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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Série communale : baptêmes.

80 medias

Série communale : baptêmes.
Cote
5E344/2
 Date
1571-1628
 Lieu
Beaufort, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BEAUFORT

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes.
2
Baptêmes.

80 medias

Baptêmes.
Cote
5E344/2
 Date
1571-1628
 Lieu
Beaufort, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • B
  • Beaufort
  • Registres paroissiaux
  • Baptèmes
  • Baptêmes.
3
Série communale : baptêmes.

95 medias

Série communale : baptêmes.
Cote
5E344/3
 Date
Entre le 1er janvier 1573 et le 07 mai 1634
 Lieu
Beaufort, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BEAUFORT

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes.
4
Baptêmes.

95 medias

Baptêmes.
Cote
5E344/3
 Date
Entre le 1er janvier 1573 et le 07 mai 1634
 Lieu
Beaufort, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • B
  • Beaufort
  • Registres paroissiaux
  • Baptèmes
  • Baptêmes.
5
Mariages.

8 medias

Mariages.
Cote
5E344/4
 Date
1666-1677
 Lieu
Beaufort, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • B
  • Beaufort
  • Registres paroissiaux
  • Mariages.
6
Série communale : mariages.

8 medias

Série communale : mariages.
Cote
5E344/4
 Date
1666-1677
 Lieu
Beaufort, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BEAUFORT

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : mariages.
7
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1680-13 avril 1713.

186 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1680-13 avril 1713.
Cote
5E344/5
 Date
1680-1713
 Lieu
Beaufort, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BEAUFORT

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1680-13...
8
Baptêmes, mariages, sépultures 1680-13 avril 1713.

186 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 1680-13 avril 1713.
Cote
5E344/5
 Date
1680-1713
 Lieu
Beaufort, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • B
  • Beaufort
  • Registres paroissiaux
  • Baptèmes, mariages, sépultures
  • Baptêmes, mariages, sépultures 1680-13 avril 1713.
9
Registre du 17 juin 1706 au 29 janvier 1708

2 lots 52 medias

Registre du 17 juin 1706 au 29 janvier 1708
Cote
2C299, II C 146 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1706-1708
 Lieu
Beaufort, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Beaufort
  • registres de formalité (1706-1720)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 17 juin 1706 au 29 janvier 1708
10
Registre du 9 février 1708 au 31 mai 1709

2 lots 55 medias

Registre du 9 février 1708 au 31 mai 1709
Cote
2C300, II C 147 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1708-1709
 Lieu
Beaufort, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Beaufort
  • registres de formalité (1706-1720)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 9 février 1708 au 31 mai 1709
11
Registre du 20 juin 1709 au 2 avril 1710

2 lots 55 medias

Registre du 20 juin 1709 au 2 avril 1710
Cote
2C301, II C 148 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1709-1710
 Lieu
Beaufort, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Beaufort
  • registres de formalité (1706-1720)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 juin 1709 au 2 avril 1710
12
Registre du 2 avril 1710 au 27 janvier 1711

2 lots 55 medias

Registre du 2 avril 1710 au 27 janvier 1711
Cote
2C302, II C 149 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1710-1711
 Lieu
Beaufort, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Beaufort
  • registres de formalité (1706-1720)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 2 avril 1710 au 27 janvier 1711
13
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 17 mai 1713-1736.

125 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 17 mai 1713-1736.
Cote
5E344/6
 Date
1713-1736
 Lieu
Beaufort, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BEAUFORT

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 17...
14
Baptêmes, mariages, sépultures 17 mai 1713-1736.

