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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Villages-vacances.- BELLEFONTAINE (Village de vacances de Bellefontaine, 1985) ; BOIS D AMONT (Village de vacances Renouveau, 1989) ; LAMOURA (Village de vacances de Lamoura, 2006) ; MAISOD (Village vacances Familles de Vouglans- Brillat, 1984) ; LES MOUSSIERES (Village club « Georges Moustaki », 1991) ; PREMANON (Village vacances « Le mont fier », 2001).
Cote
2431W7
 Date
1984-2006
 Lieu
Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Lamoura, commune, Maisod, commune, Moussières (Les), commune, Prémanon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

  • Classement des établissements de tourisme avant 2010
  • Hôtels classés
  • Villages-vacances.- BELLEFONTAINE (Village de vacances...
2

Lacs et cours d'eau. - Conseils des rivages des lacs (compte-rendus de réunions 2002/2008).- "Les lacs du département du Jura" (synthèse des données et propositions de gestion (1999), CD du colloque des lacs du Jura (9 et 10 juin 2008). - Etude sur les lacs des Mortes et de Bellefontaine .- "Une catastrophe écologique annoncée" , et états des lieux de 2004 à 2009 - Directive d'aménagement national pour la protection et l'aménagement du littoral.- Le lac de Vouglans (1980/1987). - Carte de qualité des cours d'eau : synthèse des données acquises entre 1988 et 1994. - Qualité des eaux superficielles affluents du Doubs (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Serpentine (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Furieuse (données 2000/2001). - Qualité des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée-Corse (résultats 2000). - Qualité des cours d'eau du bassin de l'Ain (mars 2005). Projet de cartographie des cours d'eau. - réunion de concertation : 04/06/2009. - arrêté préfectoral n°1348 bis du 12/10/2009. - Contrôle sanitaire des eaux de baignade et alimentation : convention entre la DDASS et le conseil général signée le 11/04/2006. - Action nationale de recherche et de réduction de substances dangereuses dans l'eau (2004).
Cote
2286W106
 Date
1988-2009
 Lieu
Jura, département, Bellefontaine, commune, Doubs (Le), rivière, Nozeroy, canton, Furieuse (La), rivière, Rhône, fleuve, Ain (L'), rivière
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Pollution de l'environnement
  • Lacs et cours d'eau. - Conseils des rivages des lacs...
3

Site interdépartemental "Tourbière et lacs de Chapelle des Bois et de Bellefontaine les Mortes" (25/39)- dossier descriptif du site- désignation du préfet 25 coordonnateur : arrêté ministériel du 17/09/2008Site "la Combe du lac"- compte-rendu de la réunion du 26/04/1999 (concerne aussi Massif du Risoux et Forêt du Massacre)- lettre du préfet en date du 04/04/2005 rendant le site opérationnel- arrêté ministériel de désignation en ZSC : 27/05/2009Site "Tourbière de la Combe du Grand Essart"- dossier descriptif du site- compte-rendu de la réunion du 26/04/1999 (concerne aussi Vallées et Côtes de la Bienne)- site opérationnel : lettre du 01/12/2005- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Grandvaux"- dossier descriptif du site- site opérationnelle : lettre du 27/07/2009Site "Combe du Nanchez"- site opérationnel : 08/12/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Vallons forestiers, rivières, ruisseaux, milieux humides et temporaires de la forêt de Chaux" (directive Habitats)- dossier descriptif du site- site opérationnel : lettre du 25/06/2008- désignation du préfet 39 comme coordonnateur : arrêté ministériel du 04/08/2008 d'activité (09/12/2008)- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Forêt de Chaux" (directive Oiseaux)- désignation préfet 39 coordonnateur : lettre du 26/07/2005- désignation en ZPS (zone de protection spéciale) : 25/04/2006
Cote
2286W29
 Date
1999-2009
 Lieu
Chapelle-des-Bois, commune, Bellefontaine, commune, Risoux (Le), forêt, Massacre, forêt, Bienne (La), rivière, Grandvaux, unité géographique, Chaux, forêt, Grande-Rivière, commune, Cuttura, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Natura 2000
  • Site interdépartemental "Tourbière et lacs de Chapelle...
4

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Moirans-en-Montagne. - Entreprise BOISSON aux Crozets (tonnellerie, tabletterie), cession de l'entreprise (1980). - Etablissements CLAIRBOIS à Moirans-en-Montagne (jouets), projet d'implantation d'une usine à Lons-le-Saunier (1973). - Société PRCEI à Moirans-en-Montagne (découpage, emboutissage), demande de prime régionale à la création d'entreprise, projet d'atelier mécanique (1981). - Société DOMINIC DIFFUSION à Moirans-en-Montagne (négoce de vêtements), projet de création d'une entreprise de confection, demande d'aide à la création d'entreprise (1979).Aide et conseils aux entreprises du canton de Morez. - Société GIROD à Bellefontaine, demandes de primes pour l'extension à Orgelet et à Orchamps. - Société BAUD à Longchaumois (lunetterie), projet de création d'une entreprise, demande d'aides possibles (1977). - S.A. FIBRA (industrie plastique), projet d'implantation à Longchaumois, demande d'aide à l'installation (1977). - Entreprise JEUNET à Morez (lunetterie), projet d'extension en dehors de Morez (1976). - Entreprise LIZON à Morez (lunetterie), projet de création d'une entreprise de matériel et outillage pour lunetterie (1980). - Etablissements MOREL aux Rousses (nickelage), aide à la création d'un atelier de nickelage et lutte contre la pollution (1976).
Cote
1112W132
 Date
1976-1981
 Lieu
Morez, canton, Morez, commune, Bellefontaine, commune, Orgelet, commune, Orchamps, commune, Longchaumois, commune, Rousses (Les), commune, Moirans-en-Montagne, canton, Moirans-en-Montagne, commune, Crozets (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
5

