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1

Villages-vacances.- BELLEFONTAINE (Village de vacances de Bellefontaine, 1985) ; BOIS D AMONT (Village de vacances Renouveau, 1989) ; LAMOURA (Village de vacances de Lamoura, 2006) ; MAISOD (Village vacances Familles de Vouglans- Brillat, 1984) ; LES MOUSSIERES (Village club « Georges Moustaki », 1991) ; PREMANON (Village vacances « Le mont fier », 2001).
Cote
2431W7
 Date
1984-2006
 Lieu
Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Lamoura, commune, Maisod, commune, Moussières (Les), commune, Prémanon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

  • Classement des établissements de tourisme avant 2010
  • Hôtels classés
  • Villages-vacances.- BELLEFONTAINE (Village de vacances...
2

BARRETAINE (Hôtellerie des Monts de Vaux, 1993) ; BOIS D’AMONT (Hôtel club du Risoux, 1995) ; BONLIEU (Auberge de la Poutre, 2006 ) ; BONLIEU (Hotel du Lac, 1976) ; CHAUSSIN (Hôtel chez Bach, 2007) ; LA CHAUX DU DOMBIEF (Auberge du Hérisson, 1992) ; CHILLE (Parenthèse, 1997).
Cote
2431W3
 Date
1976-2007
 Lieu
Barretaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Bonlieu, commune, Chaussin, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Chille, commune
 Type de document -

  • Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

  • Classement des établissements de tourisme avant 2010
  • Hôtels classés
  • BARRETAINE (Hôtellerie des Monts de Vaux, 1993) ; BOIS...
3

Pollutions des rivières et dépôts divers. - L'Ain à Thoirette.- Déversement d'un égoût : requête d'un particulier (1999). - le Bief du Moulin à Crotenay.- Pollution de site (2002). - la Bienne - pollution aux hydrocarbures : requêtes de particuliers (2008). - la Cuisance : pollution par les Etablissements Hettier à Mesnay (1983). - le Doubs : dépôt de poteaux en béton (2004). - la Furieuse : pollution par un rejet d'eaux usées du centre de soins de Pont-d'Héry (1997) et écoulement du purin (2004). - la Londaine : pollution par la société des Aciers de Champagnole (1985). - la Loue : dépôts de gravats, rejets agricoles, déversements d'égoûts (2001/2003). - le Martinet : pollution par l'entreprise Gaudin (1987). - l'Orain : pollution par les Etablissements Solvay (1989), par du purin (1990), enfouissement de cadavres (1999), et travaux en infraction à Saint-Baraing (2006). - l'Orbe : pollutions (société Guillerminet à Bois d'Amont 1984 et Bonnefoy distribution 1987). - le Savignard : pollution chimique par les Etablissements Massardier à Macornay (1980). - la Seille à Baume-les-Messieurs : requête d'un particulier (2005). - le Suran : pollution par la Société fromagère de Véria (1981). Pollutions des rivières au PCB - la Vallière et le Doubs (réunions août 2009). - le Rhône (2008). Pollutions eau potable. - Plaine jurassienne.- Pollution par les PCB : requête d'un particulier (2007). - Valfin-sur-Valouse.- Pollution du réseau d'alimentation : procès-verbal de gendarmerie (1991/2002). Divers eau potable.- Droit d'eau sur l'Ain à Syam (forges) : demande du propriétaire (2002)
Cote
2286W108
 Date
1981-2009
 Lieu
Ain (L'), rivière, Thoirette, commune, Crotenay, commune, Bienne (La), rivière, Cuisance (La), rivière, Mesnay, commune, Doubs (Le), rivière, Furieuse (La), rivière, Pont-d'Héry, commune, Londaine (La), ruisseau, Champagnole, commune, Loue (La), rivière, Saint-Baraing, commune, Orain (L'), ruisseau, Orbe (L'), vallée, Bois-d'Amont, commune, Macornay, commune, Seille (La), rivière, Baume-les-Messieurs, commune, Suran (Le), rivière, Véria, commune, Vallière (La), rivière, Rhône, fleuve, Valfin-sur-Valouse, commune, Syam, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
  • Plaintes relatives à l'environnement
  • Pollutions des rivières et dépôts divers. - L'Ain à...
4

Mission d'expertise et de suivi des épandages de boues (MESE)- mise en place du comité d'orientation de la MESE- Réunions du comité d'orientation de la MESE (2000 à 2005)- Conventions de recyclage en agriculture des boues d'épuration et accords cadre (1999/2007)- Projet de création d'une unité de fabrication et de traitement des boues de station d'épuration (M. Marcel MANCHON) (1999/2001)- Construction d'une station d'épuration à Saint-Julien-sur-Suran (régime de déclaration : récépissé n°3/98 du 13/02/1998)- Problématiques liées à l'épandage des boues de stations d'épuration : Morez, Orgelet, Bois d'Amont, Le Frasnois, La Loye (2002/2006)- Valorisation des boues et déchets issus de l'assainissement - étude GIRUS / Conseil Général / Agence de l'eau (janvier 2003) - réunions 2001/2003- Traitement des eaux usées urbaines (1999/2007) : convention en date du 29/12/2008- Révision du zonage des zones sensibles (1997/2009)
Cote
2286W102
 Date
1999-2009
 Lieu
Jura, département, Saint-Julien, commune, Morez, commune, Orgelet, commune, Bois-d'Amont, commune, Frasnois (Le), commune, Loye (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Assainissement
  • Mission d'expertise et de suivi des épandages de boues...
5

