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1
Bois-d'Amont, section C, les Landes d'Aval, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Bois-d'Amont, section C, les Landes d'Aval, feuille 1.géomètre : Rosset

Date

1822

Cote

3Pplan674

2
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

146 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1724-1756

Cote

5E651p/112

3
Naissances.

305 medias

Naissances.

Date

1793-1812

Cote

3E/1990

4

Matrice des propriétés non bâties, case 989 à 1188.

Date

1933

Cote

3P594

5
Mariages, publications de mariage.

242 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/1994

6
Tables décennales.

2 lots 212 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1270

7
Bois-d'Amont, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Morel

1 media

Bois-d'Amont, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Morel

Date

1822

Cote

3Pplan669

8
Bois-d'Amont, section B, les Landes d'Amont, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Bois-d'Amont, section B, les Landes d'Amont, feuille 3.géomètre : Rosset

Date

1822

Cote

3Pplan672

9

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11207

10

Le Jura des villages.

Date

-

Cote

4oF595

11

Matrice foncière, folio 1 à 1000, s.d. [fin XIXe).

Date

-

Cote

3P588

12
Bois-d'Amont, section A, le Village, feuille 1.géomètre Morel.

1 media

Bois-d'Amont, section A, le Village, feuille 1.géomètre Morel.

Date

1822

Cote

3Pplan667

13
Mariages, publications de mariage.

289 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1813-1832

Cote

3E/1995

14
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

2 lots 490 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

1913-1922

Cote

3E/11019

15
Décès.

222 medias

Décès.

Date

1793-1812

Cote

3E/1997

16
Tableaux nominatifs des habitants de Bellefontaine (1805, 1807, 1808, 1809, 1811, 1813), Bois-d'Amont (1805, 1808, 1809, 1810, 1811).

137 medias

Tableaux nominatifs des habitants de Bellefontaine (1805, 1807, 1808, 1809, 1811, 1813), Bois-d'Amont (1805, 1808, 1809, 1810, 1811).

Date

1805-1813

Cote

6M226

17

Histoire et mémoire d'un village du Haut-Jura, Bois-d'Amont.

Date

-

Cote

8oF946

18

Le Messager de Bois d'Amont

Date

1977-1989

Cote

Per120

19

Un raid des bernois à la frontière du Jura en 1593 dans la région des Rousses. Document inédit des Archives départementales du Doubs.

Date

-

Cote

4oF597

20
Bois-d'Amont, section D, le Vivier, feuille 5.géomètre : Morel

1 media

Bois-d'Amont, section D, le Vivier, feuille 5.géomètre : Morel

Date

1822

Cote

3Pplan682

21
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

113 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1772-1792

Cote

5E651p/114

22
Bois-d'Amont, section D, le Vivier, feuille 4.géomètre : Morel

1 media

Bois-d'Amont, section D, le Vivier, feuille 4.géomètre : Morel

Date

1822

Cote

3Pplan681

23
Décès.

188 medias

Décès.

Date

1833-1852

Cote

3E/1999

24
Matrice des propriétés bâties.

127 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P590

25
Naissances.

280 medias

Naissances.

Date

1813-1832

Cote

3E/1991

26

Bellefontaine, Bois-d'Amont, Lezat et Longchaumois (tome 1)

Date

1822

Cote

3Pplan6711

27
Naissances, publications de mariage.

379 medias

Naissances, publications de mariage.

Date

1853-1871

Cote

3E/1993

28
Bois-d'Amont (Jura). Bureau de Postes. Départ des courriers Français et Suisse. Public devant le bâtiment de la poste et chevaux tirant des voitures. Arbez-Métre.

1 media

Bois-d'Amont (Jura). Bureau de Postes. Départ des courriers Français et Suisse. Public devant le bâtiment de la poste et chevaux tirant des voitures. Arbez-Métre.

Date

1908

Cote

7Fi1709

29
Baptêmes, mariages,sépultures.

146 medias

Baptêmes, mariages,sépultures.

Date

1724-1756

Cote

5E651p/112

30

Commune de Bois-d'Amont. Mutualité scolaire de Bois-d'Amont fondée le 1er février 1899, approuvée par arrêté ministériel en date du 13 avril 1899. Statuts et livret de sociétaire.

Date

-

Cote

Br528

31
Bois-d'Amont, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Morel

1 media

Bois-d'Amont, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Morel

Date

1822

Cote

3Pplan668

32
Tables décennales.

2 lots 201 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1271

33
Baptêmes, mariages, sépultures.

175 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1761

Cote

3E/128

34
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures

102 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures

Date

1756-1772

Cote

5E651p/113

35

De bois en boîtes. Bois d'Amont des origines à nos jours. Musée de la boissellerie, Bois d'Amont.

Date

-

Cote

4oF599

36
Mariages, décès.

405 medias

Mariages, décès.

