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Résultats de la recherche

1
Série communale : baptêmes.

80 medias

Série communale : baptêmes.

Date

1571-1628

Cote

5E344/2

2
Baptêmes.

80 medias

Baptêmes.

Date

1571-1628

Cote

5E344/2

3
Série communale : baptêmes.

95 medias

Série communale : baptêmes.

Date

Entre le 1er janvier 1573 et le 07 mai 1634

Cote

5E344/3

4
Baptêmes.

95 medias

Baptêmes.

Date

Entre le 1er janvier 1573 et le 07 mai 1634

Cote

5E344/3

5
Mariages.

8 medias

Mariages.

Date

1666-1677

Cote

5E344/4

6
Série communale : mariages.

8 medias

Série communale : mariages.

Date

1666-1677

Cote

5E344/4

7
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1680-13 avril 1713.

186 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1680-13 avril 1713.

Date

1680-1713

Cote

5E344/5

8
Baptêmes, mariages, sépultures 1680-13 avril 1713.

186 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 1680-13 avril 1713.

Date

1680-1713

Cote

5E344/5

9
Registre du 17 juin 1706 au 29 janvier 1708

2 lots 52 medias

Registre du 17 juin 1706 au 29 janvier 1708

Date

1706-1708

Cote

2C299, II C 146 (Ancienne cote aux AD Jura)

10
Registre du 9 février 1708 au 31 mai 1709

2 lots 55 medias

Registre du 9 février 1708 au 31 mai 1709

Date

1708-1709

Cote

2C300, II C 147 (Ancienne cote aux AD Jura)

11
Registre du 20 juin 1709 au 2 avril 1710

2 lots 55 medias

Registre du 20 juin 1709 au 2 avril 1710

Date

1709-1710

Cote

2C301, II C 148 (Ancienne cote aux AD Jura)

12
Registre du 2 avril 1710 au 27 janvier 1711

2 lots 55 medias

Registre du 2 avril 1710 au 27 janvier 1711

Date

1710-1711

Cote

2C302, II C 149 (Ancienne cote aux AD Jura)

13
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 17 mai 1713-1736.

125 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 17 mai 1713-1736.

Date

1713-1736

Cote

5E344/6

14
Baptêmes, mariages, sépultures 17 mai 1713-1736.

125 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 17 mai 1713-1736.

Date

1713-1736

Cote

5E344/6

15

Requêtes adressées à l'intendant de Franche-Comté, par : Philibert Le Courbe, premier avocat du Roi aux bailliage et Présidial de Lons-le-Saunier ; Rouget, avocat au même bailliage ; Louis-Henri- Eugène Petetin, lieutenant assesseur criminel au même baillage, relativement à leurs offices près le bailliage et Présidial de Lons-le-Saunier. Rejet par Monsieur M, de Miromesnil, garde des sceaux, de la requête du sieur Gondot, praticien, tendant à obtenir pendant sa vie l'office d'avocat et procureur du Roi auxdits sièges. Demande, par le sieur Louis Vincerot, de l'office de substitut des avocats et procureur du Roi au bailliage, en remplacement du sieur Fauconnet, condamné au bannissement hors de la province par arrêt du Parlement de Besançon. Demande des habitants de Cousance, pour obtenir la création d'un office d'huissier près le royal bailliage de Lons-le-Saunier, résidant dans leur bourg. Demande, par le sieur Joseph Bartholomey, de la création, en sa faveur, d'un office d'huissier au bailliage de Lons-le-Saunier, à la résidence de Beaufort. Difficultés entre le sieur Fougeroux, garde-scel en la chancellerie du Présidial de Lons-le-Saunier, et les greffiers et procureur de ce siège, au sujet des droits dus pour le sceau ; entre les procureurs du Présidial et le sieur Vauchier, greffier, garde-minutes des expéditions et dettes de la chancellerie de ce siège, leur demandant un droit de collationné des lettres de chancellerie fixé à 5 sous. Demande adressée par les procureurs au bailliage de Lons-le-Saunier d'un règlement pour prévenir les difficultés qui se présentent dans la perception des émoluments du sceau. Demandes par le sieur Sappel, conseiller, et le sieur Chevillard, doyen des conseillers, de l'office de garde-scel en la chancellerie dudit Présidial. Plaintes adressées à M. d'Armenonville, garde des sceaux de France, par les officiers dudit siège, sur le retard apporté par l'intendant de Franche-Comté à envoyer les mandements aux communautés, retard qui les prive du droit de statuer sur les surtaux des impositions dont la connaissance leur est dévolue. Interdiction pendant trois mois du sieur Pourtier, avocat du Roi, et du sieur Petit-Jean, procureur du Roi au même siège, pour avoir fait rayer d'office du tableau des avocats le sieur Jannin, avocat au Parlement de Besançon, assesseur de la maréchaussée et subdélégué de l'intendant à Lons-le-Saunier.

Date

1718-1788

Cote

Cp1, C1 (Ancienne cote aux AD Jura)

16
Registre du 16 juillet 1719 au 28 juin 1720

2 lots 76 medias

Registre du 16 juillet 1719 au 28 juin 1720

Date

1719-1720

Cote

2C303, II C 150 (Ancienne cote aux AD Jura)

17
Baptêmes, mariages, sépultures.

77 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1744

Cote

5E344/7

18
Baptêmes, mariages, sépultures 1737-1738, 1741,1743

65 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 1737-1738, 1741,1743

Date

1737-1743

Cote

3E/110

19
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

77 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1744

Cote

5E344/7

20
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

391 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1739-1776

Cote

5E344/8