XIXe].

Date

-

Cote

3P589

14

Matrice foncière, s.d. [1824].

Date

-

Cote

3P586

15
Bois-d'Amont.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

204 medias

Bois-d'Amont.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M616

16

Matrice des propriétés non bâties, case 989 à 1188.

Date

1933

Cote

3P594

17

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11207

18
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

2 lots 321 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

Date

1923-1932

Cote

3E/13109

19
Naissances, mariages, décès.

2 lots 237 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11207

20
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

2 lots 490 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

1913-1922

Cote

3E/11019