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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Société d'assurance mutuelle du canton de Beaufort contre la mortalité du bétail. Statuts.
Cote
Br523
 Date- Lieu
Beaufort, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br501-750
  • Société d'assurance mutuelle du canton de Beaufort...
2

Le champ aux sorciers. [Extrait de : Almanach paroissial de Beaufort de 1910].
Cote
Br3650, Br1974 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu
Beaufort, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3501-3750
  • Le champ aux sorciers. [Extrait de : Almanach paroissial...
3
Registre du 17 juin 1706 au 29 janvier 1708

2 lots 52 medias

Registre du 17 juin 1706 au 29 janvier 1708
Cote
2C299, II C 146 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1706-1708
 Lieu
Beaufort, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Beaufort
  • registres de formalité (1706-1720)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 17 juin 1706 au 29 janvier 1708
4
Registre du 9 février 1708 au 31 mai 1709

2 lots 55 medias

Registre du 9 février 1708 au 31 mai 1709
Cote
2C300, II C 147 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1708-1709
 Lieu
Beaufort, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Beaufort
  • registres de formalité (1706-1720)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 9 février 1708 au 31 mai 1709
5
Registre du 20 juin 1709 au 2 avril 1710

2 lots 55 medias

Registre du 20 juin 1709 au 2 avril 1710
Cote
2C301, II C 148 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1709-1710
 Lieu
Beaufort, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Beaufort
  • registres de formalité (1706-1720)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 juin 1709 au 2 avril 1710
6
Registre du 2 avril 1710 au 27 janvier 1711

2 lots 55 medias

Registre du 2 avril 1710 au 27 janvier 1711
Cote
2C302, II C 149 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1710-1711
 Lieu
Beaufort, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Beaufort
  • registres de formalité (1706-1720)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 2 avril 1710 au 27 janvier 1711
7
Registre du 16 juillet 1719 au 28 juin 1720

2 lots 76 medias

Registre du 16 juillet 1719 au 28 juin 1720
Cote
2C303, II C 150 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1719-1720
 Lieu
Beaufort, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Beaufort
  • registres de formalité (1706-1720)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 16 juillet 1719 au 28 juin 1720
8

Requêtes adressées à l'intendant de Franche-Comté, par : Philibert Le Courbe, premier avocat du Roi aux bailliage et Présidial de Lons-le-Saunier ; Rouget, avocat au même bailliage ; Louis-Henri- Eugène Petetin, lieutenant assesseur criminel au même baillage, relativement à leurs offices près le bailliage et Présidial de Lons-le-Saunier. Rejet par Monsieur M, de Miromesnil, garde des sceaux, de la requête du sieur Gondot, praticien, tendant à obtenir pendant sa vie l'office d'avocat et procureur du Roi auxdits sièges. Demande, par le sieur Louis Vincerot, de l'office de substitut des avocats et procureur du Roi au bailliage, en remplacement du sieur Fauconnet, condamné au bannissement hors de la province par arrêt du Parlement de Besançon. Demande des habitants de Cousance, pour obtenir la création d'un office d'huissier près le royal bailliage de Lons-le-Saunier, résidant dans leur bourg. Demande, par le sieur Joseph Bartholomey, de la création, en sa faveur, d'un office d'huissier au bailliage de Lons-le-Saunier, à la résidence de Beaufort. Difficultés entre le sieur Fougeroux, garde-scel en la chancellerie du Présidial de Lons-le-Saunier, et les greffiers et procureur de ce siège, au sujet des droits dus pour le sceau ; entre les procureurs du Présidial et le sieur Vauchier, greffier, garde-minutes des expéditions et dettes de la chancellerie de ce siège, leur demandant un droit de collationné des lettres de chancellerie fixé à 5 sous. Demande adressée par les procureurs au bailliage de Lons-le-Saunier d'un règlement pour prévenir les difficultés qui se présentent dans la perception des émoluments du sceau. Demandes par le sieur Sappel, conseiller, et le sieur Chevillard, doyen des conseillers, de l'office de garde-scel en la chancellerie dudit Présidial. Plaintes adressées à M. d'Armenonville, garde des sceaux de France, par les officiers dudit siège, sur le retard apporté par l'intendant de Franche-Comté à envoyer les mandements aux communautés, retard qui les prive du droit de statuer sur les surtaux des impositions dont la connaissance leur est dévolue. Interdiction pendant trois mois du sieur Pourtier, avocat du Roi, et du sieur Petit-Jean, procureur du Roi au même siège, pour avoir fait rayer d'office du tableau des avocats le sieur Jannin, avocat au Parlement de Besançon, assesseur de la maréchaussée et subdélégué de l'intendant à Lons-le-Saunier.
Cote
Cp1, C1 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1718-1788
 Lieu
Lons-le-Saunier, commune, Cousance, commune, Beaufort, commune
 Type de document -

  • Contexte : Intendance de Franche-Comté, subdélégations d'intendance,...

  • Requêtes adressées à l'intendant de Franche-Comté,...
9
Baptêmes, mariages, sépultures 1737-1738, 1741,1743

65 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 1737-1738, 1741,1743
Cote
3E/110
 Date
1737-1743
 Lieu
Beaufort, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • B
  • BEAUFORT
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures 1737-1738, 1741,1743
10
Tables décennales.

2 lots 198 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1102
 Date
1803-1812
 Lieu
Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Beaufort
  • Tables décennales.
11
Tables décennales.

2 lots 171 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1103
 Date
1813-1822
 Lieu
Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Beaufort
  • Tables décennales.
12
Tables décennales.

2 lots 168 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1104
 Date
1823-1832
 Lieu
Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Beaufort
  • Tables décennales.
13
Tables décennales.

2 lots 180 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1105
 Date
1833-1842
 Lieu
Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Beaufort
  • Tables décennales.
14
Tables décennales.

2 lots 173 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1106
 Date
1843-1852
 Lieu
Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Beaufort
  • Tables décennales.
15
Tables décennales.

2 lots 153 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1107
 Date
1853-1862
 Lieu
Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Beaufort
  • Tables décennales.
16
Tables décennales.

2 lots 166 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1108
 Date
1863-1872
 Lieu
Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Beaufort
  • Tables décennales.
17
Tables décennales.

2 lots 148 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1109
 Date
1873-1882
 Lieu
Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Beaufort
  • Tables décennales.
18
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1110
 Date
1883-1892
 Lieu
Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Beaufort
  • Tables décennales.
19
Tables décennales.

2 lots 127 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1111
 Date
1893-1902
 Lieu
Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Beaufort
  • Tables décennales.
20
Naissances.

301 medias

Naissances.
Cote
3E/1843
 Date
1793-1807
 Lieu
Beaufort, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • B
  • BEAUFORT
  • Registres d'état-civil
  • Naissances
  • Naissances.