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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.
Cote
1714W58
 Date
1982-1985
 Lieu
Rix, commune, Billecul, commune, Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

  • 1714 W 58 - NOZEROY - BILLECUL - RIX-TREBIEF 1982-1985
  • Commission intercommunale de réorganisation foncière...
2

Billecul
Cote
3Pplan7104
 Date- Lieu
Billecul, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
  • Billecul
3

Arsure-Arsurette, Bief-du-Fourg, Billecul, Censeau, Cerniébaud, Charbonny, Charency, Communailles, Conte, Cuvier, Doye, Essavilly, Esserval-Combe, Esserval-Tartre, Favière (la), Fraroz, Froidefontaine, Gillois, Latette (la), Longcochon, Mièges, Mignovillard, Mournans, Nans (les), Nozeroy, Onglières, Petit-Villard, Plénise, Plénisette, Rix et Trébief.
Cote
3Pplan6713
 Date
1813-1815
 Lieu
Arsure-Arsurette, commune, Bief-du-Fourg, commune, Billecul, commune, Censeau, commune, Cerniébaud, commune, Charbonny, commune, Charency, commune, Communailles-en-Montagne, commune, Conte, commune, Cuvier, commune, Doye, commune, Essavilly, commune, Esserval-Combe, commune, Esserval-Tartre, commune, Favière (La), commune, Fraroz, commune, Froidefontaine, commune, Gillois, commune, Latette (La), commune, Longcochon, commune, Mièges, commune, Mignovillard, commune, Mournans-Charbonny, commune, Nans (Les), commune, Nozeroy, commune, Onglières, commune, Petit-Villard, commune, Plénise, commune, Plénisette, commune, Rix, commune, Trébief, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Nozeroy
  • Arsure-Arsurette, Bief-du-Fourg, Billecul, Censeau,...
4
Billecul, section unique, feuille 3.

1 media

Billecul, section unique, feuille 3.
Cote
3Pplan623
 Date
1814
 Lieu
Billecul, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Billecul
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Billecul, section unique, feuille 3.
5
Billecul, section unique, feuille 2.

1 media

Billecul, section unique, feuille 2.
Cote
3Pplan622
 Date
1814
 Lieu
Billecul, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Billecul
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Billecul, section unique, feuille 2.
6
Billecul, section unique, feuille 1.

1 media

Billecul, section unique, feuille 1.
Cote
3Pplan621
 Date
1814
 Lieu
Billecul, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Billecul
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Billecul, section unique, feuille 1.
7
Billecul, tableau d'assemblage.

1 media

Billecul, tableau d'assemblage.
Cote
3Pplan620
 Date
1814
 Lieu
Billecul, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Billecul
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Billecul, tableau d'assemblage.
8
Billecul, tableau d'assemblage.

1 media

Billecul, tableau d'assemblage.
Cote
3Pplan619
 Date
1814
 Lieu
Billecul, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Billecul
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Billecul, tableau d'assemblage.
9

Matrice des propriétés non bâties.
Cote
3P550
 Date
1913
 Lieu
Billecul, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Billecul
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties.
10
Matrice des propriétés bâties.

19 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P549
 Date
1911
 Lieu
Billecul, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Billecul
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
11
Matrice des propriétés bâties.

18 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P548
 Date
1882
 Lieu
Billecul, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Billecul
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
12

Matrice foncière.
Cote
3P547
 Date
1867
 Lieu
Billecul, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Billecul
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
13

Matrice foncière.
Cote
3P546
 Date
1823
 Lieu
Billecul, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Billecul
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
14
Etat de sections et matrice foncière.

75 medias

Etat de sections et matrice foncière.
Cote
3P545
 Date
1821
 Lieu
Billecul, commune
 Type de document
état de section, matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Billecul
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections et matrice foncière.
15
Billecul.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

44 medias

Billecul.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.
Cote
6M628
 Date
1876-1936
 Lieu
Billecul, commune
 Type de document
liste nominative, résultats généraux

  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
  • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
  • 20-Canton de Nozeroy
  • Billecul.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
16
Identités. François Pujin. Billecul

1 media

Identités. François Pujin. Billecul
Cote
39Fi15691
 Date
1930
 Lieu
Billecul, commune
 Type de document -

  • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy

  • Identités. François Pujin. Billecul
17
Identités. Salvez. Billecul / Louis Ardiet. Billecul

1 media

Identités. Salvez. Billecul / Louis Ardiet. Billecul
Cote
39Fi15690
 Date
1930
 Lieu
Billecul, commune
 Type de document -

  • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy

  • Identités. Salvez. Billecul / Louis Ardiet. Billecul
18
Identités. Gaston Grosse. Nozeroy / Depierre. Billecul

1 media

Identités. Gaston Grosse. Nozeroy / Depierre. Billecul
Cote
39Fi15689
 Date
1930
 Lieu
Nozeroy, commune, Billecul, commune
 Type de document -

  • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy

  • Identités. Gaston Grosse. Nozeroy / Depierre. Billecul
19
Identités. A. F. Billecul. S. Mignovillard. P. S. Essavilly / B. Sirod

1 media

Identités. A. F. Billecul. S. Mignovillard. P. S. Essavilly / B. Sirod
Cote
39Fi15647
 Date
1945
 Lieu
Mignovillard, commune, Billecul, commune
 Type de document -

  • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy

  • Identités. A. F. Billecul. S. Mignovillard. P. S. Essavilly...
20
Identités. C. Billecul / A. O. H.

1 media

Identités. C. Billecul / A. O. H.
Cote
39Fi15641
 Date
1945
 Lieu
Billecul, commune
 Type de document -

  • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy

  • Identités. C. Billecul / A. O. H.