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Résultats de la recherche

1
Tables décennales.

2 lots 179 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1286

2
Tables décennales.

2 lots 154 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1288

3

Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage d'un chêne dans la chênaie d'Oussières- Extension des installations de la base nautique de Bellecin- Autorisation microcentrale hydroélectrique de la Serre sur l'Abîme- Projet de classement du site de la Reculée de Baume-les-Messieurs Réunion du 11/05/1995 :- Autorisation microcentrale hydroélectrique de Nozeroy sur la Serpentine- Autorisation microcentral hydroélectrique du Moulin Neuf à Dole- Zone de publicité restreinte à Pont du NavoyRéunion du 11/10/1995 :- Pisciculture Beuque à Marigna-sur-Valouse- Délimitation des espaces boisés classés à Orgelet- Extension d'un restaurant à la Tour-du-Meix- Zone de publicité autorisée à Tavaux- Centrale hydroélectrique Jobez à Pont de PoitteRéunion du 08/10/1996 :- Centrale hydroélectrique de Bourg de Sirod- Projet de salle communale à Conte- Centre commercial du Surchauffant- Création d'une zone portuaire à Surchauffant- Arrêté de protection du biotope du Hibou Grand Duc- Réserve naturelle volontaire du Lappiaz de LoulleRéunion du 30/10/1997 :- Construction d'une station d'épuration à Arlay- Création et extension d'activités à Surchauffant- Aménagement d'une remise existante en logements à SeptmoncelRéunion du 01/07/1997 :- Centrale hydroélectrique du Pont de Molinges sur la Bienne à Chassal- Constructions sur l'aire du Jura (station-service, restaurant et bâtiments d'accueil du conseil général du Jura)

Date

1995-1997

Cote

2286W2

4
Tables décennales.

2 lots 197 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1283

5
Tables décennales.

2 lots 196 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1284

6
Mariages, publications de mariage.

92 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1793-1822

Cote

3E/1869

7
Tables décennales.

2 lots 136 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1290

8
Naissances, décès.

138 medias

Naissances, décès.

Date

1793-1822

Cote

3E/1868

9
Tables décennales.

2 lots 170 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1285

10
Tables décennales.

2 lots 163 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1287

11
Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes d'Orgelet, Alièze, Asnières, Bellecin, Le Bourget, Sézéria, Chatagna, Chambéria, Chavia, Saint-Christophe, Cressia, Dompierre, Echailla, Essia, Marangea, Marnézia, Marzenay, Mérona, Messia-les-Chambéria, Montjouvent, Montséria, Nancuise, Nermier, Onoz, Présilly, Pimorin, Reithouse, Sancia, Sarrogna-le-Bas, Senay et Saint-Georges, La Tour-du-Meix, Varessia, Villeneuve et Sarrogna-le-Haut.Tableau nominatif de tous les individus de chaque commune du canton d'Orgelet, an VII.

199 medias

Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes d'Orgelet, Alièze, Asnières, Bellecin, Le Bourget, Sézéria, Chatagna, Chambéria, Chavia, Saint-Christophe, Cressia, Dompierre, Echailla, Essia, Marangea, Marnézia, Marzenay, Mérona, Messia-les-Chambéria, Montjouvent, Montséria, Nancuise, Nermier, Onoz, Présilly, Pimorin, Reithouse, Sancia, Sarrogna-le-Bas, Senay et Saint-Georges, La Tour-du-Meix, Varessia, Villeneuve et Sarrogna-le-Haut.Tableau nominatif de tous les individus de chaque commune du canton d'Orgelet, an VII.

Date

1798-1809

Cote

6M234

12
Tables décennales.

2 lots 118 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1291

13
Tables décennales.

2 lots 139 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1289