125 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 17 mai 1713-1736.
Cote
5E344/6
 Date
1713-1736
 Lieu
Beaufort, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • B
  • Beaufort
  • Registres paroissiaux
  • Baptèmes, mariages, sépultures
  • Baptêmes, mariages, sépultures 17 mai 1713-1736.
15

Requêtes adressées à l'intendant de Franche-Comté, par : Philibert Le Courbe, premier avocat du Roi aux bailliage et Présidial de Lons-le-Saunier ; Rouget, avocat au même bailliage ; Louis-Henri- Eugène Petetin, lieutenant assesseur criminel au même baillage, relativement à leurs offices près le bailliage et Présidial de Lons-le-Saunier. Rejet par Monsieur M, de Miromesnil, garde des sceaux, de la requête du sieur Gondot, praticien, tendant à obtenir pendant sa vie l'office d'avocat et procureur du Roi auxdits sièges. Demande, par le sieur Louis Vincerot, de l'office de substitut des avocats et procureur du Roi au bailliage, en remplacement du sieur Fauconnet, condamné au bannissement hors de la province par arrêt du Parlement de Besançon. Demande des habitants de Cousance, pour obtenir la création d'un office d'huissier près le royal bailliage de Lons-le-Saunier, résidant dans leur bourg. Demande, par le sieur Joseph Bartholomey, de la création, en sa faveur, d'un office d'huissier au bailliage de Lons-le-Saunier, à la résidence de Beaufort. Difficultés entre le sieur Fougeroux, garde-scel en la chancellerie du Présidial de Lons-le-Saunier, et les greffiers et procureur de ce siège, au sujet des droits dus pour le sceau ; entre les procureurs du Présidial et le sieur Vauchier, greffier, garde-minutes des expéditions et dettes de la chancellerie de ce siège, leur demandant un droit de collationné des lettres de chancellerie fixé à 5 sous. Demande adressée par les procureurs au bailliage de Lons-le-Saunier d'un règlement pour prévenir les difficultés qui se présentent dans la perception des émoluments du sceau. Demandes par le sieur Sappel, conseiller, et le sieur Chevillard, doyen des conseillers, de l'office de garde-scel en la chancellerie dudit Présidial. Plaintes adressées à M. d'Armenonville, garde des sceaux de France, par les officiers dudit siège, sur le retard apporté par l'intendant de Franche-Comté à envoyer les mandements aux communautés, retard qui les prive du droit de statuer sur les surtaux des impositions dont la connaissance leur est dévolue. Interdiction pendant trois mois du sieur Pourtier, avocat du Roi, et du sieur Petit-Jean, procureur du Roi au même siège, pour avoir fait rayer d'office du tableau des avocats le sieur Jannin, avocat au Parlement de Besançon, assesseur de la maréchaussée et subdélégué de l'intendant à Lons-le-Saunier.
Cote
Cp1, C1 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1718-1788
 Lieu
Lons-le-Saunier, commune, Cousance, commune, Beaufort, commune
 Type de document -

  • Contexte : Intendance de Franche-Comté, subdélégations d'intendance,...

  • Requêtes adressées à l'intendant de Franche-Comté,...
16
Registre du 16 juillet 1719 au 28 juin 1720

2 lots 76 medias

Registre du 16 juillet 1719 au 28 juin 1720
Cote
2C303, II C 150 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1719-1720
 Lieu
Beaufort, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Beaufort
  • registres de formalité (1706-1720)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 16 juillet 1719 au 28 juin 1720
17
Baptêmes, mariages, sépultures.

77 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E344/7
 Date
1737-1744
 Lieu
Beaufort, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • B
  • Beaufort
  • Registres paroissiaux
  • Baptèmes, mariages, sépultures
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
18
Baptêmes, mariages, sépultures 1737-1738, 1741,1743

65 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 1737-1738, 1741,1743
Cote
3E/110
 Date
1737-1743
 Lieu
Beaufort, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • B
  • BEAUFORT
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures 1737-1738, 1741,1743
19
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

77 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E344/7
 Date
1737-1744
 Lieu
Beaufort, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BEAUFORT

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
20
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

391 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E344/8
 Date
1739-1776
 Lieu
Beaufort, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BEAUFORT

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.