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  • 1

    Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1982-1985

    Cote

    1714W58

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

    • 1714 W 58 - NOZEROY - BILLECUL - RIX-TREBIEF 1982-1985
    • Commission intercommunale de réorganisation foncière...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  • 2

    Billecul

    Cote

    3Pplan7104

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Billecul
  • 3

    Arsure-Arsurette, Bief-du-Fourg, Billecul, Censeau, Cerniébaud, Charbonny, Charency, Communailles, Conte, Cuvier, Doye, Essavilly, Esserval-Combe, Esserval-Tartre, Favière (la), Fraroz, Froidefontaine, Gillois, Latette (la), Longcochon, Mièges, Mignovillard, Mournans, Nans (les), Nozeroy, Onglières, Petit-Villard, Plénise, Plénisette, Rix et Trébief.

    Date

    1813-1815

    Cote

    3Pplan6713

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Nozeroy
    • Arsure-Arsurette, Bief-du-Fourg, Billecul, Censeau,...
  • 4
    Billecul, section unique, feuille 3.

    1 media

    Billecul, section unique, feuille 3.

    Date

    1814

    Cote

    3Pplan623

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Billecul
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Billecul, section unique, feuille 3.
  • 5
    Billecul, section unique, feuille 2.

    1 media

    Billecul, section unique, feuille 2.

    Date

    1814

    Cote

    3Pplan622

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Billecul
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Billecul, section unique, feuille 2.
  • 6
    Billecul, section unique, feuille 1.

    1 media

    Billecul, section unique, feuille 1.

    Date

    1814

    Cote

    3Pplan621

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Billecul
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Billecul, section unique, feuille 1.
  • 7
    Billecul, tableau d'assemblage.

    1 media

    Billecul, tableau d'assemblage.

    Date

    1814

    Cote

    3Pplan620

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Billecul
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Billecul, tableau d'assemblage.
  • 8
    Billecul, tableau d'assemblage.

    1 media

    Billecul, tableau d'assemblage.

    Date

    1814

    Cote

    3Pplan619

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
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    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Billecul, tableau d'assemblage.
  • 9

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P550

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
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    • Billecul
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  • 10
    Matrice des propriétés bâties.

    19 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P549

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Billecul
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 11
    Matrice des propriétés bâties.

    18 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P548

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Billecul
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 12

    Matrice foncière.

    Date

    1867

    Cote

    3P547

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Billecul
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 13

    Matrice foncière.

    Date

    1823

    Cote

    3P546

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Billecul
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 14
    Etat de sections et matrice foncière.

    75 medias

    Etat de sections et matrice foncière.

    Date

    1821

    Cote

    3P545

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Billecul
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections et matrice foncière.
  • 15
    Billecul.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    44 medias

    Billecul.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M628

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 20-Canton de Nozeroy
    • Billecul.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  • 16
    Identités. François Pujin. Billecul

    1 media

    Identités. François Pujin. Billecul

    Date

    1930

    Cote

    39Fi15691

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy

    • Identités. François Pujin. Billecul
  • 17
    Identités. Salvez. Billecul / Louis Ardiet. Billecul

    1 media

    Identités. Salvez. Billecul / Louis Ardiet. Billecul

    Date

    1930

    Cote

    39Fi15690

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy

    • Identités. Salvez. Billecul / Louis Ardiet. Billecul
  • 18
    Identités. Gaston Grosse. Nozeroy / Depierre. Billecul

    1 media

    Identités. Gaston Grosse. Nozeroy / Depierre. Billecul

    Date

    1930

    Cote

    39Fi15689

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy

    • Identités. Gaston Grosse. Nozeroy / Depierre. Billecul
  • 19
    Identités. A. F. Billecul. S. Mignovillard. P. S. Essavilly / B. Sirod

    1 media

    Identités. A. F. Billecul. S. Mignovillard. P. S. Essavilly / B. Sirod

    Date

    1945

    Cote

    39Fi15647

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy

    • Identités. A. F. Billecul. S. Mignovillard. P. S. Essavilly...
  • 20
    Identités. C. Billecul / A. O. H.

    1 media

    Identités. C. Billecul / A. O. H.

    Date

    1945

    Cote

    39Fi15641

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy

    • Identités. C. Billecul / A. O. H.