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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Eglise.- Remplacement des ornements, 1792 ; travaux de réparations, an VIII-1834 ; Crépissage de façade, 1863. Travaux au clocher et aux cloches, 1791-1854. Presbytère.- Travaux au presbytère de Villevieux, 1791 (la ville de Bletterans à une part de charge ainsi que le prêtre). Etablissement du presbytère dans une maison acquise d'un particulier, 1815-1822 (avec 5 E (plan) 561/10 projet d'un presbytère, 1817 ; 5 E (plan) 561/11 plan d'une maison et jardin acquise d'un particulier pour établir le presbytère, 1819). Agrandissement du jardin, construction d'un bûcher, d'une serre, d'un mur de clôture et réparations extérieures, 1823-1868 (avec 5 E (plan) 561/12 construction d'une serre et hangar, 1827. Plan des jardins, 1829). Translation d'une croix placée à l'entrée orientale de Bletterans. - Adjudication, 1841.
Cote
5E561/P105
 Date
1791-1868
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
  • Edifices du culte et cimetière
  • Eglise.- Remplacement des ornements, 1792 ; travaux...
2

Collège électoral de département du Jura : Listes des électeurs et changements apportés à ces listes.
Cote
5E561/plan/44/17
 Date
1821
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Affiches
  • Collège électoral de département du Jura : Listes des...
  • Collège électoral de département du Jura : Listes des...
3

1655.
Cote
4E1733
 Date
1655
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Etude de RUFFEY - Titre éteint
  • MINUTES
  • CHEVRAULT (Thiébaud) (De Ruffey, demeurant en 1644...
  • (1644-1662)
  • 1655.
4

1704.
Cote
4E43/39
 Date
1704
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Etude de RUFFEY - Titre éteint
  • MINUTES
  • ENGLE (François)
  • (1674-1722)
  • 1704.
5
Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre : [Rebour ?]

1 media

Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre : [Rebour ?]
Cote
3Pplan642
 Date
1811
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bletterans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre...
6

2ème semestre 1845.
Cote
4E43/217
 Date
1845
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • ROUSSET (Jean Claude Alphonse) (Successeur de Claude...
  • (1838-1850)
  • 2ème semestre 1845.
7

5 juin-30 septembre 1898.
Cote
4E13134
 Date
1898
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • VUILLARD (François Célestin Victor) (Prédécesseur :...
  • (1891-1908)
  • 5 juin-30 septembre 1898.
8

2ème semestre 1741.
Cote
4E43/373
 Date
1741
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • PONSARD (Antoine) (De 1715 au 17 mars 1736, notaire...
  • (1712-1754)
  • 2ème semestre 1741.
9

1723.
Cote
4E14/38
 Date
1723
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • BLONDEAU (Jean Baptiste)
  • (1685-1735)
  • 1723.
10

1672-1674.
Cote
4E819
 Date
1672-1674
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • PELLISSONNIER (Pierre)
  • (1633-1681)
  • 1672-1674.
11

1834.
Cote
4E43/164
 Date
1834
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Études rattachées à l'étude principale A
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • VAUDRIT (François)
  • (1820-1850)
  • 1834.
12

Procès pour annuler les aliénations de biens communaux qui ont été faites.
Cote
5E561/176
 Date
1723-1724
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

  • Archives antérieures à 1789
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Biens communaux
  • Procès pour annuler les aliénations de biens communaux...
13

Fête de Notre Dame en septembre, à Bletterans.
Cote
5E561/plan/37/1
 Date
1835-1865
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Affiches
  • Fête de Notre Dame en septembre, à Bletterans.
  • Fête de Notre Dame en septembre, à Bletterans.
14

3 octobre-30 décembre 1818.
Cote
4E12/4
 Date
1818
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale B de Bletterans
  • MINUTES
  • GAUTHERON (Emiland) - fils
  • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
  • 3 octobre-30 décembre 1818.
15

Fête de Notre Dame en septembre, à Bletterans.
Cote
5E561/plan/37/13
 Date
1835-1865
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Affiches
  • Fête de Notre Dame en septembre, à Bletterans.
  • Fête de Notre Dame en septembre, à Bletterans.
16
Mariages, publications de mariage.

246 medias

Mariages, publications de mariage.
Cote
3E/1963
 Date
1820-1832
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • B
  • BLETTERANS
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, publications de mariage
  • Mariages, publications de mariage.
17

5 juillet-31 décembre 1906.
Cote
4E17113
 Date
1906
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale B de Bletterans
  • MINUTES
  • MAILLARD (Antoine)
  • (1896-1922)
  • 5 juillet-31 décembre 1906.
18

1777.
Cote
4E43/78
 Date
1777
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Études rattachées à l'étude principale A
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • JACQUIER (Benoît Alexis)
  • (1765-an VIII)
  • 1777.
19
Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775

2 lots 108 medias

Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775
Cote
2C351, IIC198 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1774-1775
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • registres de formalité (1693-1792)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775
20

2 janvier-30 mars 1909.
Cote
4E16909
 Date
1909
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Études rattachées à l'étude principale A
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • CLAVELIN (Louis Appolinaire)
  • (1889-1923)
  • 2 janvier-30 mars 1909.