Date

1853-1871

Cote

3E/2000

37
Bois-d'Amont, section C, les Landes d'Aval, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Bois-d'Amont, section C, les Landes d'Aval, feuille 3.géomètre : Rosset

Date

1822

Cote

3Pplan676

38

Morez-Bois d'Amont (Jura), carte IGN.Carte de France. Carte IGN, Morez-Bois d'Amont, type 1922, feuille XXXII-XXXIV-27, tirage IGN 1943.

Date

1943

Cote

3Fi3423

39
Naissances.

293 medias

Naissances.

Date

1833-1852

Cote

3E/1992

40
Le Haut Jura - Au coeur de paysages grandioses et préservés.

1 media

Le Haut Jura - Au coeur de paysages grandioses et préservés.

Date

-

Cote

7Fi2497

41
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

2 lots 321 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

Date

1923-1932

Cote

3E/13109

42
Baptêmes, mariages,sépultures

102 medias

Baptêmes, mariages,sépultures

Date

1756-1772

Cote

5E651p/113

43
Naissances, publications de mariage.

416 medias

Naissances, publications de mariage.

Date

1872-1891

Cote

3E/7907

44
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

418 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1903-1912

Cote

3E/10969

45

Matrice foncière, folio 1001 à 1332, s.d. [fin XIXe].

Date

-

Cote

3P589

46

Mission d'expertise et de suivi des épandages de boues (MESE)- mise en place du comité d'orientation de la MESE- Réunions du comité d'orientation de la MESE (2000 à 2005)- Conventions de recyclage en agriculture des boues d'épuration et accords cadre (1999/2007)- Projet de création d'une unité de fabrication et de traitement des boues de station d'épuration (M. Marcel MANCHON) (1999/2001)- Construction d'une station d'épuration à Saint-Julien-sur-Suran (régime de déclaration : récépissé n°3/98 du 13/02/1998)- Problématiques liées à l'épandage des boues de stations d'épuration : Morez, Orgelet, Bois d'Amont, Le Frasnois, La Loye (2002/2006)- Valorisation des boues et déchets issus de l'assainissement - étude GIRUS / Conseil Général / Agence de l'eau (janvier 2003) - réunions 2001/2003- Traitement des eaux usées urbaines (1999/2007) : convention en date du 29/12/2008- Révision du zonage des zones sensibles (1997/2009)

Date

1999-2009

Cote

2286W102

47
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

2 lots 215 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

Date

1933-1942

Cote

3E/14628

48

Manuel technique à l'usage des organisateurs de voyages 1994. Musées des techniques et cultures comtoises.

Date

-

Cote

Br2963

49

BARRETAINE (Hôtellerie des Monts de Vaux, 1993) ; BOIS D’AMONT (Hôtel club du Risoux, 1995) ; BONLIEU (Auberge de la Poutre, 2006 ) ; BONLIEU (Hotel du Lac, 1976) ; CHAUSSIN (Hôtel chez Bach, 2007) ; LA CHAUX DU DOMBIEF (Auberge du Hérisson, 1992) ; CHILLE (Parenthèse, 1997).

Date

1976-2007

Cote

2431W3

50
Bois-d'Amont, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

1 media

Bois-d'Amont, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

Date

1822

Cote

3Pplan666

51
Stage à Bois-d'Amont.

1 media

Stage à Bois-d'Amont.

Date

1986

Cote

166J25

52
Bois-d'Amont, section D, le Vivier, feuille 1.géomètre : Morel

1 media

Bois-d'Amont, section D, le Vivier, feuille 1.géomètre : Morel

Date

1822

Cote

3Pplan678

53

Utilisation du bois dans la construction :- problèmatique des constructions de chalets bois dans le Jura + interventions des constructeurs (1993/2003)- réunions des 14/09/1993 et 22/06/1994 en Préfecture- pôle de compétence "Hébergement touristique" : lettre au DDE (16/10/1993)- réunions du groupe de travail "Bois" à la DDE (1995/1997)- bilan du pôle de compétence "Filière Bois" (01/09/1997)- réunion du 24/10/1997 en préfecture- le bois dans les bâtiments agricoles type "Tunnels" : réunions du 23/10/1996 à la Chambre d'agriculture et des 21/11/1996 et 10/03/1997 au CAUE- réunions au CG (mai à novembre 2000)- compte-rendu du colloque "valoraisation du bois d'altitude" du 05/07/1997 à Bois d'Amont- document-projet "Canevas des nouvelles orientations régionales forestières de Franche-Comté" soumis à l'approbation de la commission régionale de la forêt et des produits forestiers le 22/12/1997- Projet de création d'une plate-forme de broyage de déchets-bois à Lons-le-Saunier par l'association EPART (1994/1995)

Date

1993-2003

Cote

2286W65

54
Tables décennales.

2 lots 161 medias

Tables décennales.

