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  • 1

    Billecul

    Cote

    3Pplan7104

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Billecul
  • 2
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    133 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/1939

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • B
    • BILLECUL
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 3
    Tables décennales.

    2 lots 157 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1273

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Nozeroy
    • Tables décennales.
  • 4
    Tables décennales.

    2 lots 150 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1274

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Nozeroy
    • Tables décennales.
  • 5
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    189 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1813-1832

    Cote

    3E/1940

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • B
    • BILLECUL
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 6

    Arsure-Arsurette, Bief-du-Fourg, Billecul, Censeau, Cerniébaud, Charbonny, Charency, Communailles, Conte, Cuvier, Doye, Essavilly, Esserval-Combe, Esserval-Tartre, Favière (la), Fraroz, Froidefontaine, Gillois, Latette (la), Longcochon, Mièges, Mignovillard, Mournans, Nans (les), Nozeroy, Onglières, Petit-Villard, Plénise, Plénisette, Rix et Trébief.

    Date

    1813-1815

    Cote

    3Pplan6713

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Nozeroy
    • Arsure-Arsurette, Bief-du-Fourg, Billecul, Censeau,...
  • 7
    Billecul, tableau d'assemblage.

    1 media

    Billecul, tableau d'assemblage.

    Date

    1814

    Cote

    3Pplan620

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Billecul
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Billecul, tableau d'assemblage.
  • 8
    Billecul, section unique, feuille 2.

    1 media

    Billecul, section unique, feuille 2.

    Date

    1814

    Cote

    3Pplan622

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Billecul
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Billecul, section unique, feuille 2.
  • 9
    Billecul, section unique, feuille 3.

    1 media

    Billecul, section unique, feuille 3.

    Date

    1814

    Cote

    3Pplan623

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Billecul
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Billecul, section unique, feuille 3.
  • 10
    Billecul, tableau d'assemblage.

    1 media

    Billecul, tableau d'assemblage.

    Date

    1814

    Cote

    3Pplan619

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Billecul
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Billecul, tableau d'assemblage.
  • 11
    Billecul, section unique, feuille 1.

    1 media

    Billecul, section unique, feuille 1.

    Date

    1814

    Cote

    3Pplan621

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Billecul
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Billecul, section unique, feuille 1.
  • 12
    Etat de sections et matrice foncière.

    75 medias

    Etat de sections et matrice foncière.

    Date

    1821

    Cote

    3P545

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Billecul
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections et matrice foncière.
  • 13

    Matrice foncière.

    Date

    1823

    Cote

    3P546

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Billecul
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 14
    Tables décennales.

    2 lots 146 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1275

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Nozeroy
    • Tables décennales.
  • 15
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    175 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/1941

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • B
    • BILLECUL
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 16
    Tables décennales.

    2 lots 154 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1276

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Nozeroy
    • Tables décennales.
  • 17
    Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886.

    75 medias

    Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886.

    Date

    1836-1886

    Cote

    5E128/7

    • Contexte : Recensement de population en archives communales

    • B
    • Billecul
    • Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861,...
  • 18
    Tables décennales.

    2 lots 152 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1277

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Nozeroy
    • Tables décennales.
  • 19
    Tables décennales.

    2 lots 140 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1278

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Nozeroy
    • Tables décennales.
  • 20
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    123 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1942

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • B
    • BILLECUL
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.