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1
Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, canton de Beaufort, terminés sur le terrain en 1835. - Beaufort : 28/12/1835 - Orbagna : 15/05/1835 - Rotalier : 23/10/1835- Vercia : 15/10/1835 Date : 1835 ; géomètre : Deniset, Bénier et Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69 X 97 cm.

1 media

Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, canton de Beaufort, terminés sur le terrain en 1835. - Beaufort : 28/12/1835 - Orbagna : 15/05/1835 - Rotalier : 23/10/1835- Vercia : 15/10/1835 Date : 1835 ; géomètre : Deniset, Bénier et Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69 X 97 cm.
Cote
3Pplan6565
 Date
1835
 Lieu
Beaufort, canton, Beaufort, commune, Orbagna, commune, Vercia, commune, Rotalier, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Beaufort
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Orbagna, Rotalier et...
  • Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage....
2

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - première circonscriptioncanton de BEAUFORT
Cote
376W216
 Date
1962
 Lieu
Beaufort, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
3

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.
Cote
2268W134
 Date
1983
 Lieu
Arbois, canton, Orgelet, canton, Arinthod, canton, Bletterans, canton, Champagnole, canton, Beaufort, canton, Clairvaux-les-Lacs, canton, Lons-le-Saunier, canton, Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Compositions des conseils municipaux par cantons après...
4

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, première circonscriptioncanton de BEAUFORT
Cote
376W314
 Date
1962
 Lieu
Beaufort, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
5

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - première circonscriptioncanton de BEAUFORT
Cote
376W184
 Date
1962
 Lieu
Beaufort, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
6
Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès, Bonnaud, Cesancey, Mallerey et Vincelles ; géomètre : Bénier, Olivier aîné, Rosset, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 65 X 99,5 cm.

1 media

Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès, Bonnaud, Cesancey, Mallerey et Vincelles ; géomètre : Bénier, Olivier aîné, Rosset, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 65 X 99,5 cm.
Cote
3Pplan6566
 Date
1835
 Lieu
Cesancey, commune, Sainte-Agnès, commune, Mallerey, commune, Vincelles, commune, Bonnaud, commune, Beaufort, canton
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sainte-Agnès
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Bonnaud, Cesancey, Mallerey...
  • Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès,...
7

cantons de Beaufort, 1947 - 2003 ; de Bletterans, 1946 - 2003
Cote
2408W2
 Date
1946-2003
 Lieu
Beaufort, canton, Bletterans, canton
 Type de document -

  • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

  • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
  • cantons de Beaufort, 1947 - 2003 ; de Bletterans, 1946...
8

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton de BEAUFORT
Cote
376W417
 Date
1959
 Lieu
Beaufort, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...
9

Elections des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de novembre 1946première circonscriptioncanton de Beaufort
Cote
376W12
 Date
1946
 Lieu
Beaufort, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des délégués aux collèges départementaux...
10
Augea et Maynal, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Augea et Maynal, canton de Beaufort, terminés sur le terrain en 1835 et 1836. - Augea : 20/06/1836- Maynal : 27/07/1835 Date : 1835-1836 ; géomètre : Jannin et Duchesne ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67 X 98 cm.

1 media

Augea et Maynal, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Augea et Maynal, canton de Beaufort, terminés sur le terrain en 1835 et 1836. - Augea : 20/06/1836- Maynal : 27/07/1835 Date : 1835-1836 ; géomètre : Jannin et Duchesne ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67 X 98 cm.
Cote
3Pplan6564
 Date
1835-1836
 Lieu
Beaufort, canton, Augea, commune, Maynal, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Augea
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Maynal
  • Augea et Maynal, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage...
11

Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton de BEAUFORT
Cote
376W149
 Date
1965
 Lieu
Beaufort, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton...
12
Tableau d'assemblage des communes de Cousance, Cuisia, Gizia et Rozay ; géomètre : Bénier, Duchesne, Billet et Jannin, Olivier aîné ; échelle : 1/10000 ; dimension : 81 X 103 cm.

1 media

Tableau d'assemblage des communes de Cousance, Cuisia, Gizia et Rozay ; géomètre : Bénier, Duchesne, Billet et Jannin, Olivier aîné ; échelle : 1/10000 ; dimension : 81 X 103 cm.
Cote
3Pplan6567
 Date
1835-1836
 Lieu
Beaufort, canton, Rosay, commune, Gizia, commune, Cuisia, commune, Cousance, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cousance
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Cuisia, Gizia et Rosay
  • Tableau d'assemblage des communes de Cousance, Cuisia,...
13

Marmite (la) - cantons Beaufort, St Amour info associations
Cote
Per643
 Date
1984-1990
 Lieu
Beaufort, canton, Saint-Amour, canton, Revermont, unité géographique
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per601-700
  • Marmite (la) - cantons Beaufort, St Amour info associations
14

Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton de BEAUFORT
Cote
376W117
 Date
1953
 Lieu
Beaufort, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton...
15

Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton de BEAUFORT
Cote
376W88
 Date
1945
 Lieu
Beaufort, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton...
16

Beaufort
Cote
3P140
 Date- Lieu
Beaufort, canton
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Opérations cadastrales
  • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
  • Beaufort
17
Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent-la-Roche, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent, canton de Beaufort, terminés sur le terrein en 1835. - Arthenas : 15/04/1835 - Augisey : 30/12/1835 - Grusse : 28/06/1835 - Saint-Laurent : 25/12/1835 Date : 1835 ; géomètre : Singey ; Rosset ; Guyard ; échelle : 1/10000 ; dimension : 66,5 X 98,5 cm.

1 media

Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent-la-Roche, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent, canton de Beaufort, terminés sur le terrein en 1835. - Arthenas : 15/04/1835 - Augisey : 30/12/1835 - Grusse : 28/06/1835 - Saint-Laurent : 25/12/1835 Date : 1835 ; géomètre : Singey ; Rosset ; Guyard ; échelle : 1/10000 ; dimension : 66,5 X 98,5 cm.
Cote
3Pplan6563
 Date
1835
 Lieu
Beaufort, canton, Augisey, commune, Arthenas, commune, Grusse, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arthenas
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent-la-Roche,...
18

Argus et répertoire des cartes postales du Jura. Tome 2 : canton de Beaufort, canton de Saint-Amour.
Cote
4oF394/2
 Date- Lieu
Beaufort, canton, Saint-Amour, canton
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF251-500
  • Argus et répertoire des cartes postales du Jura. Tome...
19

Beaufort
Cote
3P96
 Date
1807-1836
 Lieu
Beaufort, canton
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Opérations cadastrales
  • Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
  • Beaufort
20

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de BEAUFORT
Cote
376W487
 Date
1959
 Lieu
Beaufort, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...