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1

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004
Cote
2286W16
 Date
2003-2004
 Lieu
Abergement-la-Ronce, commune, Annoire, commune, Asnans-Beauvoisin, commune, Aumur, commune, Balaiseaux, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Blye, commune, Champdivers, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Châtillon, commune, Chaussin, commune, Chavéria, commune, Chemin, commune, Choisey, commune, Cogna, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Crissey, commune, Dammartin-Marpain, commune, Damparis, commune, Dole, commune, Doucier, commune, Foucherans, commune, Gatey, commune, Gevry, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune, Lons-le-Saunier, commune, Marigny, commune, Molay, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Parcey, commune, Peseux, commune, Petit-Noir, commune, Rahon, commune, Saint-Aubin, commune, Saint-Baraing, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Loup, commune, Salins-les-Bains, commune, Sarrogna, commune, Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Archéologie Préventive
  • Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce,...
2

Blye
Cote
3Pplan7107
 Date- Lieu
Blye, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
  • Blye
3

Binans, Blye, Briod, Châtillon, Chille, Conliège, Courbette, Crançot, Lième (la) et Saint-Maur (tome 1 avec tableaux d'assemblage);
Cote
3Pplan6645
 Date
1814-1817
 Lieu
Binans, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Conliège, commune, Chille, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Lième (La), commune, Saint-Maur, commune
 Type de document
tableau d'assemblage

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Conliège
  • Binans, Blye, Briod, Châtillon, Chille, Conliège, Courbette,...
4
Blye, section F, Landriziat, feuille unique.géomètre : Félix

1 media

Blye, section F, Landriziat, feuille unique.géomètre : Félix
Cote
3Pplan665
 Date
1817
 Lieu
Blye, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Blye
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Blye, section F, Landriziat, feuille unique.géomètre...
5
Blye, section E, Maloz, feuille unique.géomètre : Félix

1 media

Blye, section E, Maloz, feuille unique.géomètre : Félix
Cote
3Pplan664
 Date
1817
 Lieu
Blye, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Blye
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Blye, section E, Maloz, feuille unique.géomètre : Félix
6
Blye, section D, sous la Ville, feuille unique.géomètre : Félix

1 media

Blye, section D, sous la Ville, feuille unique.géomètre : Félix
Cote
3Pplan663
 Date
1817
 Lieu
Blye, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Blye
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Blye, section D, sous la Ville, feuille unique.géomètre...
7
Blye, section C, la Fin du Moulin, feuille unique.géomètre : Félix

1 media

Blye, section C, la Fin du Moulin, feuille unique.géomètre : Félix
Cote
3Pplan662
 Date
1817
 Lieu
Blye, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Blye
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Blye, section C, la Fin du Moulin, feuille unique.géomètre...
8
Blye, section B, le Mont Lyon, feuille unique.géomètre : Félix

1 media

Blye, section B, le Mont Lyon, feuille unique.géomètre : Félix
Cote
3Pplan661
 Date
1817
 Lieu
Blye, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Blye
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Blye, section B, le Mont Lyon, feuille unique.géomètre...
9
Blye, section A, le Vernois, feuille unique.géomètre : Félix

1 media

Blye, section A, le Vernois, feuille unique.géomètre : Félix
Cote
3Pplan660
 Date
1817
 Lieu
Blye, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Blye
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Blye, section A, le Vernois, feuille unique.géomètre...
10
Blye, tableau d'assemblage.géomètre : Félix

1 media

Blye, tableau d'assemblage.géomètre : Félix
Cote
3Pplan659
 Date
1817
 Lieu
Blye, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Blye
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Blye, tableau d'assemblage.géomètre : Félix
11

Canton de Conliège - revue cantonale officielle
Cote
Per1541
 Date
2001
 Lieu
Vevy, commune, Verges, commune, Saint-Maur, commune, Publy, commune, Revigny, commune, Poids-de-Fiole, commune, Perrigny, commune, Pannessières, commune, Nogna, commune, Mirebel, commune, Montaigu, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Conliège, commune, Châtillon, commune, Briod, commune, Blye, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1501-1600
  • Canton de Conliège - revue cantonale officielle
12

Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 757.
Cote
3P582
 Date
1924
 Lieu
Blye, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Blye
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 757.
13

Matrices des propriétés non bâties, case 1 à 500.
Cote
3P581
 Date
1913
 Lieu
Blye, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Blye
  • Etats de sections et matrices
  • Matrices des propriétés non bâties, case 1 à 500.
14
Matrice des propriétés bâties.

33 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P580
 Date
1911
 Lieu
Blye, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Blye
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
15
Matrice des propriétés bâties.

37 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P579
 Date
1882
 Lieu
Blye, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Blye
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
16

Matrice foncière, folio 709 à 1047, s.d. [fin XIXe].
Cote
3P578
 Date- Lieu
Blye, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Blye
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 709 à 1047, s.d. [fin XIXe].
17

Matrice foncière, folio 589 à 708, s.d. [fin XIXe].
Cote
3P577
 Date- Lieu
Blye, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Blye
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 589 à 708, s.d. [fin XIXe].
18

Matrice foncière, folio 1 à 588.
Cote
3P576
 Date
1823
 Lieu
Blye, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Blye
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 1 à 588.
19

Matrice foncière.
Cote
3P575
 Date
1821
 Lieu
Blye, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Blye
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
20
Etat de sections.

282 medias

Etat de sections.
Cote
3P574
 Date
1819
 Lieu
Blye, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Blye
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.