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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de BLETTERANS
Cote
376W520
 Date
1951
 Lieu
Bletterans, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...
2

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, première circonscriptioncanton de BLETTERANS
Cote
376W250
 Date
1962
 Lieu
Bletterans, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
3

Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton de BLETTERANS
Cote
376W150
 Date
1965
 Lieu
Bletterans, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton...
4

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.
Cote
2268W134
 Date
1983
 Lieu
Arbois, canton, Orgelet, canton, Arinthod, canton, Bletterans, canton, Champagnole, canton, Beaufort, canton, Clairvaux-les-Lacs, canton, Lons-le-Saunier, canton, Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Compositions des conseils municipaux par cantons après...
5

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, première circonscriptioncanton de BLETTERANS
Cote
376W315
 Date
1962
 Lieu
Bletterans, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
6

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton de BLETTERANS
Cote
376W282
 Date
1962
 Lieu
Bletterans, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
7

Elections des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de novembre 1946première circonscriptioncanton de Bletterans
Cote
376W13
 Date
1946
 Lieu
Bletterans, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des délégués aux collèges départementaux...
8

Carnet du Jura. Berceaux originels des noms des familles. Région de Voiteur, Bletterans et Lons-le-Saunier.
Cote
Br3305
 Date- Lieu
Voiteur, canton, Bletterans, canton, Lons-le-Saunier, canton
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3251-3500
  • Carnet du Jura. Berceaux originels des noms des familles....
9

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de BLETTERANS
Cote
376W488
 Date
1959
 Lieu
Bletterans, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...
10

Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947première circonscription canton de BLETTERANS
Cote
376W43
 Date
1947
 Lieu
Bletterans, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...
11

cantons de Beaufort, 1947 - 2003 ; de Bletterans, 1946 - 2003
Cote
2408W2
 Date
1946-2003
 Lieu
Beaufort, canton, Bletterans, canton
 Type de document -

  • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

  • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
  • cantons de Beaufort, 1947 - 2003 ; de Bletterans, 1946...
12

Bletterans (Bletterans à Larnaud)
Cote
3P138
 Date- Lieu
Bletterans, canton
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Opérations cadastrales
  • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
  • Bletterans (Bletterans à Larnaud)
13

Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton de BLETTERANS
Cote
376W89
 Date
1945
 Lieu
Bletterans, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton...
14

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952première circonscriptioncanton de BLETTERANS
Cote
376W347
 Date
1952
 Lieu
Bletterans, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...
15

Bulletin de liaison du canton de Bletterans
Cote
Per616
 Date
1983-1991
 Lieu
Bletterans, canton
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per601-700
  • Bulletin de liaison du canton de Bletterans
16

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - première circonscriptioncanton de BLETTERANS
Cote
376W185
 Date
1962
 Lieu
Bletterans, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
17

Canton de Bletterans, Jura. Inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France.
Cote
4oF260
 Date- Lieu
Bletterans, canton
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF251-500
  • Canton de Bletterans, Jura. Inventaire général des...
18

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - première circonscriptioncanton de BLETTERANS
Cote
376W217
 Date
1962
 Lieu
Bletterans, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
19

Bletterans (Nance à Villevieux)
Cote
3P139
 Date- Lieu
Bletterans, canton
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Opérations cadastrales
  • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
  • Bletterans (Nance à Villevieux)
20

Enquête sur les modes de collecte et de traitement des ordures ménagères :Canton d'Arbois :- recensement des modes de collecte et de traitement des ordures ménagères (1984/1987)Canton d'Arinthod :- recensement des modes de collect (1984/1987)- infractions à l'environnement (décharge sauvage à Vescles)Canton de Beaufort :- recensement des modes de collecte (1984/1989) + projet d'implantation d'un four pyroflam (1984)Canton de Bletterans :- recensement (1984/1987)Canton de Clairvaux-les-Lacs :- recensement (1984/1986)- contentieux entre la préfecture et certaines communes (1986/1987)- adhésion des communes au SIVOM de Clairvaux-les-LacsCanton de Conliège- recensement- situation des différentes communes sur le sort de leurs ordures (1986/1988)
Cote
2286W75
 Date
1984-1988
 Lieu
Arbois, canton, Arinthod, canton, Beaufort, canton, Bletterans, canton, Clairvaux-les-Lacs, canton, Conliège, canton
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Enquête sur les modes de collecte et de traitement...