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1
Mariages, publications de mariage.

266 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1793-1810

Cote

3E/1848

2
Tables décennales.

2 lots 198 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1102

3

Requêtes adressées à l'intendant de Franche-Comté, par : Philibert Le Courbe, premier avocat du Roi aux bailliage et Présidial de Lons-le-Saunier ; Rouget, avocat au même bailliage ; Louis-Henri- Eugène Petetin, lieutenant assesseur criminel au même baillage, relativement à leurs offices près le bailliage et Présidial de Lons-le-Saunier. Rejet par Monsieur M, de Miromesnil, garde des sceaux, de la requête du sieur Gondot, praticien, tendant à obtenir pendant sa vie l'office d'avocat et procureur du Roi auxdits sièges. Demande, par le sieur Louis Vincerot, de l'office de substitut des avocats et procureur du Roi au bailliage, en remplacement du sieur Fauconnet, condamné au bannissement hors de la province par arrêt du Parlement de Besançon. Demande des habitants de Cousance, pour obtenir la création d'un office d'huissier près le royal bailliage de Lons-le-Saunier, résidant dans leur bourg. Demande, par le sieur Joseph Bartholomey, de la création, en sa faveur, d'un office d'huissier au bailliage de Lons-le-Saunier, à la résidence de Beaufort. Difficultés entre le sieur Fougeroux, garde-scel en la chancellerie du Présidial de Lons-le-Saunier, et les greffiers et procureur de ce siège, au sujet des droits dus pour le sceau ; entre les procureurs du Présidial et le sieur Vauchier, greffier, garde-minutes des expéditions et dettes de la chancellerie de ce siège, leur demandant un droit de collationné des lettres de chancellerie fixé à 5 sous. Demande adressée par les procureurs au bailliage de Lons-le-Saunier d'un règlement pour prévenir les difficultés qui se présentent dans la perception des émoluments du sceau. Demandes par le sieur Sappel, conseiller, et le sieur Chevillard, doyen des conseillers, de l'office de garde-scel en la chancellerie dudit Présidial. Plaintes adressées à M. d'Armenonville, garde des sceaux de France, par les officiers dudit siège, sur le retard apporté par l'intendant de Franche-Comté à envoyer les mandements aux communautés, retard qui les prive du droit de statuer sur les surtaux des impositions dont la connaissance leur est dévolue. Interdiction pendant trois mois du sieur Pourtier, avocat du Roi, et du sieur Petit-Jean, procureur du Roi au même siège, pour avoir fait rayer d'office du tableau des avocats le sieur Jannin, avocat au Parlement de Besançon, assesseur de la maréchaussée et subdélégué de l'intendant à Lons-le-Saunier.

Date

1718-1788

Cote

Cp1, C1 (Ancienne cote aux AD Jura)

4
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

2 lots 266 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035

5
Baptêmes, mariages, sépultures 1790-1792, naissances, mariages, décès, 1793-1799.

328 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 1790-1792, naissances, mariages, décès, 1793-1799.

Date

Entre le 1er janvier 1790 et le 31 décembre 1799

Cote

5E344/10

6
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

208 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1777-1789

Cote

5E344/9

7
Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, canton de Beaufort, terminés sur le terrain en 1835. - Beaufort : 28/12/1835 - Orbagna : 15/05/1835 - Rotalier : 23/10/1835- Vercia : 15/10/1835 Date : 1835 ; géomètre : Deniset, Bénier et Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69 X 97 cm.

1 media

Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, canton de Beaufort, terminés sur le terrain en 1835. - Beaufort : 28/12/1835 - Orbagna : 15/05/1835 - Rotalier : 23/10/1835- Vercia : 15/10/1835 Date : 1835 ; géomètre : Deniset, Bénier et Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69 X 97 cm.

Date

1835

Cote

3Pplan6565

8

La Voix du clocher

Date

1951-1954

Cote

Per654

9
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 17 mai 1713-1736.

125 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 17 mai 1713-1736.

Date

1713-1736

Cote

5E344/6

10
Beaufort, section B, le Perron et Longeverne, feuille 5.géomètre : Bénier Sre

1 media

Beaufort, section B, le Perron et Longeverne, feuille 5.géomètre : Bénier Sre

Date

1835

Cote

3Pplan493

11
Registre du 20 juin 1709 au 2 avril 1710

2 lots 55 medias

Registre du 20 juin 1709 au 2 avril 1710

Date

1709-1710

Cote

2C301, II C 148 (Ancienne cote aux AD Jura)

12
Beaufort, section C, la Condamine, feuille 1.géomètre : Cordier

1 media

Beaufort, section C, la Condamine, feuille 1.géomètre : Cordier

Date

1835

Cote

3Pplan494

13
Naissances, décès.

233 medias

Naissances, décès.

Date

1903-1912

Cote

3E/10417

14
Naissances, mariages, décès.

2 lots 246 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11151

15
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

391 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1739-1776

Cote

5E344/8

16
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1110

17
Série communale : baptêmes.

95 medias

Série communale : baptêmes.

Date

Entre le 1er janvier 1573 et le 07 mai 1634

Cote

5E344/3

18
Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes, Lons-le-Saunier.

1 media

Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes, Lons-le-Saunier.

Date

2010

Cote

2653W/1

19

Société d'assurance mutuelle du canton de Beaufort contre la mortalité du bétail. Statuts.

Date

-

Cote

Br523

20

Matrice des propriétés non bâties, table des propriétaires.

Date

1913

Cote

3P474