Date

1802-1812

Cote

3E/1263

55
Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1836-1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1891.

368 medias

Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1836-1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1891.

Date

1836-1891

Cote

5E651/p14

56
Baptêmes, mariages, sépultures.

146 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1782-1792

Cote

3E/131

57

Du bois dont on fait... des planches. Un voyage dans les neiges du Haut-Jura en cinq livrets de découverte.

Date

-

Cote

8oF1257/3

58

Villages-vacances.- BELLEFONTAINE (Village de vacances de Bellefontaine, 1985) ; BOIS D AMONT (Village de vacances Renouveau, 1989) ; LAMOURA (Village de vacances de Lamoura, 2006) ; MAISOD (Village vacances Familles de Vouglans- Brillat, 1984) ; LES MOUSSIERES (Village club « Georges Moustaki », 1991) ; PREMANON (Village vacances « Le mont fier », 2001).

Date

1984-2006

Cote

2431W7

59
Tables décennales.

2 lots 216 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1269

60
Bois-d'Amont, section B, les Landes d'Amont, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Bois-d'Amont, section B, les Landes d'Amont, feuille 2.géomètre : Rosset

Date

1822

Cote

3Pplan671

61
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.

2 lots 491 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.

Date

1903-1912

Cote

3E/11046

62
Bois-d'Amont.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

204 medias

Bois-d'Amont.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M616

63
Bois-d'Amont, section B, les Landes d'Amont, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Bois-d'Amont, section B, les Landes d'Amont, feuille 1.géomètre : Rosset

Date

1822

Cote

3Pplan670

64
Bois-d'Amont, section C, les Landes d'Aval, feuille 4.géomètre : Rosset

1 media

Bois-d'Amont, section C, les Landes d'Aval, feuille 4.géomètre : Rosset

Date

1822

Cote

3Pplan677

65
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

498 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1892-1902

Cote

3E/10968

66
Baptêmes, mariages, sépultures.

113 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1772-1792

Cote

5E651p/114

67
Décès.

203 medias

Décès.

Date

1813-1832

Cote

3E/1998

68

Aller d'amont.

Date

-

Cote

8oF1367

69
Tables décennales.

2 lots 174 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1266

70

Echo paroissial de Bois d'Amont

Date

1962-1971

Cote

Per40

71
Tables décennales.

2 lots 202 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1272

72

Le Bois d'Amonier

Date

2001-2007

Cote

Per1456

73
Tables décennales.

2 lots 168 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1264

74
Bois-d'Amont, section D, le Vivier, feuille 2.géomètre : Morel

1 media

Bois-d'Amont, section D, le Vivier, feuille 2.géomètre : Morel

Date

1822

Cote

3Pplan679

75

Musée de la boissellerie de Bois-d'Amont. Un musée dans son paysage.

Date

-

Cote

Br3611

76
Naissances, publications de mariage.

150 medias

Naissances, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10970

77

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 488.

Date

1914

Cote

3P592

78
Tables décennales.

2 lots 158 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1265

79
Tables décennales.

2 lots 187 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1267

80

Pollutions des rivières et dépôts divers. - L'Ain à Thoirette.- Déversement d'un égoût : requête d'un particulier (1999). - le Bief du Moulin à Crotenay.- Pollution de site (2002). - la Bienne - pollution aux hydrocarbures : requêtes de particuliers (2008). - la Cuisance : pollution par les Etablissements Hettier à Mesnay (1983). - le Doubs : dépôt de poteaux en béton (2004). - la Furieuse : pollution par un rejet d'eaux usées du centre de soins de Pont-d'Héry (1997) et écoulement du purin (2004). - la Londaine : pollution par la société des Aciers de Champagnole (1985). - la Loue : dépôts de gravats, rejets agricoles, déversements d'égoûts (2001/2003). - le Martinet : pollution par l'entreprise Gaudin (1987). - l'Orain : pollution par les Etablissements Solvay (1989), par du purin (1990), enfouissement de cadavres (1999), et travaux en infraction à Saint-Baraing (2006). - l'Orbe : pollutions (société Guillerminet à Bois d'Amont 1984 et Bonnefoy distribution 1987). - le Savignard : pollution chimique par les Etablissements Massardier à Macornay (1980). - la Seille à Baume-les-Messieurs : requête d'un particulier (2005). - le Suran : pollution par la Société fromagère de Véria (1981). Pollutions des rivières au PCB - la Vallière et le Doubs (réunions août 2009). - le Rhône (2008). Pollutions eau potable. - Plaine jurassienne.- Pollution par les PCB : requête d'un particulier (2007). - Valfin-sur-Valouse.- Pollution du réseau d'alimentation : procès-verbal de gendarmerie (1991/2002). Divers eau potable.- Droit d'eau sur l'Ain à Syam (forges) : demande du propriétaire (2002)

Date

1981-2009

Cote

2286W108