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1

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

Date

2003-2004

Cote

2286W16

2

Canton de Conliège - revue cantonale officielle

Date

2001

Cote

Per1541

3
Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

2 lots 347 medias

Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

Date

1933-1942

Cote

3E/12729

4

Matrice foncière, folio 589 à 708, s.d. [fin XIXe].

Date

-

Cote

3P577

5

Blye

Date

-

Cote

3Pplan7107

6

Matrice foncière, folio 709 à 1047, s.d. [fin XIXe].

Date

-

Cote

3P578

7
Blye.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

71 medias

Blye.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M473

8
Naissances, mariages, décès.

2 lots 69 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11199

9
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

2 lots 404 medias

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725

10

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11199

11

Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 757.

Date

1924

Cote

3P582

12
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

2 lots 266 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035

13
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

95 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10385

14

Matrices des propriétés non bâties, case 1 à 500.

Date

1913

Cote

3P581

15
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

153 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10384

16
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

2 lots 454 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

Date

1903-1912

Cote

3E/11043

17
Matrice des propriétés bâties.

33 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P580

18
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

172 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10383

19
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à B.

2 lots 165 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à B.

Date

1893-1902

Cote

3E/11029

20
Tables décennales.

2 lots 105 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1191