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Résultats de la recherche

1

Société d'assurance mutuelle du canton de Beaufort contre la mortalité du bétail. Statuts.

Date

-

Cote

Br523

2

Le champ aux sorciers. [Extrait de : Almanach paroissial de Beaufort de 1910].

Date

-

Cote

Br3650, Br1974 (Ancienne cote aux AD Jura)

3
Registre du 17 juin 1706 au 29 janvier 1708

2 lots 52 medias

Registre du 17 juin 1706 au 29 janvier 1708

Date

1706-1708

Cote

2C299, II C 146 (Ancienne cote aux AD Jura)

4
Registre du 9 février 1708 au 31 mai 1709

2 lots 55 medias

Registre du 9 février 1708 au 31 mai 1709

Date

1708-1709

Cote

2C300, II C 147 (Ancienne cote aux AD Jura)

5
Registre du 20 juin 1709 au 2 avril 1710

2 lots 55 medias

Registre du 20 juin 1709 au 2 avril 1710

Date

1709-1710

Cote

2C301, II C 148 (Ancienne cote aux AD Jura)

6
Registre du 2 avril 1710 au 27 janvier 1711

2 lots 55 medias

Registre du 2 avril 1710 au 27 janvier 1711

Date

1710-1711

Cote

2C302, II C 149 (Ancienne cote aux AD Jura)

7
Registre du 16 juillet 1719 au 28 juin 1720

2 lots 76 medias

Registre du 16 juillet 1719 au 28 juin 1720

Date

1719-1720

Cote

2C303, II C 150 (Ancienne cote aux AD Jura)

8

Requêtes adressées à l'intendant de Franche-Comté, par : Philibert Le Courbe, premier avocat du Roi aux bailliage et Présidial de Lons-le-Saunier ; Rouget, avocat au même bailliage ; Louis-Henri- Eugène Petetin, lieutenant assesseur criminel au même baillage, relativement à leurs offices près le bailliage et Présidial de Lons-le-Saunier. Rejet par Monsieur M, de Miromesnil, garde des sceaux, de la requête du sieur Gondot, praticien, tendant à obtenir pendant sa vie l'office d'avocat et procureur du Roi auxdits sièges. Demande, par le sieur Louis Vincerot, de l'office de substitut des avocats et procureur du Roi au bailliage, en remplacement du sieur Fauconnet, condamné au bannissement hors de la province par arrêt du Parlement de Besançon. Demande des habitants de Cousance, pour obtenir la création d'un office d'huissier près le royal bailliage de Lons-le-Saunier, résidant dans leur bourg. Demande, par le sieur Joseph Bartholomey, de la création, en sa faveur, d'un office d'huissier au bailliage de Lons-le-Saunier, à la résidence de Beaufort. Difficultés entre le sieur Fougeroux, garde-scel en la chancellerie du Présidial de Lons-le-Saunier, et les greffiers et procureur de ce siège, au sujet des droits dus pour le sceau ; entre les procureurs du Présidial et le sieur Vauchier, greffier, garde-minutes des expéditions et dettes de la chancellerie de ce siège, leur demandant un droit de collationné des lettres de chancellerie fixé à 5 sous. Demande adressée par les procureurs au bailliage de Lons-le-Saunier d'un règlement pour prévenir les difficultés qui se présentent dans la perception des émoluments du sceau. Demandes par le sieur Sappel, conseiller, et le sieur Chevillard, doyen des conseillers, de l'office de garde-scel en la chancellerie dudit Présidial. Plaintes adressées à M. d'Armenonville, garde des sceaux de France, par les officiers dudit siège, sur le retard apporté par l'intendant de Franche-Comté à envoyer les mandements aux communautés, retard qui les prive du droit de statuer sur les surtaux des impositions dont la connaissance leur est dévolue. Interdiction pendant trois mois du sieur Pourtier, avocat du Roi, et du sieur Petit-Jean, procureur du Roi au même siège, pour avoir fait rayer d'office du tableau des avocats le sieur Jannin, avocat au Parlement de Besançon, assesseur de la maréchaussée et subdélégué de l'intendant à Lons-le-Saunier.

Date

1718-1788

Cote

Cp1, C1 (Ancienne cote aux AD Jura)

9
Baptêmes, mariages, sépultures 1737-1738, 1741,1743

65 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 1737-1738, 1741,1743

Date

1737-1743

Cote

3E/110

10
Tables décennales.

2 lots 198 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1102

11
Tables décennales.

2 lots 171 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1103

12
Tables décennales.

2 lots 168 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1104

13
Tables décennales.

2 lots 180 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1105

14
Tables décennales.

2 lots 173 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1106

15
Tables décennales.

2 lots 153 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1107

16
Tables décennales.

2 lots 166 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1108

17
Tables décennales.

2 lots 148 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1109

18
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1110

19
Tables décennales.

2 lots 127 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1111

20
Naissances.

301 medias

Naissances.

Date

1793-1807

Cote

3E/1843