Arpentement général du territoire de Baverans, dressé par le sieur Amoudru, arpenteur juré à Dole.- Noms des principaux propriétaires : le curé et la confrérie du Saint-Esprit de Baverans, les Minimes, l'hôpital général, les Annonciades, les Visitandines et les Ursulines de Dole, la cure de Falletans, Mme d'Augerans, M. de Brevans.
Date
1745-1746
Cote
1B11, B274 (Ancienne cote aux AD Jura)
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Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
- Arpentement général du territoire de Baverans, dressé...
Producteur :
Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.