Prisonniers de guerre. Fiches établies pour le rapatriement : zone occupée, communes de Malange à Morbier (et Bellefontaine).
Cote
332W7
 Date
1941-1945
 Lieu
Malange, commune, Morbier, commune, Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet

  • Prisonniers de guerre. Fiches établies pour le rapatriement...
6
Bellefontaine, à l'encre, 167 cm x 123 cm. s.d. [1804-1807].

1 media

Bellefontaine, à l'encre, 167 cm x 123 cm. s.d. [1804-1807].
Cote
3Pplan6856
 Date
1804-1807
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document
plan par masses de culture

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Plans par masse de culture
  • Bellefontaine, à l'encre, 167 cm x 123 cm. s.d. [1804-1807].
7

Bellefontaine, Bois-d'Amont, Lezat et Longchaumois (tome 1)
Cote
3Pplan6711
 Date
1822
 Lieu
Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Lézat, commune, Longchaumois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Montmirey-le-Château
  • Bellefontaine, Bois-d'Amont, Lezat et Longchaumois...
8
Bellefontaine, section C, le Rizoux, feuille 4.géomètre : Prost

1 media

Bellefontaine, section C, le Rizoux, feuille 4.géomètre : Prost
Cote
3Pplan549
 Date
1822
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bellefontaine
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bellefontaine, section C, le Rizoux, feuille 4.géomètre...
9
Bellefontaine, section C, le Rizoux, feuille 3.géomètre : Prost

1 media

Bellefontaine, section C, le Rizoux, feuille 3.géomètre : Prost
Cote
3Pplan548
 Date
1822
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bellefontaine
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bellefontaine, section C, le Rizoux, feuille 3.géomètre...
10
Bellefontaine, section C, le Rizoux, feuille 2.géomètre : Prost

1 media

Bellefontaine, section C, le Rizoux, feuille 2.géomètre : Prost
Cote
3Pplan547
 Date
1822
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bellefontaine
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bellefontaine, section C, le Rizoux, feuille 2.géomètre...
11
Bellefontaine, section C, le Rizoux, feuille 1.géomètre : Prost

1 media

Bellefontaine, section C, le Rizoux, feuille 1.géomètre : Prost
Cote
3Pplan546
 Date
1822
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bellefontaine
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bellefontaine, section C, le Rizoux, feuille 1.géomètre...
12
Bellefontaine, section B, le Midi, feuille 11.géomètre : Prost

1 media

Bellefontaine, section B, le Midi, feuille 11.géomètre : Prost
Cote
3Pplan545
 Date
1822
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bellefontaine
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bellefontaine, section B, le Midi, feuille 11.géomètre...
13
Bellefontaine, section B, le Midi, feuille 10.géomètre : Prost

1 media

Bellefontaine, section B, le Midi, feuille 10.géomètre : Prost
Cote
3Pplan544
 Date
1822
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bellefontaine
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  • Bellefontaine, section B, le Midi, feuille 10.géomètre...
14
Bellefontaine, section B, le Midi, feuille 9.géomètre : Prost

1 media

Bellefontaine, section B, le Midi, feuille 9.géomètre : Prost
Cote
3Pplan543
 Date
1822
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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15
Bellefontaine, section B, le Midi, feuille 8.géomètre : Prost

1 media

Bellefontaine, section B, le Midi, feuille 8.géomètre : Prost
Cote
3Pplan542
 Date
1822
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux
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16
Bellefontaine, section B, le Midi, feuille 7.géomètre : Prost

1 media

Bellefontaine, section B, le Midi, feuille 7.géomètre : Prost
Cote
3Pplan541
 Date
1822
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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17
Bellefontaine, section B, le Midi, feuille 6.géomètre : Prost

1 media

Bellefontaine, section B, le Midi, feuille 6.géomètre : Prost
Cote
3Pplan540
 Date
1822
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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18
Bellefontaine, section B, le Midi, feuille 5.géomètre : Prost

1 media

Bellefontaine, section B, le Midi, feuille 5.géomètre : Prost
Cote
3Pplan539
 Date
1822
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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19
Bellefontaine, section B, le Midi, feuille 4.géomètre : Prost

1 media

Bellefontaine, section B, le Midi, feuille 4.géomètre : Prost
Cote
3Pplan538
 Date
1822
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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20
Bellefontaine, section B, le Midi, feuille 3.géomètre : Duchesne cadet

1 media

Bellefontaine, section B, le Midi, feuille 3.géomètre : Duchesne cadet
Cote
3Pplan537
 Date
1822
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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