Utilisation du bois dans la construction :- problèmatique des constructions de chalets bois dans le Jura + interventions des constructeurs (1993/2003)- réunions des 14/09/1993 et 22/06/1994 en Préfecture- pôle de compétence "Hébergement touristique" : lettre au DDE (16/10/1993)- réunions du groupe de travail "Bois" à la DDE (1995/1997)- bilan du pôle de compétence "Filière Bois" (01/09/1997)- réunion du 24/10/1997 en préfecture- le bois dans les bâtiments agricoles type "Tunnels" : réunions du 23/10/1996 à la Chambre d'agriculture et des 21/11/1996 et 10/03/1997 au CAUE- réunions au CG (mai à novembre 2000)- compte-rendu du colloque "valoraisation du bois d'altitude" du 05/07/1997 à Bois d'Amont- document-projet "Canevas des nouvelles orientations régionales forestières de Franche-Comté" soumis à l'approbation de la commission régionale de la forêt et des produits forestiers le 22/12/1997- Projet de création d'une plate-forme de broyage de déchets-bois à Lons-le-Saunier par l'association EPART (1994/1995)
Cote
2286W65
 Date
1993-2003
 Lieu
Bois-d'Amont, commune, Lons-le-Saunier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • DEVELOPPEMENT DURABLE
  • Bois dans la construction
  • Utilisation du bois dans la construction :- problèmatique...
6

Bellefontaine, Bois-d'Amont, Lezat et Longchaumois (tome 1)
Cote
3Pplan6711
 Date
1822
 Lieu
Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Lézat, commune, Longchaumois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Montmirey-le-Château
  • Bellefontaine, Bois-d'Amont, Lezat et Longchaumois...
7
Bois-d'Amont, section D, le Vivier, feuille 5.géomètre : Morel

1 media

Bois-d'Amont, section D, le Vivier, feuille 5.géomètre : Morel
Cote
3Pplan682
 Date
1822
 Lieu
Bois-d'Amont, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bois-d'Amont
  • Plans parcellaire napoléoniens
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8
Bois-d'Amont, section D, le Vivier, feuille 4.géomètre : Morel

1 media

Bois-d'Amont, section D, le Vivier, feuille 4.géomètre : Morel
Cote
3Pplan681
 Date
1822
 Lieu
Bois-d'Amont, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
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  • Plans parcellaire napoléoniens
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9
Bois-d'Amont, section D, le Vivier, feuille 3.géomètre : Morel

1 media

Bois-d'Amont, section D, le Vivier, feuille 3.géomètre : Morel
Cote
3Pplan680
 Date
1822
 Lieu
Bois-d'Amont, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Plans parcellaire napoléoniens
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10
Bois-d'Amont, section D, le Vivier, feuille 2.géomètre : Morel

1 media

Bois-d'Amont, section D, le Vivier, feuille 2.géomètre : Morel
Cote
3Pplan679
 Date
1822
 Lieu
Bois-d'Amont, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

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11
Bois-d'Amont, section D, le Vivier, feuille 1.géomètre : Morel

1 media

Bois-d'Amont, section D, le Vivier, feuille 1.géomètre : Morel
Cote
3Pplan678
 Date
1822
 Lieu
Bois-d'Amont, commune
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Bois-d'Amont, section C, les Landes d'Aval, feuille 4.géomètre : Rosset

1 media

Bois-d'Amont, section C, les Landes d'Aval, feuille 4.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan677
 Date
1822
 Lieu
Bois-d'Amont, commune
 Type de document -

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Bois-d'Amont, section C, les Landes d'Aval, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Bois-d'Amont, section C, les Landes d'Aval, feuille 3.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan676
 Date
1822
 Lieu
Bois-d'Amont, commune
 Type de document -

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Bois-d'Amont, section C, les Landes d'Aval, feuille 2. géomètre : Rosset

1 media

Bois-d'Amont, section C, les Landes d'Aval, feuille 2. géomètre : Rosset
Cote
3Pplan675
 Date
1822
 Lieu
Bois-d'Amont, commune
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Bois-d'Amont, section C, les Landes d'Aval, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Bois-d'Amont, section C, les Landes d'Aval, feuille 1.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan674
 Date
1822
 Lieu
Bois-d'Amont, commune
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Bois-d'Amont, section B, les Landes d'Amont, feuille 4.géomètre : Rosset

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Bois-d'Amont, section B, les Landes d'Amont, feuille 4.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan673
 Date
1822
 Lieu
Bois-d'Amont, commune
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Bois-d'Amont, section B, les Landes d'Amont, feuille 3.géomètre : Rosset

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Bois-d'Amont, section B, les Landes d'Amont, feuille 3.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan672
 Date
1822
 Lieu
Bois-d'Amont, commune
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Bois-d'Amont, section B, les Landes d'Amont, feuille 2.géomètre : Rosset

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Bois-d'Amont, section B, les Landes d'Amont, feuille 2.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan671
 Date
1822
 Lieu
Bois-d'Amont, commune
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Bois-d'Amont, section B, les Landes d'Amont, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Bois-d'Amont, section B, les Landes d'Amont, feuille 1.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan670
 Date
1822
 Lieu
Bois-d'Amont, commune
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20
Bois-d'Amont, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Morel

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Bois-d'Amont, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Morel
Cote
3Pplan669
 Date
1822
 Lieu
Bois-d'Amont, commune
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